Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0212Urbanisme - TALENCE - immeuble sis 2 impasse Sainte Marie - cadastré AO 630 - lot n° 1 - Conclusion d'un bail emphytéotique - Décision - Autorisations
- N° 2013-0213Urbanisme - BLANQUEFORT - Projets de logements sociaux diffus - Cession à la SEMI de Blanquefort de trois terrains nus délaissés de voirie situés rue André Déris, avenue de l'Europe et rue de Galochet, cadastrés BW 270 (p), BV 1 (p), BV2 (p) et BX…
- N° 2013-0214Eau et Assainissement - Commune de Lormont - Subvention de financement de travaux -Convention tripartite avec le BRGM et le concessionnaire du service public de l'eau potable - Décisions- Adoption - Autorisations -
- N° 2013-0131Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune pour l'aménagement des abords de l'Eglise Saint-Pierre
- N° 2013-0132Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Création d'un carrefour giratoire, avenue du Taillan Médoc et avenue de l'hippodrome - FA 6 / C02.162.0003 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision Convention - Autorisation
- N° 2013-0133Infrastructures Routières et Ferroviaires - EYSINES - Restructuration de l'avenue du Taillan - Section comprise entre la rocade et la rue Paul Dumont - FA 5 / C02.162.008 - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0134Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Haillan - Requalification de l'avenue de Venteille - Section comprise entre le début de la section et la rue Hustin - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision et autorisation
- N° 2013-0135Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet de requalification de l'avenue des Quarante Journaux - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2013-0136Nouvelle Gouvernance - Inauguration du Pont Jacques Chaban-Delmas - "Course des ponts" - Partenariat avec le Journal Sud-Ouest - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0137Urbanisme - Marchés publics - SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - Secteur Hastignan - Réalisation d'une étude urbaine - Appel d'offres ouvert - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2013-0138Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - Cession des îlots 1 et 6 à BMA - Décision - Autorisation
- N° 2013-0139Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Modification du dossier de création-réalisation - Lancement de la concertation et modalités - - Décisions
- N° 2013-0140Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2011- Approbation
- N° 2013-0141Nouvelle Gouvernance - Association Grandpiano - Organisation de la manifestation 1,2,3 Musique du 18 au 26 mars 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0142Nouvelle Gouvernance - Association Institut Départemental de Développement Artistique et Culturel - Organisation de la biennale de danse "Danse Toujours" du 11 au 27 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 3_PVA-20130322Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 mars 2013
- N° 2013-0069Sans Commission - MARCHES PUBLICS - 12088U - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Avenue du Haillan (Feydit/Bourdelle) - Aménagement général - (fiche action 23 / CO24490048) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature
- N° 2013-0070Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche «Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais» - - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
- N° 2013-0071Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Mars 2013 - Projets de Voirie - - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0072Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Prestations d'inspections détaillées d'ouvrages d'art et de portiques de signalisation pour la gestion du patrimoine ouvrages d'art - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de…
- N° 2013-0073Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON : Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre le chemin du pas de la côte et la place de Courréjean - Dossier définitif du projet- Décision.
- N° 2013-0074Nouvelle Gouvernance - Association "La mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0075Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Bordeaux Technowest et Société Publique Locale Bordeaux Aéroparc - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2013-0076Sans Commission - PESSAC - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B, E et F (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à ICADE - DECISIONS
- N° 2013-0077Sans Commission - Pessac - PAE Ecoquartier du Pontet - Ilots B et E (Ecoquartier l'Artigon) - Cession d'un terrain communautaire à AQUITANIS - DECISIONS