Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-482Fourniture d'un environnement numérique de travail pour les écoles - Convention de partenariat - Décision - Autorisation
Rapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2019-479Université de Bordeaux - Festival arts créativité technologie sciences (FACTS) - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-407CENON - SA D'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux en ULS, sis, résidence Millésime, 8 et 10 rue Jules Guesde - Emprunt de type PLS d'un montant de 911 143,07 euros à souscrire auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-404BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs, Bassins à flot, îlot C11, rue Marcel Pagnol, résidence "Amoretti", bâtiment D - Emprunts d'un montant total de 3 368 620…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-441Cession d'une parcelle en nature de terrain sise à Bordeaux rue du Petit-Miot cadastrée TB18 d'une contenance d'environ 3 528 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-430Délibération complémentaire relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise …Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-477Lettres du monde - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-409Présentation du rapport annuel du délégataire ' Transports ' - Année 2018 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-468Programme local de l'habitat (PLH) - Point d'étape - Information et avisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-470Adhésion à la charte Villes et Territoires "sans perturbateurs endocriniens" - Autorisation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-436Dommage causé à un tiers par un préposé de Bordeaux Métropole - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation de signerThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 1_RAA-20190712Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 2_CR-20190712Compte rendu du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 1_ODJ-20190712Ordre du jour du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 3_PVA-20190712Procès-verbal du conseil métropolitain du 12 juillet 2019
- N° 2019-460Programme "habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Gradignan - Zone d'Aménagement Concerté - Demande au Préfet de la déclaration d'utilité publique - Demande d'ouverture d'enquête publique environnementale DUP - Approbation…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-375Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine (COMUE Aquitaine) - locaux 166 et 168 cours de l'Argonne à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-345Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Extension du périmètre de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-376Adhésion à l'Association des villes universitaires de France - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-391Direction des relations internationales - Convention pluriannuelle d'objectifs multipartite, entre Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, et l'Institut français - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-389Bordeaux - Contrat de concession de la distribution publique d'électricité - Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-361Construction du tramway - Création de la ligne D (du boulevard du Président Wilson à Bordeaux jusqu'à Cantinolle à Eysines) - Financement : convention attributive de subvention au titre du Grenelle II - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-383Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-388Contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-346Affectation des résultats de l'exercice 2018 au budget 2019 - décision - autorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY