Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2019-458Bordeaux - ZAC - Secteur Saget/Descas - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-431Constitution d'un groupement de commande pour la fourniture de prestations d'appui au centre Conseil en évolution professionnelle (CEP) entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux
Groupement 2 - Intégré partiel - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-454Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-396Jeux Olympiques Paris 2024 - adhésion à l'association ambition 2.24 Nouvelle Aquitaine et promotion des projets communaux de centres de préparation aux jeux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-469Service public de chauffage urbain - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-449Bègles 52 Mussonville - Réalisation d'un cheminement piéton paysager, éclairage public et espaces verts - Participation SCCV Bègles 52 Mussonville - Offre de concours -
Adoption - Convention - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-406BORDEAUX - SA D'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de deux logements collectifs locatifs, sis, ilots 9-11 et 9-12, rue Amédée Saint Germain, opération "Amédée Saint Germain" - Emprunts de type PLS d'un montant global de 421 127…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-450Mérignac - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage et d'une voie cyclable le long de la RD106 / avenue de l'Argonne - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-447Bordeaux Métropole - Opération d'intérêt national Euratlantique - Folioles du pont Saint Jean - Cession à l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines d'environ 1733 m² - Phase 2 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-427Création d'emplois temporaires - recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, a un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-432Recours aux contrats d'apprentissage Bordeaux Métropole - rentrée scolaire 2019/2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-439Constitution d'un groupement de commandes pour l'équipement en défibrillateurs automatisés externes entre Bordeaux Métropole et les communes d'Ambarès-et-Lagrave, Bègles, Bordeaux, Le Taillan-Médoc et Pessac - Groupement Intégré partiel - Décision…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-403PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Le Carré des Lacs", 96A rue de Landegrand - Emprunts d'un montant global de 2 877 684 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-433Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2019-451Stratégie du service de l'eau et principaux enjeux des services publics de l'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-393Représentations de Bordeaux Métropole au sein du Conseil de développement du Grand port maritime de Bordeaux - Désignations- AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-485Open Data - Offre de service mutualisée pour la diffusion des données publiques sur la Métropole de Bordeaux - nouvelle licence de réutilisation - Approbation - SignatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-422Direction générale Ressources humaines et administration générale - Evolution de l'organisation de ses directions - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-481Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain (OAIM) - Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-471Convention d'occupation temporaire du domaine public par des équipements techniques de télérelève- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-419Communes de Gradignan - Pessac - Talence - Transports en commun - Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-467Lancement du programme d'intérêt général ' Le réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole ' - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-420Transports en commun - Amélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) - Instauration d'un périmètre de prise en considération -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-413Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-414RER métropolitain - Convention relative au financement des études préliminaires de création de la halte ferroviaire de Talence Médoquine, Convention relative au financement de l'étude préliminaire "création d'un Poste d'aiguillage Informatique (PAI)…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT