Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2014-0657Urbanisme - Le Bouscat - 50 000 logements - Opération d'aménagement "Libération Centre-ville - Désignation de l'aménageur - Approbations - Autorisations
- N° 2014-0658Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2013- Approbation
- N° 2014-0659Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…
- N° 2014-0660Urbanisme - Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov (ex voiture and co) - Renouvellement de la demande de subvention pour 2014 - Changement de dénomination de l'association - Autorisation- Décision
- N° 2014-0661Urbanisme - TALENCE - Projet de renouvellement urbain Coeur de Thouars (phase 2) - Avenant N°2 à la convention ANRU - Autorisations
- N° 2014-0662Urbanisme - GIP/GPV Convention constitutive du Grand Projet des Hauts de Garonne modifiée par voie d'avenant n°7 - Nouvelle dénomination du groupement " des Villes de la Rive Droite"- Adoption - Autorisations
- N° 2014-0663Urbanisme - FLOIRAC/LIBERATION - Avenant n°8 : avenant de sortie à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine de Floirac sur le quartier Libération - Autorisation
- N° 2014-0664Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de camions polybennes avec chauffeurs - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2014-0665Haute qualité de vie - Marchés Publics - Location de semi-remorques avec chauffeurs pour le transport des déchets verts communautaires entre le site de broyage et le site de compostage - - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2014-0666Haute qualité de vie - Convention pour la distribution de composteurs individuels par les communes - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0667Identité communale et métropolitaine - Association Festival International du Film d'Histoire - Organisation du Festival International du Film d'Histoire du 17 au 24 novembre 2014 à Pessac - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2014-0668Identité communale et métropolitaine - Association Novembre@Bordeaux - Organisation de la manifestation Novart du 18 novembre au 6 décembre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0669Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Conférence des Villes de l'Arc Atlantique (CVAA) - désignation - - décision - Autorisation
- N° 2014-0670Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour 2014 - Décision
- N° 2014-0671Urbanisme - PLH - ADIL 33 - Convention d'objectifs Cub/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté urbaine de Bordeaux - pour l'année 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2014-0672Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Ecom33 - Création de l'accélérateur Digit-Halles - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0673Haute qualité de vie - Association Fédération Régionale des Centres d'Initiatives pour la Valorisation de l'Agriculture en Milieu Rural (F.R.C.I.V.A.M.) - Développement des activités agricoles sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Programme de…
- N° 2014-0674Haute qualité de vie - Association Nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Prévention des risques technologiques - Programme de recherche-action Resirisk - Subvention - Décision - Convention -…
- N° 2_CR-20140926Compte rendu du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 1_ODJ-20140926Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 3_PVA-20140926Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 septembre 2014
- N° 1_RAA-20140920Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 septembre 2014
- N° 1_RAA-20140711Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 2_CR-20140711Compte rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 1.5_RAA_20140711-2014-0428Recueil des actes administratifs du Conseil du 11 juillet 2014_deliberation-2014-0428