Documents du Conseil

Compte rendu du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 avril 2014

Sans Commission - Election du Président de la Communauté urbaine de Bordeaux

Sans Commission - Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de la Communauté urbaine

Sans Commission - Composition du Bureau communautaire et détermination du nombre de postes de Vice-Président

Sans Commission - Elections des Vice-Présidents

Sans Commission - Exercice 2014 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux de la cotisation - foncière des entreprises, de la taxe d'habitation, de la taxe foncière sur les - propriétés non bâties - Adoption

Sans Commission - Fiscalité directe locale - Exercice 2014 - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Décision

Sans Commission - Commission permanente de Délégation de Service Public. - Conditions de dépôt des listes.

Sans Commission - Election des membres de la Commission permanente de la Délégation de Service Public

Compte rendu du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Ordre du jour du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 18 avril 2014

Urbanisme - Quartier Dravemont/Floirac - Etude pré opérationnelle - Validation et engagement financier de la Cub - Décision - Autorisation - Convention

Urbanisme - BASSENS - Quartier Bousquet- Avenant de clôture à la convention pluri-annuelle du projet de rénovation urbaine - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES- Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M) - Avenant n°6: convention de clôture relative à la Délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CUB…

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assistance à maîtrise d'ouvrage relative au Système d'Information du service public de l'eau et de l'assainissement - Fonctions coeur opérateur et support assainissement et fonctions communes avec l'eau -…

Eau et Assainissement - Eysines - Source de Cantinolle - Demande de modification des périmètres de protection - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Actions de solidarité internationale dans le domaine de l'Eau - Appel à projets - Années 2013- 2014 - Validation.

Développement Durable - Association Terre de Liens Aquitaine (T.D.L.A.) - Accès collectif et solidaire au foncier agricole sur le territoire communautaire - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Union des marais de Bordeaux nord - Protection contre les inondations fluviomaritimes : remise en état de l'ouvrage de la Bécassine à Blanquefort - Subventions d'investissement - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Contrat de codéveloppement 2012-2014 - Itinéraires de découverte des espaces naturels : création d'une boucle locale et d'un cheminement piéton le long du "Desclaux" - Fonds de concours - Décision -…