Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2025-443Parc de stationnement - Camille Jullian - Choix du mode de gestion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-393Fourrière - METPARK - Convention financière relative aux aménagements du site de la fourrière du Haillan - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2025-425FLOIRAC - Aménagements cyclables de la rue Jules Guesde - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-441Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2024 - Information au conseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-438Protocole relatif aux travaux de déconstruction du dépôt bus provisoire Bastide Niel Quai de Queyries et à la libération des terrains pour le développement de la ZAC Bastide Niel - Décision - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-518Contrat de coopération public - public pour la réalisation d'études mobilité dans le cadre de projets collectifs étudiants 2025-2027
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne : - N° 2025-439Convention entre la commune de Blanquefort et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-440Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2020-E0160M - Travaux de mise en conformité des équipements de ligne aérienne de contact des phases 1 et 2 du tramway de bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-465Stade nautique de Mérignac - Protocole d'accord cause légitime CovidThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-466Stade nautique de Mérignac - Actualisation de la convention patrimoniale et financière - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-502Attribution de subventions à des actions spécifiques en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-468Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Conditions tarifaires de 4 rencontres sportives - Conventions de mise à disposition avec l'UBB et la FFR - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-467Stade nautique de Mérignac - Nouvelle grille tarifaire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-362BORDEAUX, LE BOUSCAT, GRADIGNAN, LE HAILLAN, LORMONT, et LE TAILLAN MEDOC - Année 2025 - Subventions pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiel' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2025-500Volontariats de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
(Inde)- Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2025-469Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension du Pôle des Arts Martiaux Métropolitains - Répartition des charges et recettes générées par l'exploitation des panneaux photovoltaïques - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-501Attribution de subventions - Appel à projets dans le domaine de l'accès durable à l'énergie
Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2025-406Choix du mode de gestion pour l'extension du marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne et la création et l'exploitation d'un pôle industriel d'excellence alimentaire et lancement de la procédure de mise en concurrence pour la création d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-523Projet d'unité de conversion de Cobalt et Nickel - Société ELECTRO MOBILITY MATERIALS EUROPE (EMME) - Demande d'Autorisation Environnementale déposée le 7 août 2025 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBETDate de mise en ligne :
- N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-442Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' abris voyageurs ' - Année 2024 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-521Subvention de fonctionnement de Vélocité - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20250711Ordre du jour du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2_CR_20250711Compte-rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2025Date de mise en ligne :
- N° 2025-279Liste des arrêtés pris par la Présidente - Information au conseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :