Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0603Infrastructures Routières et Ferroviaires - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux mise à 4 voies entre La Benauge et Cenon - Convention de financement des études et travaux de voirie sur le domaine de la Communauté urbaine de Bordeaux avec…
- N° 2013-0604Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE HAILLAN - MERIGNAC - Contrat de co-développement Fiche "Aéroparc - Boulevard Technologique" - Aménagement de voirie de l'avenue Toussaint Catros au Haillan et de l'avenue du Phare à Mérignac - Arrêt du…
- N° 2013-0605Infrastructures Routières et Ferroviaires - Eysines - Route départementale - Voie nouvelle de liaison entre la rue du Bleu et l'impasse des Graves - Transfert, en pleine et entière propriété, à la Communauté urbaine de Bordeaux par le Conseil…
- N° 2013-0606Infrastructures Routières et Ferroviaires - Martignas-sur-Jalle - Transfert des voies publiques, en pleine propriété, dans le patrimoine de la Communauté urbaine de Bordeaux - Demande de la Communauté urbaine - Autorisation
- N° 2013-0607Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme d'aménagement "Arceaux vélos" pour le stationnement des vélos - Proposition - Adoption
- N° 2013-0608Infrastructures Routières et Ferroviaires - Travaux de sondages et d'essais pour la reconnaissance des sols - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2013-0609Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de matériaux de voirie (mélanges hydrocarbonés) - 2013-2017 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0610Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers- Septembre 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0611Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal - FIC - Recalage de la Programmation 2013-2014-2015 de la voirie de proximité - Décision
- N° 2013-0612Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - AMBARES - Aménagement de la rue des Goboles et de la rue de Bassens - Marché 12292U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2013-0613Infrastructures Routières et Ferroviaires - Artigues près Bordeaux - réaménagement du centre bourg - CODEV 2012-2014: FA13 - Eclairage public - fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0614Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Le Bouscat - Aménagement du Boulevard du Maréchal Lyautey - fiche action 0008 - réf. C020690008 - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2013-0615Infrastructures Routières et Ferroviaires - PAREMPUYRE Rue des Palus - Dépôt en préfecture d'un dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau - Autorisation
- N° 2013-0616Nouvelle Gouvernance - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0617Nouvelle Gouvernance - Partenariat avec la Fédération des Radios Associatives de Gironde (FEDERA 33) pour la coproduction d'émissions radiodiffusées et la diffusion de campagnes de communication - Convention de coproduction - Avenant n°1 - Décision …
- N° 2013-0618Nouvelle Gouvernance - Association Club de la Presse de Bordeaux - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2013-0619Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - OMEGA Systèmes Aquitaine SAS - Aide à l'investissement immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2013-0620Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Agrimip Sud Ouest Innovation - Contrat de performance 2013-2018 - Signature - Autorisation
- N° 2013-0621Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Unitec - Convention d'affaires B4B Imagerie Médicale se déroulant les 2 et 3 octobre 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0622Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Programme d'Actions 2013/2014 et Contrat de Performance 2013/2018 - Convention - Décision -…
- N° 2013-0623Développement Durable - Association ACIDD - Organisation de la 11ème édition de l'Université d'été de la communication pour le développement durable. Attribution d'une subvention. Autorisation. Décision.
- N° 2013-0624Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau Bichon - CRAC 2012 - Approbation
- N° 2013-0625Urbanisme - Bègles-Villenave d'Ornon- Etudes urbaines conduites par la SPL La Fab- Ouverture de la concertation- Décisions - Autorisations
- N° 2013-0626Urbanisme - AMBARES-ET-LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Ilot B - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Convention - Autorisation
- N° 2013-0627Urbanisme - FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération - Aménagement d'une allée pour les piétons et les cyclistes (opération P4) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation