Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 1_ODJ-20140711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 3_PVA-20140711Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2014
- N° 2014-0447Haute qualité de vie - Marchés publics - Acquisition de conteneurs à déchets ménagers pour 21 communes - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0448Haute qualité de vie - Marchés publics - Maintenance préventive et entretien curatif ponctuel d'équipements enterrés de type ecollect destiné à la collecte des déchets ménagers - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2014-0449Identité communale et métropolitaine - Ville du Haillan - Organisation de la manifestation Le Haillan Chanté du 4 au 8 juin 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0450Identité communale et métropolitaine - VIlle d'Ambarès-et-Lagrave - Expérimentation numérique et médiation culturelle - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisarion
- N° 2014-0451Identité communale et métropolitaine - Association Semer le Doute - Organisation du Festival International du Film Indépendant à Bordeaux du 7 au 12 octobre 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0452Identité communale et métropolitaine - Ville de Saint-Aubin de Médoc - manifestation les Noctambules - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0453Identité communale et métropolitaine - Ville d'Ambès - Festival les Odyssées les 29 et 30 août 2014 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0454Identité communale et métropolitaine - Association Compagnie Hors Série - Pôle de ressources en danses urbaines - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0455Identité communale et métropolitaine - Fabrique Artistique et Culturelle POLA- Programme d'actions 2014 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2014-0456Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - Déploiement du réseau Très Haut Débit FTTH - Convention pour l'usage du réseau public de distribution d'énergie
- N° 2014-0457Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aménagement numérique - MERIGNAC - Aéroparc - Création d'une voie nouvelle comprenant la déviation de l'avenue Marcel Dassault - Convention pour la pose coordonnée de réseaux souterrains…
- N° 2014-0458Haute qualité de vie - SYNDICAT DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA RIVE DROITE (SPIRD) - Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue "rive droite sud" - Subvention d'équipement de La Cub - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2014-0459Sans Commission - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
- N° 2014-0359Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Modifications concernant le Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) et la SEM Route des Lasers -…
- N° 2014-0360Identité communale et métropolitaine - Coordination nationale des conseils de développement - Subvention de fonctionnement 2014 à l'Association Nationale des Présidents des Conseils de Développement - Décision - Autorisation
- N° 2014-0361Identité communale et métropolitaine - Coproduction d'émissions sur TV7 Bordeaux relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention de coproduction - Avenant n°2 - Décision - Autorisation de signature
- N° 2014-0362Identité communale et métropolitaine - Association Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision -Convention - Autorisation de signature
- N° 2014-0363Identité communale et métropolitaine - Association Le Club de la Presse de Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2014 - Décision - Convention - Autorisation de signature
- N° 2014-0364Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'éducation nationale -DSDEN de la Gironde-, l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde - ADPEP- 33 et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien à la…
- N° 2014-0365Identité communale et métropolitaine - Partenariat entre l'Institut Départemental Artistique et Culturel (IDDAC) et la Communauté urbaine de Bordeaux - Soutien au spectacle vivant en direction des Juniors du Développement Durable - Convention…
- N° 2014-0366Identité communale et métropolitaine - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptation des contrats - Autorisation
- N° 2014-0367Identité communale et métropolitaine - BASSENS - Espace Garonne - Fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2014-0368Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition de minibus électriques - programme 2014 - Marché négocié - Autorisation de signature