Documents du Conseil

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 16 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA), de 2 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), d'un Foyer de Jeunes…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Résidence "La Villa Floridène", tranche 2, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts de 372.454 ? et 829.060 ?, du type…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, Résidence "Horizein", 32 rue Jacques Thibault - Emprunts de 241.109 ? et 542.588 ?, du type PLAI, et de 515.967 ? et 858…

Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements locatifs, dont 20 collectifs et 20 individuels, Résidence "La Boiserie", 94 rue de Landegrand- Emprunts de 339.548 ? et 792.278 ?, du…

Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Administration générale et Ressources humaines - Creation et composition de la Commission de controle - Decision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement de la mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - DECISION - AUTORISATION

Urbanisme - BASSENS - Cession au profit de la Commune de Bassens des parcelles communautaires AK 389p, 491, 492, 494, 502p, 514 et 516 - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti situé à l'angle des rues de Canis et Lucien Faure - cadastré RX 14 - SCI du 30 rue Canis - Acquisition totale - Décisions

Urbanisme - EYSINES - secteur de Cares - Opération 50 000 logements - Acquisition des parcelles cadastrées BB 111-112-113-107-108-109-110-114-115-116-117 - Décisions - Autorisation

Urbanisme - GRADIGNAN - rue Carthon Ferrière - Parcelle cadastrée BH 14 - SCI Imogradi - Acquisition totale - Décisions

Compte rendu du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Sans Commission - Fixation du nombre de commissions, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation

Sans Commission - Désignation des représentants de la Communauté Urbaine au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des régies communautaires

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - 1ère partie - Désignations

Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus communautaires - Décision

Sans Commission - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté urbaine à leur fonctionnement - Décision

Sans Commission - Dispositif de prise en charge des frais de déplacements applicables à la communauté urbaine de bordeaux - décision - autorisation

Sans Commission - Prise en charge par la Communauté urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2014 - Approbation

Sans Commission - Composition de la commission d'appel d'offres - Désignations

Sans Commission - Rétrocession aux communes d'une fraction - des taxes locales d'équipement et d'aménagement 2013 - Répartition - Autorisation

Sans Commission - Souscription de compte à terme auprès du Trésor public par la Communauté urbaine de Bordeaux sur l'année 2014 - Autorisation - Décision

Sans Commission - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM COOPERATION ET FAMILLE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, Résidence "Les Jardins de Condorcet", 20 rue Condorcet - Emprunts de 100.587 ? et 297…