Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0315Urbanisme - MARCHES PUBLICS - Prestation d'étude et de conseil - Aménager et construire en zones inondables dans la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0316Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2013-0317Nouvelle Gouvernance - Association Chahuts - Organisation du festival Chahuts du 12 au 15 juin 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0318Nouvelle Gouvernance - Ville du Haillan - Organisation de la manifestation Le Haillan Chanté du 5 au 9 juin 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0319Nouvelle Gouvernance - Ville de Saint-Aubin de Médoc - Manifestation les Noctambules le 1er juin 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0320Nouvelle Gouvernance - Ville de Bègles - Fête de la morue du 7 au 9 juin 2013 - Subvention de la Communuaté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0321Nouvelle Gouvernance - EPCC Le Carré - Les Colonnes - Organisation du festival Echappée belle du 4 au 15 juin 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0322Nouvelle Gouvernance - Ville d'Artigues - près - Bordeaux - Organisation de la manifestation Art et Paysage du 14 juin au 8 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0323Nouvelle Gouvernance - Ville de Parempuyre - Au Fil des Arts du 22 au 30 juin 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0324Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Travaux d'aménagement de terrains exploités par la Direction de la Collecte et du Traitement des Déchets - Appel d'offres ouvert - Lancement et autorisation de signature
- N° 2013-0325Finances - Association CREPAQ à Bordeaux - Demande de subvention pour une action spécifique - Convention de partenariat entre le CREPAQ et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation - Décision
- N° 2013-0326Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D - - Construction d'un parc de stationnement en ouvrage hors voirie au Bouscat - (parc Denis) - Concours restreint - Marché de maîtrise d'Âuvre - -…
- N° 2013-0327Urbanisme - Opérations Politique de la Ville de Bordeaux - Mesures d'accompagnement - Confirmation de décision de faire
- N° 2013-0328Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement d'un marché d'AMO coordination générale des opérations - Décision - Autorisation
- N° 2013-0329Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun à la mise en service de la 3ème phase du tramway, des services partiels et du tram train du Médoc - Approbation
- N° 2013-0330Transports et Déplacements - Convention de financement apporté par la Cub à l'opération d'extension provisoire du Ponton d'Honneur menée par la Ville de Bordeaux. - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2013-0331Urbanisme - Bilan de la délégation des aides à la pierre 2012 - Information
- N° 2013-0332Urbanisme - Programmation 2013 - 2015 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
- N° 2013-0333Urbanisme - PLH - Conditionnalités et modalités d'octroi des aides propres de la Communauté urbaine de Bordeaux concernant les aides aux travaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0334Urbanisme - LORMONT - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Rénovation Urbaine (OPAH RU) - Opération de Restauration Immobilière 2013/2017 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0335Urbanisme - Gestion des Aires de Grands Passages - Financement de la mission de coordination départementale - des grands passages estivaux des Gens du Voyage - Année 2013
- N° 2013-0336Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la CUB pour 2013 - Décision-Autorisation
- N° 2013-0337Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 1 rue Paul Claudel - Année 2013
- N° 2013-0338Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 43 rue Jean Jaurès Année 2013
- N° 2013-0339Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 51 rue de la Paix Année 2013