Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2014-0632Haute qualité de vie - BÈGLES - Aménagements divers du Delta Vert - Contrat de co-développement 2012-2014 - Subvention d'investissement- Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0633Sans Commission - Marchés Publics - Missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour divers travaux de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0634Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Haillan - Aménagement de la voirie d'accès au parc relais P+R Tramway LE HAILLAN ROSTAND - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - -…
- N° 2014-0635Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - rue Lucien Faure - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté urbaine de Bordeaux - Éclairage public - Participation financière -…
- N° 2014-0636Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché public - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et suivi des travaux d'ouvrages d'art - Appel d'offres - Désignation du…
- N° 2014-0637Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan-Médoc/Blanquefort - Aménagement du chemin du Four à Chaux entre l'avenue de Soulac au Taillan-Médoc et l'avenue de la Salle de Breillan à Blanquefort - Bilan de la concertation - Information -…
- N° 2014-0638Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Avenue d'Aquitaine - Elargissement du pont ferroviaire - Convention de financement d'études - Décision - Autorisation -
- N° 2014-0639Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Aménagement de voirie route de Picot (piste cyclable) - section comprise entre la route de Pont à Cot et la route du Tronquet - FA3/ C02.376.0003 - Eclairage public - fonds de…
- N° 2014-0640Haute qualité de vie - Projet REGARD (REduction et Gestion des micropolluAnts sur le territoiRe borDelais) - Accord de consortium - Conventions financières bipartites - Sollicitation d'aide financière de l'ONEMA et de l'Agence de l'Eau Adour Garonne…
- N° 2014-0641Haute qualité de vie - Contrat d'affermage avec la société Lyonnaise des Eaux France - Mise en Âuvre du protocole de fin de contrat - Approbation du solde de tout compte - - Décision - Adoption - Autorisation
- N° 2014-0642Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Solidarité Internationale dans le domaine de l'Eau - Actions de coopération décentralisée - Année 2013-2014 - Validation
- N° 2014-0643Haute qualité de vie - Convention type de fourniture d'eau potable entre la Communauté urbaine de Bordeaux et des services d'eau extérieurs - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0644Infrastructures Routières et Ferroviaires - Extension de la gare de Bordeaux Saint Jean côté Belcier : participation de la Ville de Bordeaux au financement des travaux de percement du remblai du pont du guit
- N° 2014-0645Infrastructures Routières et Ferroviaires - Extension de la gare de Bordeaux Saint Jean côté Belcier : convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Réseau Ferré de France (RFF) pour les travaux de percement du remblai du pont du guit
- N° 2014-0646Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord LGV - Convention relative au financement des études et travaux ferroviaires connexes - Création du pont-route dit Pont du Lyonnais à Ambarès - Décision ¿ Autorisation
- N° 2014-0647Infrastructures Routières et Ferroviaires - MERIGNAC - Aménagement centre de Beutre - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - Autorisation
- N° 2014-0648Identité communale et métropolitaine - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - Etude de faisabilité pour le stade André Moga - Convention d'étude partenariale avec l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique et la ville de…
- N° 2014-0649Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE Coeur de Bourg - Concession d'aménagement AQUITANIS - CRAC 2013 - Approbation
- N° 2014-0650Urbanisme - Protocole foncier EPA Bordeaux Euratlantique/Cub - Avenant n° 2 au protocole de coordination des politiques publiques foncières dans l'OIN
- N° 2014-0651Urbanisme - TALENCE - ZAC Centre Ville - Suppression de la ZAC - Clôture administrative et financière
- N° 2014-0652Urbanisme - GRADIGNAN - Secteur Centre-Ville - Bilan de la concertation clôturée le 24 octobre 2011 - Approbation - Ouverture de la concertation préalable - Décision
- N° 2014-0653Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre-Ville - CRAC 2013 - Approbation
- N° 2014-0654Urbanisme - LE BOUSCAT - Îlot témoin Libération Centre-ville - Programme d'équipements publics - Bilan de la concertation - Arrêt - Clôture - Décision
- N° 2014-0655Urbanisme - Le Bouscat - Îlot temoin 50 000 logements "Libération Centre-Ville" - Aménagement des équipement publics - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrage de compétence communale par La Cub - Participation financière -…
- N° 2014-0656Urbanisme - LE BOUSCAT - Îlot témoin 50 000 logements 'Libération Centre-ville' - Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Communauté urbaine de Bordeaux et les sociétés Véalis Développement et Bouygues Immobilier - Autorisation