Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Autopartage de véhicules électriques - Occupation du domaine public routier de la Communauté Urbaine de Bordeaux par la société BlueCub - Convention-cadre - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels des délégataires "Stationnement" - Gestion et exploitation du service public de la fourrière - Présentation du rapport annuel d…

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Transports et Déplacements - Qualité d'autorité organisatrice du transport public urbain - Autopartage - Délivrance du label autopartage - Service d'autopartage de la société BlueCub - Première phase de déploiement - Communes de Bègles, Bordeaux,…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association ADEISO - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecom33 - Événement Planète e-commerce - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Cité Numérique à Bègles - approbation du protocole - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir- Rapport d'activité et compte financier 2012 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie du MIN de Bordeaux-Brienne - Compte financier de l'exercice 2012 - Balance Générale - Bilan - Compte de résultats - Communication -

Urbanisme - BORDEAUX - ER P 299 du PLU - Elargissement de la rue Léo Saignat - Acquisition d'une emprise cadastrée HV 118p appartenant à l'Etablissement Public d'Insertion de la Défense

Urbanisme - PAREMPUYRE - Ensemble immobilier bâti situé 21 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 202 et 203 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - Cession à la société CNB d'un terrain nu d'environ 4 997 m² situé quai de Brazza - Décision - Autorisation

Urbanisme - Mérignac - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux/ Festival de l'été du Lac - Film sur le Quartier les Aubiers- Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Actions de Solidarité Internationale Eau - Dispositif Loi Oudin-Santini - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 9 pour la participation 2013 - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Marchés Publics - AMO -Système d'Information du service public de l'eau et de l'assainissement - Fonctions métiers et support assainissement et fonctions communes avec l'eau - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement…

Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Développement des réseaux locaux en assainissement - Proposition de programmation 2013 - Adoption

Eau et Assainissement - Ressources de substitution - Convention bi partite de services dans le cadre des études préalables à la création du champ captant "des Landes du Médoc" avec le SMEGREG - Autorisation - Décision -

Eau et Assainissement - Bordeaux - Marché 09238 U - Mises aux normes de la filière de traitement des eaux de la station d'épuration Louis Fargue - Avenant n°5 - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Tarifs des branchements d'assainissement et d'eaux pluviales réalisés sous maîtrise d'ouvrage communautaire - Décision - Autorisation -

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Rapport d'activité 2012 - Adoption

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Rapport d'activité 2012 - Adoption

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement -année 2012- Présentation