Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Etudes géotechniques et contrôles de matériaux et d'ouvrages - Appel d'offres - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Marché à bons de commande - Marché de maîtrise d'œuvre d'infrastructures de voiries, aménagements espaces publics et ouvrages de génie…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Construction du passage souterrain piéton Benauge - Demande de rémunération complémentaire - Marché n°10 063 U - Transaction - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures nécessaires à la réalisation des équipements en feux de carrefours - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC : secteur Cité des Métiers : création d'une voie nouvelle de desserte : modalités techniques et financières de réalisation d'équipement - Convention de participation financière avec la ville de…

Haute qualité de vie - Bègles - Contrat de partenariat de recherche sur le site de Clos de Hilde pour une expérimentation de biostation et sollicitation d'aide de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Territoire Communautaire - Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable situés sur le périmètre de l'OIN - Décision - Approbation

Haute qualité de vie - Convention de recherche et développement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la FNCCR concernant la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d'eau - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Convention de recherche et développement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le BRGM pour l'amélioration des connaissances géologiques et hydrogéologiques de l'Oligocène dans le secteur du «champ captant des Landes du…

Haute qualité de vie - Convention de recherche et développement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la MSHA pour le projet ECU : «L'eau dans les choix urbains» - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Service Public de l'assainissement - Projet MAGEST - Avenant n° 1 à l'accord de consortium - Autorisation

Haute qualité de vie - Territoire Communautaire - Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'assainissement situés sur le périmètre de l'OIN - Décision - Approbation

Haute qualité de vie - Conseil d'Exploitation de la Régie du Service Public de l'eau industrielle - Désignation des représentants des partenaires extérieurs et des usagers industriels

Urbanisme - SPL La Fabrique Métropolitaine - Désignation du Président Directeur Général, du vice-président, et du représentant à l'Assemblée Générale - Approbation

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Bilan de concertation - Bilan de la mise à disposition du public de l'étude d'impact - Modification du dossier de création de ZAC - Approbation -Décisions

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Désignation de l'aménageur - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Aménagements de voirie - Déclaration de projet - Autorisation

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "coeur de bourg" - CRAC 2012 - Approbation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention …

Haute qualité de vie - Floirac - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Parc des coteaux - Castel/Burthe/Saint Leu - «Fil Vert» - 1ère phase - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - Conseil d'Administration de l'office Public de l'Habitat de la Cub - Organisation et fonctionnement - Décision - Désignation

Urbanisme - Programmation 2014-2016 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Révision quinquennale - Avenants n°7 au bail emphytéotique administratif et à la convention d'exploitation non détachable - Adoption - Autorisation de signature

Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - Règlement intérieur du Conseil de Communauté - Adoption

Sans Commission - Représentation auprès du SIVOM de la Rive Droite - Modification