Documents du Conseil

Sans Commission - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 10 logements individuels locatifs, Résidence "Les Allées des Magnolias", îlot F : bâtiments G, H et I, 25-27 rue de la Morandière…

Sans Commission - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 58 logements collectifs locatifs, Résidence "L'Oréjalle", 9-17 rue Gabriel Durand - Emprunts de 321.777 ? et 924.169 …

Sans Commission - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, rue Jean Itey - Emprunts de 382.332 ? et 662.664 ?, de type PLUS, et de 118.477 ? et 193.755 ?, de type PLAI,…

Sans Commission - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 4 logements individuels locatifs, rue André Deris - Emprunt de 490.000 ?, de type PLUS, auprès de la CDC -…

Sans Commission - MARTIGNAS-SUR-JALLE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition des 42 pavillons de la résidence "Les Chalets du Soleil" - Emprunt de 4.937.665 ?, de type PTP, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Sans Commission - Réseau Tbc - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2014 - Approbation - Autorisation de signature

Compte rendu du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Sans Commission - Election du Président de la Communauté urbaine de Bordeaux

Sans Commission - Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de la Communauté urbaine

Sans Commission - Composition du Bureau communautaire et détermination du nombre de postes de Vice-Président

Sans Commission - Elections des Vice-Présidents

Sans Commission - Exercice 2014 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation - foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les - propriétés non bâties - Adoption

Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2014 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision

Sans Commission - Commission permanente de Délégation de Service Public. - Conditions de dépôt des listes.

Sans Commission - Election des membres de la Commission permanente de la Délégation de Service Public

Recueil des actes administratifs du Conseil du 14 février 2014

Recueil des actes administratifs du Conseil du 14 février 2014 - PLU-7eme-modification

Procès-verbal du conseil métropolitain du 14 février 2014

Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des instances de la SAEM GERTRUDE - Désignation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES/ LE BOUSCAT - Contrat de Co-développement Fiche « Liaison Bruges Centre-ville / Le Tasta » - Aménagement de voirie - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique avec…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Février 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - Contrat de co-développement 2012/2014 (Carbon-Blanc FA 5/6 et Lormont FA53). Requalification de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à…