Documents du Conseil

Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs, 1, rue Jules Massenet - Emprunts principaux de 416.946 ? et 724.874 ?, du type PLUS, auprès de la CDC…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Les Préludes", 56 bis, rue du Docteur Schweitzer - Emprunts principaux de 65.401 ? et 152…

Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, résidence "Les Préludes", 56 bis, rue du Docteur Schweitzer - Emprunts principaux de 344.218 ? et 803…

Finances - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal, Budget annexe Déchets Ménagers, Budget annexe de l'Assainissement, Budget annexe des Transports - Adoption

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 24/12/1998

Finances - Intégration de la commune de Martignas-sur-Jalle - Versement Transport - Décision - Autorisation

Finances - Régie d'exploitation des restaurants : Exercice 2013 - Décision modificative n° 1 -Adoption

Fonctionnement et Administration Générale - Ratios de promotion - Avancement de grade des agents communautaires pour l'avenir - Avancement d'échelon spécial des agents relevant de la catégorie C classés en échelle 6, autres que la filière technique …

Fonctionnement et Administration Générale - Evolution de l'Unité Centrale de Permanence vers une Unité de Gestion opérationnelle des Risques et Astreintes - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur général adjoint du pôle développement durable et rayonnement métropolitain - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Fonctionnement et Administration Générale - Ressources Humaines - Ajustements d'organigrammes - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique- Remise d'infrastructures de télécommunications - Convention avec le Conseil Général de la Gironde - Signature - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique - mise à disposition de données numériques issues de la banque de données territoriales - Avenant n° 6 à la convention du 03 avril 1992 - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration et maintenance du crématorium de Mérignac Pessac - Procédure de conception réalisation maintenance - Appel d'offres restreint - Autorisation de signature

Urbanisme - Révision simplifiées du plan local d'urbanisme - Bordeaux - projet d'opération de restructuration du centre Louis Beaulieu - bilan de la concertation - constatation - approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - le Haillan - projet d'aire de stationnement secteur Bel Air - bilan de la concertation - constatation - approbation

Développement Durable - Conservatoire des Races d'Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Syndicat Mixte de Développement Durable de l'Estuaire (SMIDDEST) - "Bordeaux fête le fleuve" du 24 mai au 2 juin 2013 - Subvention exceptionnelle - Convention - Autorisation

Développement Durable - Référentiel Inondation Gironde - Phase 2 - Scénario de protection et de compensation contre les inondations fluvio-maritimes de l'estuaire de la Gironde - Approbation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Transports et Déplacements - Plan de Déplacement de l'Entreprise GETRAG FORD - Participation financière - Convention

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Renouvellement de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato (Mexique…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 18 au 20 mai 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti sis 47 rue du Vignan et 9 rue du Dées cadastré BC 171 - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - PAE Armagnac - Cession à la Ville de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 2 414 m² - Décision- Autorisations