Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-449Programme 50 000 logements - MERIGNAC - Opération d'aménagement Soleil - Modalités financières prévisionnelles de l'opération d'aménagement - Programme global des équipements publics et constructions - Traité de concession - Délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-458Prorogation du Programme d'Intérêt Général métropolitain ' Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-461Rénovation énergétique - Révision du dispositif de soutien financier à la rénovation énergétique de l'habitat individuel - Adhésion à l'association Effinergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-359Association Cap Sciences - Convention de partenariat triennale 2018/2020 et subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-439Subvention Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-361Réseau métropolitain de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2018 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-475Association ORGAN' PHANTOM - Soutien à l'organisation du projet ' D360 / SDBX365 ' année 2018 - Demande de subvention pour une action spécifique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2018-463Modification du classement du réseau de chaleur Plaine de Garonne énergies - Extension du périmètre de développement prioritaire - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-457Association Union régionale habitat jeunes (URHAJ) Nouvelle-Aquitaine - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-442Schéma directeur assainissement 2030 - Décision - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-367Bordeaux Technowest - subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-360Forum urbain porté par sciences Po Bordeaux - subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-473Régie du Marché d'intérêt national (MIN) de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2017 - Rapport de gestion et rapport d'activités - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2018-467Bordeaux - Convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Euratlantique relative à la ré-implantation du centre de propreté rive gauche de Bordeaux Métropole - Signature - Décision -Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2018-412Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-413Evolution de l'organisation de la DGNSI - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-418Délibération relative à la mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et du…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-416Composition des instances consultatives: Comité technique, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, Commissions administratives paritaires, Commissions consultatives paritaires - paritarisme - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-340Lancement d'une procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Voie nouvelle Marchegay - Crabemorte et du demi-échangeur sur la déviation de Martignas au carrefour avec la route de Saint-Jean d'Illac (RD 211) sur les communes de…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-307VILLENAVE-D'ORNON - SA d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 4 logements individuels locatifs, avenue Fernand Granet - Emprunts d'un montant total de 379 542 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-330Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-350Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé-e de mission - Subvention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-337Eysines /Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-316BORDEAUX - AQUITANIS, Office public de l'habitat de Bordeaux Métropole - Acquisition et amélioration de deux immeubles permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs situés 30-32, rue Nérigean - Emprunts d'un montant total de 349 501…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-321Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON