Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2014-0750Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Rapport sur la convention générale relative à la réalisation d'études et de travaux sur le réseau de communication électronique de la Communauté urbaine de Bordeaux situé sur le…
- N° 2014-0751Haute qualité de vie - BORDEAUX - Réalisation d'un troisième poste d'accueil de paquebots fluviaux - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0752Sans Commission - Motion pour l'extension du périmètre du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire du Blayais
- N° 1.5_RAA_20141031-2014-0595Recueil des actes administratifs du Conseil du 31 octobre 2014 - Délibération 2014-0595
- N° 3_PVA-20141031Procès-verbal du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_RAA-20141031Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 2_CR-20141031Compte rendu du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 1_ODJ-20141031Ordre du jour du conseil métropolitain du 31 octobre 2014
- N° 2014-0590Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au conseil d'administration de l'Association MEBA (Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine) - Désignation
- N° 2014-0591Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Impression en sérigraphie de documents et autres supports de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0592Transports et Déplacements - Schéma des plateformes logistiques et des zones d'activités multimodales en Aquitaine Convention de participation avec la Cellule Economique Régionale des Transports en Aquitaine (CERTA) - Subvention - Approbation -…
- N° 2014-0593Transports et Déplacements - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Fourniture et mise en service du nouveau système billettique des transports publics de La Cub - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2014-0594Transports et Déplacements - Opération d'Intérêt National Bordeaux-Euratlantique - Secteur Saint-Jean - Parking provisoire Château Descas - Exploitation par PARCUB - - Approbation - Autorisation
- N° 2014-0595Transports et Déplacements - Délégation de service public des transports urbains - Approbation du choix du futur délégataire et du contrat - Indemnisation du candidat non retenu
- N° 2014-0596Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Désignation du représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein de la commission consultative économique de l'aéroport de Bordeaux Mérignac
- N° 2014-0597Finances - Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - - Avenant financier au protocole cadre de réalisation de la ZAC et aux protocoles d'aménagement des Berges de Garonne et de réalisation du…
- N° 2014-0598Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Empreintes - Forum international de la marque "Empreintes 2013" - Report en 2015 - Avenant n°1 à la convention du 11 juillet 2013 - Autorisation
- N° 2014-0599Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - BASSENS - SOCIETE SAIPOL - Fusion - absorption par DIESTER INDUSTRIE - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant N°1 à la convention du 8 février 2012 - Décision.
- N° 2014-0600Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle CREAHD (Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat Durables) - Programme d'actions 2014 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2014-0601Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Pôle de compétitivité Aéronautique Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Plan d'actions 2014/2015 et programme d'actions spécifiques - Conventions - Décision -…
- N° 2014-0602Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aquitaine Chimie Durable - Subvention de fonctionnement 2014 de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décisions.
- N° 2014-0603Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (APACOM) - Organisation des Trophées de la Com'Sud-Ouest le 22 octobre 2014 - Subvention de la Communauté urbaine -…
- N° 2014-0604Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Fondation Médecins Sans Frontières/MSF Logistique - Aide à l'immobilier - Prorogation de délai - Avenant N°2 à la Convention du 24/08/2011- Décision.
- N° 2014-0605Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de La Cub - Convention - Décision -Autorisation.
- N° 2014-0606Sans Commission - Fonds d'Intérêt Communal - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement (TLE) collectée en 2013 au Fonds d'Intérêt Communal 2014 - Décisions.