Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2013-0506Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Achat d'espaces publicitaires à destination du lectorat de la presse quotidienne régionale (PQR) payante distribuée par le Journal Sud-Ouest - Marché n°11364R - Avenant n°1- Décision - Autorisation de…
- N° 2013-0507Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre l'Institut Départemental Artistique et Culturel (iddac) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien au spectacle vivant en direction des Juniors du Développement Durable - Attribution d'une subvention -…
- N° 2013-0508Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre l'Education nationale (DSDEN de la Gironde), l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde (A.D.P.E.P. 33) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien à la…
- N° 2013-0509Développement Durable - Points Noirs Bruit - Programme d'isolation phonique - - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux-ADEME - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0510Urbanisme - Projets d'aménagement juillet 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0511Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2012 - Avenant n°2 au Traité de concession - Prolongation de la durée du Traité de Concession - Décision
- N° 2013-0512Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Approbation du dossier de réalisation modificatif - Décisions
- N° 2013-0513Nouvelle Gouvernance - Association Lettres d'échange - Organisation du Festival Lettres du monde du 4 octobre au 14 décembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0514Nouvelle Gouvernance - Ville d'Eysines - Eté Métropolitain - Organisation de la manifestation Les Arts Mêlés du 13 au 15 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0515Nouvelle Gouvernance - Association culturelle et Historique Amanieu de Bouliac - Organisation des Médiévales de Bouliac du 6 au 9 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0516Nouvelle Gouvernance - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Eté métropolitain - Organisation du Festival Ouvre la Voix du 07 au 08 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0517Nouvelle Gouvernance - Association Trafic - Eté Métropolitain - Week-end vintage les 5 et 6 juillet 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2013-0518Nouvelle Gouvernance - Association A.D.M.A.A. / Allez Les Filles - Eté Métropolitain - Organisation du Festival Relâche du 28 juin au 7 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0519Nouvelle Gouvernance - Association Ecrit Cinéma Livre et audiovisuel en Aquitaine - Mise en relation des usagers avec les établissements de lecture public de l'agglomération
- N° 2013-0520Nouvelle Gouvernance - Association Semer le doute - Eté Métropolitain - Organisation du Festival International du Film Indépendant à Bordeaux du 9 au 15 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision-…
- N° 2013-0521Nouvelle Gouvernance - Association Opéra Pagaï - Eté Métropolitain - Far Ouest du 17 au 27 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0522Nouvelle Gouvernance - Commission "Urbanisme" - Commission "Transports et Déplacements" - Composition - Modification - Désignations
- N° 2013-0523Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Vente des ferrailles et des batteries provenant des centres de recyclage communautaires - Annulation de la délibération n° 2012/0790 - et autorisation de passer des conventions avec les entreprises ayant…
- N° 2013-0524Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Commune de Pessac - Site du Bourgailh - Avenant n°1 à la convention d'accès et de gestion conclue entre la Communauté Urbaine et la Mairie de Pessac - Autorisation de signature
- N° 2013-0525Développement Durable - Transformation du "Comité de Suivi des Dioxines" en "Comité de Suivi Santé Environnement" - Décision - Désignation
- N° 2013-0526Transports et Déplacements - Appel à projet "Transports Collectifs et Mobilité Durable" - Candidature - - Décision de dépôt de candidature - Demande de subvention - Autorisation
- N° 2013-0527Transports et Déplacements - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux mise à 4 voies entre La Benauge et Cenon - Incidences liées à l'infrastructure tramway - - Convention de financement des études et travaux sur le domaine de la Communauté…
- N° 2013-0528Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée VACLAV HAVEL" / Villenave d'Ornon extra rocade -…
- N° 2013-0529Transports et Déplacements - Eysines - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de concours -…
- N° 2013-0530Transports et Déplacements - Le Haillan - Aménagement de voirie du tramway 3ème phase - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Eclairage public - Subvention d'équipement sous forme de fonds de…