Documents du Conseil

Développement Durable - Association Centre Régional d'éco-énergie d'Aquitaine (CREAq) - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à flot - Charte de fonctionnement de la Maison du Projet et établissement d'une redevance - Décision - Autorisation

Finances - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac Ginko - CRAC 2011 - Approbation

Urbanisme - Bordeaux - ZAC Coeur de Bastide - CRAC 2012 - Approbation - Décision

Transports et Déplacements - Réseau Tbc- Enquête Fraude 2012-Convention de prise en charge financière par la société Kéolis Bordeaux-Décision-Autorisation

Transports et Déplacements - Transports publics de voyageurs - Intégration de Martignas-sur-Jalle dans la Communauté urbaine de Bordeaux - Transfert - Avenant n°2 à la convention DSP n°12-001 / lot n°18 - avenant n°1 au Marché n°12-0493 - Décision -…

Transports et Déplacements - Transports publics de voyageurs - Intégration de Martignas-sur-Jalle dans la Communauté urbaine de Bordeaux - Résiliation unilatérale pour motif d'intérêt général de la DSP n°12-001/ lot n°18 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Plan Modalis - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Convention Conseil Général de la Gironde et CUB relative au transport scolaire - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc-Desserte des communes de Cadaujac et Cestas- Convention du 27 septembre 2010-Avenant n°2-Décision-Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Accord transactionnel DSP Transports - Approbation de la transaction - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°6 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Direction territoriale ouest - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits avec la commune de Martignas-sur-Jalle - Adoption - Autorisation

Urbanisme - PLH - Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes (URHAJ) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2013 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Désignation d'un membre titulaire représentant les intercommunalités au sein du Comité de Gestion du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) d'Aquitaine pour une durée de trois ans.

Sans Commission - Bordeaux - Société LE COMPAS - Protocole transactionnel - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Etude préalable à une Opération Urbaine Collective - Codev 2012-2014 FA 0005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Forum Tertiaire Supérieur du 11 octobre 2013 - Subvention - Adoption d'une convention de partenariat - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - ZAC Fieusal - Secteur Lac Lamothe - Rue Pierre Duhaa et rue de Fieusal - cession d'un terrain communautaire d'environ 1975 m² à la SAS Twins - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commune du Haillan - Association "Les amis de la pelote Basque du Haillan" - Organisation de la Coupe du Monde de pelote basque "Fronton 2020" du 27 octobre au 2 novembre 2013 - Subvention…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association A.D.E.M - Organisation du 37ème Decastar les 14 et 15 septembre 2013 à Talence - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EPPV - Gradignan - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2012-2014 FA 0004 - Subvention de la Communuauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre Entreprise Communication Avancée (C.E.C.A) - Organisation de la 19ème "Université Hommes - Entreprises" les 28 et 29 août 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Carbon-Blanc - Soutien au commerce de proximité - Etude préalable à une Opération Urbaine Collective - Codev 2012-2014 FA15 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -…