Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0628Urbanisme - FLOIRAC rénovation urbaine du quartier Libération .Extension de la place Hilaire Saura et élargissement de la rue de la Gravette (opération E10) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation -…
- N° 2013-0629Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC-PAE du CHAY- Convention pour la construction de deux classes dans le groupe scolaire Jean POMETAN- Autorisation- Fiche n°2 du contrat de co-développement
- N° 2013-0630Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE secteur du Chay - Programme des équipements publics - Bilan de la Concertation - Information - Approbation
- N° 2013-0631Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC- PAE secteur des Vignes - Programme des équipements publics - Bilan de la Concertation - Information - Approbation
- N° 2013-0632Urbanisme - Projet de Chaire Deleuze "Métropole, nature, démocratie" - Subvention 2013 à la Fondation Bordeaux Université
- N° 2013-0633Nouvelle Gouvernance - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0634Nouvelle Gouvernance - Ville d'Ambarès-et-Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0635Nouvelle Gouvernance - Ville de Mérignac - Programme de développement autour de la photographie - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0636Nouvelle Gouvernance - Ville de Pessac - Organisation de la manifestation Vibrations Urbaines du 18 au 27 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0637Nouvelle Gouvernance - Association MC2A - Organisation du projet Iwalewa haus, 4 vues artistiques de l'Afrique contemporaine du 10 septembre au 10 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0638Nouvelle Gouvernance - Association Mascarets - Organisation du Festival Nomades du 27 au 28 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0639Nouvelle Gouvernance - Association Festival International du Film d'Histoire - Organisation du Festival International du Film d'Histoire du 18 au 25 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0640Nouvelle Gouvernance - Association Compagnie Hors Série - Pôle de ressources en danses urbaines organisation du festival Urban Week du 29 avril au 5 mai 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0641Nouvelle Gouvernance - Association Les Grandes Traversées - Organisation du Festival Les Grandes Traversées du 16 au 19 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0642Nouvelle Gouvernance - Association du Lien Interculturel et Social - Organisation de la manifestation des AOC du 29 novembre au 13 décembre 2013 - Subvention de la Commuanuté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0643Nouvelle Gouvernance - L' association Proxima Centauri - Organisation des rencontres saxophones de l'ASAX du 26 novembre au 1er décembre 2013 - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0644Nouvelle Gouvernance - L'Association Agence Médiation culturelle des pays du Sahel - Organisation du Festival Des pays du Sahel - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0645Nouvelle Gouvernance - L'Association Novembre@Bordeaux - Organisation de la manifestation Novart du 14 au 30 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0646Nouvelle Gouvernance - L'association la Fondation du mémorial de la traite des noirs - Organisation du centenaire Aimé Césaire les 13 et 14 septembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0647Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier du recyclage de papiers visés - Renouvellement de la convention entre La Communauté urbaine de Bordeaux et Eco Folio - Autorisation - Signature
- N° 2013-0648Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - INformatisation des DOnnées issues de la Collecte - Appel d'offres ouvert - Décisions - Autorisations
- N° 2013-0649Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Réalisation des infrastructures de voie ferrée - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de maintenance de la Jallère (TRAM 301 lot 1) - Marché…
- N° 2013-0650Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du Parc de stationnement BEAUJON - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours restreint d'architecture et d'ingénierie - Attribution
- N° 2013-0651Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Ligne C Bègles - Réalisation des ouvrages Estey de Franck et murs de soutènement rue Alexis Labro (OA 304) N°11368U - Avenant n°2
- N° 2013-0652Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du médoc - Réalisation d'une passerelle et de locaux annexes à Blanquefort pour le Tram train du Médoc - GC4 TTM - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature