Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0810Urbanisme - Bordeaux - immeuble bâti sis 59 rue Joseph Brunet appartenant à l'Etat (Ministère de la défense) - Acquisition - cession à l'OPH Gironde Habitat - DECISION - AUTORISATION
- N° 2013-0811Urbanisme - BLANQUEFORT - Opération P 208 - avenue du 8 mai 1945 - Aménagement d'un cheminement doux - Transactions avec la Société Immobilière Sud Atlantique - cession d'un terrain de 2 532 m² - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux d…
- N° 2013-0812Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Immeuble sis 10 rue Edmond FAULAT - Lot de copropriété n° 13 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2013-0813Sans Commission - Mise en vente par adjudication d'immeubles communautaires constituant des délaissés d'opération - Autorisation - Décision
- N° 2013-0814Eau et Assainissement - Territoire communautaire- Convention d'échanges de données numériques entre Lyonnaise des Eaux/Cub - Décision - Autorisation -
- N° 2013-0815Eau et Assainissement - Partage de l'actif et du passif entre le Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Carignan-de-Bordeaux, Cénac, Latresne (SIEA) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0816Eau et Assainissement - Convention de fourniture d'eau potable auprès du Syndicat Intercommunal d'adduction d'Eau potable et d'Assainissement (SIEA) de Carignan-de-Bordeaux, Cénac, Latresne pour l'alimentation de la commune de Bouliac - Autorisation…
- N° 2013-0817Sans Commission - MOTION - Pour une gouvernance du SCOT renouvelée
- N° 2013-0818Sans Commission - Voeu relatif à l'étude de la hausse de la TVA sur les transports publics
- N° 3_PVA-20131025Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 octobre 2013
- N° 2013-0719Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2013 - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0720Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0721Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Bordeaux Games - Programme d'actions 2013 - subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0722Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour la Fondation Internet Nouvelle Génération (FING) - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux au programme d'actions 2013 - Etude de conditions favorables à l'émergence d…
- N° 2013-0723Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numériques Cap Sciences - Projet "INMEDIATS" - Modification délibération du 31 mai 2013 - Participation financière 2013 de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2013-0724Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Open Data France - Adhésion - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2013-0725Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Manifestation "Le Bon Goût d'Aquitaine" - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0726Urbanisme - "Plateforme de mobilité durable de l'association Voiture & Co" - Renouvellement en 2013 de la Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'association Autorisation- Décision
- N° 2013-0727Urbanisme - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de la ville de Bordeaux- Adhésion de la Cub à la convention de Gestion Urbaine de Proximité (2013/2018) - Décision
- N° 2013-0728Urbanisme - Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Garage Moderne pour la mise en Âuvre d'un chantier école qualification nouvelle chance "mécanique automobile" - Renouvellement Année 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0729Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Parcelles de terrain non bâties situées Chemin de Brame Pan, cadastrées BH 94-99-102-106-107 - Cession à l'O.P.H. Gironde Habitat - Décision
- N° 2013-0730Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - Acquisition de l'immeuble bâti sis 62 avenue de Soulac - cadastré AS 574 - AS 742 et AS 743 appartenant à Monsieur et Madame Laroza - Décision - Autorisation
- N° 2013-0731Urbanisme - PESSAC - Terrain nu sis rue Adrien Ducourt - cadastré BO 588 partie - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision
- N° 2013-0732Urbanisme - BORDEAUX - Opération EURATLANTIQUE - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux EURATLANTIQUE d'un ténement foncier d'environ 7 789 m² sis rue Letellier et quai Deschamps - Décision - Autorisation
- N° 2013-0733Urbanisme - CENON - immeuble sis 15 cours Victor Hugo - cadastré AY 248 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision