Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
  • N° 3_PVA-20140117
    Procès-verbal du conseil métropolitain du 17 janvier 2014
  • N° 2014-0047
    Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Extension des conditions d'application de la taxe de mise en conformité pour les refus d'accés à la propriété - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0048
    Eau et Assainissement - Autosurveillance des systèmes d'assainissement - Phase 2 - Sollicitation d'aide de l'agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
  • N° 2014-0049
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - n° 12105U - Hydrocurage et inspection télévisuelle de réseaux d'assainissement - Lot n° 4 : Stations de Clos de Hilde et de Louis Fargue - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0050
    Eau et Assainissement - Colloque sur l'optimisation de la gestion des systèmes d'assainissement pour la protection des milieux aquatiques - Subvention - Autorisation
  • N° 2014-0051
    Eau et Assainissement - Contrat territorial pour la gestion durable de l'eau des Nappes Profondes de Gironde Années 2014-2018 - Autorisation - Décision
  • N° 2014-0052
    Eau et Assainissement - Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux eaux usées, aux réseaux structurants et ouvrages (fonds conjoncturel) et au renouvellement des canalisations pour 2014
  • N° 2014-0053
    Eau et Assainissement - Accord cadre 2013/2018 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne pour la gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation
  • N° 2014-0054
    Eau et Assainissement - Marchés Publics - Hydrocurage et inspection télévisuelle de réseaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation
  • N° 2014-0055
    Eau et Assainissement - Convention de participation financière entre le syndicat mixte du bassin versant du ruisseau le Gua et la Communauté urbaine de Bordeaux (Cub) pour la réalisation d'une étude hydraulique sur le bassin versant du ruisseau du…
  • N° 2014-0001
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de la place Tourny et des cours de Verdun et Clémenceau - Marché de maîtrise d'oeuvre - Attribution et Autorisation de signature
  • N° 2014-0002
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (Granulats) - 2014-2018 - Marché négocié après appel d'offres ouvert infructueux - Autorisation de signature
  • N° 2014-0003
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation du trottoir du cours de la Marne sur la place André Meunier- Approbation - Autorisation
  • N° 2014-0004
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT : requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. Contrat de co-développement 2012/2014 - Dossier…
  • N° 2014-0005
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Route départementale n° 1215 Route de Saint- Médard accès zone artisanale Euromédoc. - Aménagement du carrefour de Bébian - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
  • N° 2014-0006
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BRUGES SIM Bordeaux Fret - Aménagement d'un giratoire allée de la Réserve / rue de Fieuzal - Appel d'offres ouvert - Résiliation
  • N° 2014-0007
    Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Prestations photographiques pour le compte de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
  • N° 2014-0008
    Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - MARCHE N° 11348U - DESIGNATION D'UN ARCHITECTE URBANISTE COORDONNATEUR - AVENANT N°1- DECISION
  • N° 2014-0009
    Urbanisme - BEGLES - ZAC « Quartier de la Mairie » - CRAC 2012 - Approbation
  • N° 2014-0010
    Nouvelle Gouvernance - Association Compagnie les Marches de l'Eté - Organisation de la manifestation 30'30'' Les rencontres de la forme courte du 27 janvier au 08 février 2014- Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision …
  • N° 2014-0011
    Nouvelle Gouvernance - Association Aquitaine Groupement d'Employeurs Culture et économie créative - Scène de Musiques Actuelles d'Agglomération bordelaise 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2014-0012
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014-Adaptations des contrats-Autorisation
  • N° 2014-0013
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Lavage des conteneurs d'ordures ménagères résiduelles de la collecte mécanisée sur l'hyper centre de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation -
  • N° 2014-0014
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Travaux VRD Bordeaux Lac et Claveau (VRD 303) - Marché n°12 147 U - Autorisation de signature d'un avenant n°2.
  • N° 2014-0015
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - 08 308 U, maîtrise d'œuvre pour l'extension du réseau des transports en commun en site propre - Avenant n°5 - Autorisation