Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0734Urbanisme - BORDEAUX - rue de la Cape - NC 1 - Nouvelle SA Immobilière Grand Lebrun - Acquisition partielle - Mise à l'alignement de la rue de la Cape - 13 A 149
- N° 2013-0735Urbanisme - LE HAILLAN - Rétrocession de la parcelle communautaire cadastrée AD 72 sise lieudit "Moriès" à l'Association Syndicale Libre "La Prairie"
- N° 2013-0736Urbanisme - PESSAC - avenue de Magellan - Réalisation d'un giratoire - Acquisition d'une emprise de 1 173 m² environ à détacher de la parcelle EO 17 appartenant à l'Omnium de Gestion Immobilière d'Ile de France
- N° 2013-0737Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - PAE du Centre Bourg - Acquisition de l'immeuble bâti sis 13 bis rue de la Croix - cadastré AM 313 et appartenant aux consorts Puyrigaud
- N° 2013-0738Urbanisme - BASSENS - Quai Français - Projet de sécurisation des itinéraires poids lourds - Propriété de la SA Silo Portuaire de Bordeaux Letierce (SPBL)
- N° 2013-0739Urbanisme - BORDEAUX - ER - T2037 du PLU - Création d'une voie nouvelle entre les rues Chantecrit et Surson - Acquisition d'une emprise de terrain nu d'une contenance de 345 m² cadastrée RS 145p appartenant à la SCCV Jardin Dupaty
- N° 2013-0740Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Avenue de Capeyron - IR 9 - Consorts MONPEAT-GABORIAUD-CHATEAU-REYNAUD- Acquisition totale - Aménagement voie d'accès et giratoire, opération Galaxie 3
- N° 2013-0741Urbanisme - EYSINES - Aménagement du secteur du Vignan - Transactions avec l'OPH Gironde Habitat - Cession à Gironde Habitat d'un terrain de 2 074 m² - Acquisition par la Communauté urbaine de Bordeaux d'un terrain de 4 269 m² - Décision -…
- N° 2013-0742Urbanisme - TALENCE - secteur Peybouquey - cession de 2 terrains nus d'une contenance totale d'environ 11 078 m² à la SA d'HLM Domofrance - Décisions - Autorisation
- N° 2013-0743Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Convention de partenariat entre la SEPANSO, la SGAC et la Cub pour l'exploitation de 10 sites du service de l'assainissement comme réservoirs de Biodiversité - Décision - Autorisation -
- N° 2013-0744Eau et Assainissement - GRADIGNAN - Ruisseau de l'Eau Bourde - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux aux travaux d'amélioration hydraulique à réaliser par la commune - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2013-0745Eau et Assainissement - Villenave-d'Ornon - Réalisation du bassin de retenue d'eaux pluviales "Pierre Curie" - Marché de maîtrise d'Âuvre n° 11182 U - Avenant n° 2 - Modification du coût des travaux et de la rémunération du maître d'Âuvre -…
- N° 2013-0746Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Convention d'échanges et de prestations de mise à jour de données numériques entre la Société de Gestion de l'assainissement de la Cub et la Cub - Décision - Autorisation
- N° 2013-0747Eau et Assainissement - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal - FIC - Recalage de la programmation 2013-2014-2015 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption
- N° 2013-0748Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) - Soutien de la Communauté Urbaine de Bordeaux au plan d'action et au dispositif Créa'Jeunes pour 2013 - Subvention - Convention -…
- N° 2013-0749Economie, Attractivité et Relations Internationales - Renouvellement de l'engagement de la Communauté Urbaine de Bordeaux dans la campagne "Territoires de commerce équitable" - Décision - Autorisation
- N° 2013-0750Economie, Attractivité et Relations Internationales - Caisse Sociale de Développement Local - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0751Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de partenariat 2013 - Association Régie de Quartier de Cenon - Plan d'actions de la Ressourcerie Cenon Palmer - Décision - Autorisation - Subvention
- N° 2013-0752Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association de préfiguration R³ (Réseau de Réemploi des deux Rives) - Soutien de la Communauté Urbaine au plan d'actions 2013 - Convention - Décision - Subvention
- N° 2013-0753Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Emploi de Bordeaux - Organisation du Salon du Recrutement en Alternance et des Rencontres Emploi Handicap en 2013 - Subventions de la CUB - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0754Economie, Attractivité et Relations Internationales - Avenant n°1 - Convention financiere 2013 entre la Communaute Urbaine de Bordeaux et Aquitaine Active - Decision - Avenant
- N° 2013-0755Développement Durable - Blanquefort - Parc des Jalles - Festival de la nature du 13 au 15 septembre 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0600Sans Commission - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein de l'assemblée constitutive provisoire de l'Université de Bordeaux - Modification - Désignations
- N° 2013-0601Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marchés à bons de commande - Marché de maîtrise d'Âuvre d'infrastructures de voiries, aménagements espaces publics et ouvrages de génie…
- N° 2013-0602Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement des cours de Verdun (entre le cours Xavier Arnozan et la place Tourny), place Tourny, cours Clémenceau, rue du Docteur Nancel Pénard, cours d'Albret, rue Claude Bonnier …