Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0416Transports et Déplacements - Marchés Publics - Marché de prestations intellectuelles - n° 12136U - - Études de faisabilité pour le schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains (SDODM) - - Lot n° 2 : liaison Mérignac aéroport /…
- N° 2013-0417Transports et Déplacements - Développement du réseau de transport en commun - 3ème phase du tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération Bordelaise - Liaison Bègles station "Lycée VACLAV HAVEL" / Villenave d'Ornon extra rocade -…
- N° 2013-0418Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - Fournitures d'arbres de la troisième phase d'extension du réseau Tramway - Vert 301 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2013-0419Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/2014 - Bordeaux - Equipements du centre de maintenance de la Jallère (CDM302) - Marché négocié avec mise en concurrence - Autorisation de signature
- N° 2013-0420Développement Durable - Accompagnement du point info énergie de la maison de la promotion sociale - convention financière 2013 - approbation - subvention
- N° 2013-0421Développement Durable - Service public de chauffage urbain - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2012 - Présentation
- N° 2013-0422Sans Commission - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Cession des sous-ilots B7a et b à la société Apollonia - Cession de la deuxième tranche - Décision - Autorisation
- N° 2013-0423Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°5 - Adoption - Autorisation
- N° 2013-0424Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2012 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0425Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - ANNEE 2012
- N° 2013-0426Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0427Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Empreintes - Forum international de la marque "Empreintes 2013" - 24 et 25 octobre 2013 à Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2013-0428Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - MIPNET INDUSTRIES - Aide à l'Investissement Immobilier - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0429Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles - Opération Urbaine Collective - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2012-2014 FA 0042 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention -…
- N° 2013-0430Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Convention Bureau (BCB) - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0431Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan -Secteur Mégevie - Vente d'un terrain de 11 115 m² à l'indivision SCI Mathilde et SCI Mégevie - Décisions
- N° 2013-0432Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2012 - Avis
- N° 2013-0433Finances - Compte Administratif de l'exercice 2012 - Approbation
- N° 2013-0434Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2012 - Décision - Adoption
- N° 2013-0435Sans Commission - Cession par la Communauté Urbaine de Bordeaux de 30 % des actions BMA à la ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0436Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 686.088 ? et 2.554.561 ?, du type…
- N° 2013-0437Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 48.060 ? et 197.265 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0438Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 12 logements locatifs, dont 5 collectifs et 7 individuels, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 B, rue des Vergers - Emprunts principaux de 322.587 ?…
- N° 2013-0439Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 9 logements locatifs, dont 7 collectifs et 2 individuels, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 B, rue des Vergers - Emprunts principaux de 229.072 ?…
- N° 2013-0440Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 450.267 ? et 1.829.780 ?, du type…