Documents du Conseil

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Nouvelles désignations (2ème partie)

Sans Commission - Compétence et composition de la commission "ATTRACTIVITE ECONOMIQUE, EMPLOI ET RAYONNEMENT METROPOLITAIN" - Modification

Identité communale et métropolitaine - Eté métropolitain 2014 - Subventions de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Prorogation de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato …

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL - Soutien Festival Futur en Seine - 12-15 juin 2014 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Villa Primrose - Tournoi international de tennis ATP masculin du 12 au 18 mai 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - Association Centre Culturel et Touristique du Vin - Projet de Cité des Civilisations du Vin - Subvention 2014 - Convention - Décision - Autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Pomona- Convention en date du 26 mai 1992 pour l'aménagement et la concession d'un emplacement signée entre la société Pomona, la Régie du MIN et la CUB…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Plan de résorption des zones blanches haut débit - Poursuite du subventionnement des antennes satellites - Autorisation - Signature

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - fourniture d'un véhicule rail-route, avec nacelle élévatrice, destiné au remorquage des tramways de la Communauté urbaine de Bordeaux - marché négocié - autorisation de signer

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - travaux de voiries et d'aménagements pour l'achèvement de la troisième phase du tramway de Bordeaux, des services partiels, et du Tram Train du Médoc - FIN 301 -…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Bordeaux - Inspection Détaillée Initiale (IDI) des ouvrages d'art des extensions A, B, C et D et des ouvrages d'art et murs de soutènement du Tram-Train du Médoc - Marché négocié - Autorisation de signer

Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Article 1609 nonies C du code général des impôts - Création d'une commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges- Décisions - Autorisation- Désignation.

Finances - Exercice 2014 - Fiscalité directe locale - - Annulation de la mise en réserve 2014 de taux de cotisation foncière des entreprises - Rectification d'une erreur matérielle

Finances - Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - Proposition

Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 9 logements collectifs locatifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La Roseraie" - Emprunt de 1.100…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 169 logements collectifs locatifs, bassins à flots, îlot B4, 99 rue Delbos - Emprunts de 807.239 ? et 4.527.131 ?, du type PLAI, et de 2.466.506 ? et 11.843…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, îlot Lucien Faure, secteurs 2 et 4, tranches 1 et 2 - Emprunts de 811.994 ? et 2.118.773 ?, du type PLAI, et de 1.398.318 ?…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 43-44 quai de Bacalan - Emprunts de 52.502 ? et 198.675 ?, du type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme Coopérative à Capital Variable UNION D'ECONOMIE SOCIALE PACT HABITAT DU SUD-OUEST- Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif, 11 rue Bavard - Emprunts de 11.700 ? et 48.410 ?, du type PLAI,…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 logements collectifs locatifs, îlot Lucien Faure, secteurs 2 et 4, tranches 1 et 2 - Emprunts de 2.504.920 ? et 6.288.725 ?, du type PLUS CD, auprès de la…

Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 38 logements en location-accession, dont 24 collectifs et 14 individuels, chemin du Sourd, Domaine de Malena - Emprunt de 5.201.908 ? - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements collectifs en location-accession, rue Adrien Ducourt, résidence "Madiba" - Emprunt de 1.750.000 ? - Délibération modifiant la délibération n°…

Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements locatifs, dont 8 collectifs et 15 individuels, chemin de Gelès - Emprunts de 173.493 ? et 368.566 ?, du type PLAI, et de 721.736 ? et 1…