Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0386Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0387Développement Durable - Marchés Publics - 55 000 hectares pour la Nature : élaboration de stratégies de valorisation pour mettre la nature au coeur du projet métropolitain sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000…
- N° 2013-0388Fonctionnement et Administration Générale - Modification de la Commission permanente de Délégation de Service Public
- N° 2013-0389Fonctionnement et Administration Générale - Election des membres de la nouvelle Commission permanente de Délégation de Service Public
- N° 2013-0294Nouvelle Gouvernance - Répartition des sièges au Conseil de la Communauté urbaine - Représentation de la commune de Martignas sur Jalle
- N° 2013-0295Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de béton et de grave ciment 2013-2017 - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative
- N° 2013-0296Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture d'émulsions de bitume - 2013/2017 - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative
- N° 2013-0297Infrastructures Routières et Ferroviaires - Accord-cadre de travaux de voirie- autorisation et signature
- N° 2013-0298Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Réalisation des travaux de construction des voies lot n°1 de l'opération d'aménagement du pôle intermodal Saint-Jean sur le territoire de la commune de Bordeaux - Marché n°07Â 157 U -…
- N° 2013-0299Infrastructures Routières et Ferroviaires - BOULIAC - Route de Latresne - Ouverture de la Concertation - Décision - Autorisation
- N° 2013-0300Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Aménagement d'une piste cyclable dans le quartier du Petit bois du Bousquet -Convention de co maîtrise d'ouvrage avec la ville de Bassens pour l'aménagement des espaces publics - Approbation -…
- N° 2013-0301Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Convention relative à l'utilisation, l'entretien et la remise en état des voiries communautaires empruntées pour les transports des matériaux et produits nécessaires à la construction de la LGV…
- N° 2013-0302Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Relevé et intégration des panneaux et des arceaux 2 roues dans la base de données de la signalisation verticale permanente de police - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et…
- N° 2013-0303Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Avenant n°1 - Mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) - Opération Pont Jacques Chaban-Delmas - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2013-0304Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation de la manifestation I'Nov Pro le 10 octobre 2013 et programme de transfert d'innovation - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2013-0305Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables) - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0306Economie, Attractivité et Relations Internationales - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Unitec - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision
- N° 2013-0307Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté urbaine de Bordeaux - Cap Sciences. Montant de la subvention annuelle 2013 et octroi d'une aide exceptionnelle au titre de l'accompagnement du plan de développement -…
- N° 2013-0308Urbanisme - Marchés publics - Floirac rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement des espaces publics - Marché n° 12/109 U - avenant n° 1 Autorisation de signature
- N° 2013-0309Urbanisme - MARCHÉS PUBLICS - Carbon-Blanc - Etude urbaine : secteur du Faisan - Appel d'offre ouvert - Autorisation de lancement de signature
- N° 2013-0310Urbanisme - Marchés Publics- BASSENS-Secteur Jean Prévôt-Appel d'offres ouvert -Choix du prestataire pour l'étude urbaine-Décisions
- N° 2013-0311Urbanisme - ASSOCIATION U-TOPOS - Association des étudiants et diplômés de l'Institut de l'Aménagement de Tourisme et d'Urbanisme - Organisation du challenge européen inter-universitaire d'aménagement et d'urbanisme du 8 au 12 avril 2013 -…
- N° 2013-0312Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Secteur Chemin des Plateaux - Réalisation d'une étude urbaine et sociale - Appel d'Offres ouvert - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2013-0313Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Actualisation du projet d'aménagement du secteur des Sécheries - Bilan de la concertation - Décision
- N° 2013-0314Urbanisme - MARCHÉS PUBLICS - LE TAILLAN-MÉDOC - Réalisation d'une étude urbaine sur le secteur de Gelès-Renouille-Hontane sur la commune du Taillan-Médoc - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature