Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-554Le Taillan-Médoc - Sécurisation des carrefours de l'avenue de Soulac (ex RD1) - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-575Projet de Renouvellement Urbain du quartier des Aubiers le Lac à Bordeaux - Participation financière de Bordeaux Métropole à la ville de Bordeaux pour la reconstitution du city stade secteur du Lauzun - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-486Bordeaux Superyacht Refit - Subvention de fonctionnement complémentaire du 1er septembre au 31 décembre 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-490Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-534Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Delbos - Cession pour la création d'une opération de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-568EYSINES - Projet urbain partenarial (PUP) chemin de Bos - Avenant pour modification de la participation financière des opérateurs aux équipements publics - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-582Cartes du bruit stratégique de Bordeaux Métropole - Arrêt - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-574Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-560Le Bouscat - Modernisation du pont rail du Médoc (PK 12+917 de la voie de ceinture bordelaise) - Convention de financement avec l'État, la Région Nouvelle-Aquitaine et la SNCF - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-557Chantier d'assainissement la Buttinière à Lormont - Dévoiement de réseau - Décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-553Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement du carrefour De Gaulle / Claudel / Proust / Valmy Baysse - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP)- Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-531LORMONT - Route de Bordeaux - La Buttinière - Déclassement par anticipation - Loi SAPIN II - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-532LORMONT - La Buttinière - Route de Bordeaux - Cession au profit de BELIN PROMOTION - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-537VILLENAVE D'ORNON - 32, rue Pagès - Cession d'un ensemble immobilier bâti cadastré BD 37, 39 et 167 d'une contenance de 16a 05ca - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-563Saint-Médard-en-Jalles - Opération d'aménagement Dupérier - Lancement de la concertation règlementaire et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-782Programme de la semaine de la mobilité 2018 - PrésentationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-569Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos avec ou sans assistance électrique, de tricycles pour adulte avec ou sans assistance électrique ou de kits d'électrification pour vélo…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-491Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Mise en œuvre du soutien à l'économie de proximité - Association "La Ronde des quartiers de Bordeaux" - Financement du programme d'actions 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-590Prolongation de la mission de Volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat du Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-492Versement transport -Exonérations -Mises en place - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-579Association départementale des amis des voyageurs de la Gironde (ADAV 33)
Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-495SACP d'HLM AXANIS - Prêt haut de bilan bonifié - Accélération du programme d'investissement sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 494 100 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-530LE HAILLAN - Opération d'aménagement Cinq Chemins - Cession de parcelles à la Société
publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-573Association départementale d'information sur le logement de la Gironde (ADIL 33) -
Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-548Bouliac - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant l'aménagement de l'îlot Vettiner - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL