Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2013-0997Urbanisme - MERIGNAC - Acquisition des parcelles communales sises avenue des Marronniers, cadastrées section AD 781, 782, 784, 785, 787, 788, 790 et 791 - Délibération modificative - Décisions
- N° 2013-0998Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 2 rue de Lacaussade et 1 rue du Onze Novembre 1918, cadastré AS 393 et 551 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2013-0999Urbanisme - BORDEAUX - opération d'intérêt national EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement BORDEAUX-EURATLANTIQUE - Décisions - Autorisation
- N° 2013-1000Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flots - Cession à la Ville de Bordeaux de l'îlot dit de la Fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2013-1001Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - avenue Mirieu de Labarre - AT 148/150/152/154 - AW 418 - AS 393/395/399/401 - Société Plabo SAS - Acquisition totale - Requalification de l'avenue - Décisions
- N° 2013-1002Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin du Chai lieudit Sabaton - Secteur Ouest - cession de parcelles à l'OPH Aquitanis - Modification de la délibération n° 2012/0688 du 28 septembre 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2013-1003Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - immeuble sis 10 rue Edmond Faulat , cadastré BI 314 - Mise à disposition et cession à la Commune du lot de copropriété n° 9 - Décision
- N° 2013-1004Urbanisme - BORDEAUX - Ilot de la Grenouillère - cession à la Maison Protestante de retraite d'un terrain nu d'environ 4 533 m² - Décisions - Autorisation
- N° 2013-1005Eau et Assainissement - Ambarès et Lagrave - Extension du cimetière communal - Renforcement du réseau d'assainissement. Délégation de la maîtrise d'ouvrage de la Communauté urbaine de Bordeaux. Mise à disposition des services de la Communauté…
- N° 2013-1006Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre du typhon survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines. - Décision
- N° 2013-0890Sans Commission - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du conseil d'administration de l'Université de Bordeaux - Désignations
- N° 2013-0891Sans Commission - Indemnisation des commerçants victimes de préjudices du fait des travaux
- N° 2013-0892Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Décembre 2013 - Projets de Voirie - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0893Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Franchissement Jean-Jacques Bosc - - Marché de maîtrise d'Âuvre, concours d'architecture et ingénierie - - Attribution - Autorisation de signer le marché.
- N° 2013-0894Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - décembre 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0895Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LORMONT - Rénovation urbaine du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - marché de maîtrise d'Âuvre n°08251U - Avenant n°2 - Autorisation - Décision
- N° 2013-0896Infrastructures Routières et Ferroviaires - GERTRUDE SAEM - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012
- N° 2013-0897Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de mise en Âuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Lot n°1 et n°2 - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2013-0898Infrastructures Routières et Ferroviaires - Etude de sols, de matériaux et auscultation d'ouvrages - Avenant n° 2 - Autorisation de signature
- N° 2013-0899Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Graine Aquitaine - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable auprès des 4 à 11 ans - Convention pluriannuelle 2014-2016 - Subvention annuelle…
- N° 2013-0900Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012
- N° 2013-0901Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Technowest - Projet collectif ZIRI - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0902Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan campus - Construction - Réaménagement des locaux de l'école de management Kedge Business School à Talence - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2013-0903Economie, Attractivité et Relations Internationales - Programme d'actions spécifiques pour l'exercice 2013 du pôle de compétitivité Aerospace Valley - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0904Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - European Defence Meetings (EDM) et Aérosolutions 2013 - 13 et 14 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…