Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Approbation de la Convention de partenariat technique pour la gestion du référentiel de l'Application Billettique Commune et des services associés

Finances - Lormont Génicart - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Construction d'une chaufferie biomasse - Cofinancement FEDER - Décision - Autorisation

Finances - Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA) - Versement subvention 2013 - Décision

Urbanisme - ADAV 33 - Subvention de fonctionnement 2013 - - Convention CUB / ADAV - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Secteur du Bourghail - Projet SAVE - Réalisation d'un parc animalier et végétal - Subvention - Convention - Décision -Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Salon du MAPIC 2013 Marché Professionnel Internationnal de l'Immobilier Commercial - Décisions - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - "Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault" - Création d'une voie nouvelle - Arrêt du projet et lancement d'une procédure d'enquête publique unique - Approbation - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Modalités de reversement du soutien de la DRAC pour la mise en oeuvre de l'accès commun aux catalogues et ressources des bibliothèques et médiathèques municipales et universitaires de l'agglomération bordelaise

Finances - FLOIRAC - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements individuels locatifs, rue des Carrelets, résidence "Le Clos des Berges" - Emprunts…

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29/12/1998

Finances - Régie des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°3

Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Instauration du Régime indemnitaire du cadre d'emplois des conservateurs du patrimoine - Catégorie A - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Mise en place d'un régime d'astreinte pour les gardiens du parc cimetière rive droite - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien financier aux communes pour les locaux techniques NRA -Ajustement - Convention - Décision -Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Territoire communautaire - Convention portant protocole de mise en oeuvre de la télétransmission des actes des collectivités locales - Avenant n° 1 - - Autorisation de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Bail emphytéotique administratif - Construction du bâtiment à usage de la Communauté Laure Gatet. Avenant n 5. - Autorisation et signature.

Urbanisme - Schéma de Cohérence Territoriale de l'Aire Métropolitaine bordelaise - Avis de la Cub sur le projet arrêté le 11 juillet 2013

Développement Durable - FRCIVAM - Développement des activités agricoles sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Programme de travail 2013 - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Villenave d'Ornon - Construction de la Ferme de Baugé et projet d'exploitation en élevage ovin et caprin - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) - Communauté urbaine de Bordeaux - Programme d'actions dans le domaine des risques géologiques - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Bordeaux - Réalisation de deux postes d'accueil de paquebots fluviaux - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Subvention d'équipement - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Médias-cité - Programme d'actions 2013 - Subvention de la communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Clôture du budget de la Régie - Reprise au Budget Principal de la Communauté de l'actif et du passif du bilan de clôture- Décision - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - ER P 299 du PLU - Elargissement de la rue Léo Saignat - Acquisition d'une emprise de terrain nu cadastrée HV 119p appartenant à la SA d'HLM Domofrance