Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur de la direction des grands travaux et des investissements de déplacements au pôle mobilité - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Installation du régime indemnitaire de grade des Assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - Catégorie B - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique - Déploiement de la fibre optique pour tous sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de restructuration de l'hôtel de communauté - Marché N° 08349U - Lot gros oeuvre - Avenant N° 3 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 3ème phase tramway - Etudes artistiques - Sites de Bruges et Blanquefort - Convention - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - opération de reconversion de l'îlot Lentillac et de l'îlot des Remparts - bilan de la concertation - constatation - approbation

Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Gradignan - opération d'habitat en centre ville - bilan de la concertation - constatation - approbation

Développement Durable - Association Musiques de Nuit Diffusion - Manifestation "Rendez-vous sous les abeilles" - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Le Haillan - Aménagement du site du Moulinat - Rénovation de la toiture du moulin du Moulinat - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes "ORE Poitou-Charentes" - Réseau Biodiversité en Gironde - Subvention de fonctionnement 2013 - Convention - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Ville de Bordeaux - Implantation d'un pigeonnier contraceptif urbain, de coffres couronnes contenant des bouées de sauvetage, et d'une statue en hommage à Monsieur Jacques…

Développement Durable - SMIDDEST - PAPI et SAGE Estuaire - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Actions 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité mondial Cap Digital - Festival Futur en Seine 2013 - Mise en avant de la filière numérique métropolitaine et aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numérique - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS"

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 avenue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 - Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre

Urbanisme - Avenant n°4 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne 2013/2014- Décision

Sans Commission - Association Espace 33 : Demande de représentation au sein de la CCSPL

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités complémentaires d'application de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) - Adoption - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Service Public de l'assainissement - Adoption des nouveaux statuts du Guâ - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Gestion intégrée de la ressource en eau - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG)- Adoption -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association de préfiguration "Loc'Halle Bio" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association Loc'Halle Bio - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation