Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-311Le Haillan - Projet urbain de centre-ville - Place François Mitterrand - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Haillan - Convention -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-282BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 42 logements collectifs locatifs, 92, rue Pierre Trebod, résidence "Locus Solus" - Emprunts d'un montant total de 6 070 425 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-286BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 12, place Saint-Martial - Emprunt de 218 000 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-324Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude de marché commerces, artisanat et services sur le quartier prioritaire du Grand Parc - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-287BEGLES - SA D'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Persée", îlot G, rue des Muriers - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 116 596 euros à souscrire auprès de l'établissement…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-299SCI MERCURE, société civile immobilière au capital de 152,00 euros, dont le siège est à GEMENOS (13420) Quai du Douard, Parc d'Activités - RN 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE, sous le numéro 347 827 081, dont…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-318Association Cap Sciences - Année 2019 - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-328Organisation de la 21ème édition des Assises européennes de la transition énergétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-334Reprise des Déchets Diffus Spécifiques Ménagers (DDS) sur les centres de recyclage de Bordeaux Métropole - Protocole d'accord transactionnel - Société SIAP / Bordeaux Métropole - Autorisation et Signature
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-330Partenariat Ma Rénov' - Charte d'engagement des professionnels du bâtiment pour la rénovation énergétique performante de l'habitat - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-322Programme 50 000 logements - Mérignac - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-289Encaissement à distance des recettes par carte bancaire - Prise en charge des impayés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-269Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-321Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) de la Glacière - Protocole transactionnel visant à mettre fin au contentieux concernant l'Îlot 2B - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-291Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Entr'autres - Soutien métropolitain à l'investissement immobilier pour la création du restaurant-traiteur "Le Local" à Bordeaux -Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-293Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier pour la relocalisation de l'Atelier remuménage à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-342Mise à disposition de services de radiocommunication sur l'infrastructure nationale partageable des transmissions - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2019-319PESSAC - Programme 50 000 logements - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Convention de comaîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-279Associations de développement économique Arc Sud développement - Hauts de Garonne développement - Talence innovation sud développement - Com une parenthèse - Partenariats 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-277Projet d'Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-323Charte d'engagements des opérateurs d'objets en libre-service sans borne sur le territoire de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-335Renouvellement de la convention avec EcoDDS pour la reprise des Déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) sur les centres de recyclage de Bordeaux Métropole, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-341SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Parc des Jalles - Acquisition foncière au titre des espaces naturels et de la préservation des milieux - Action du contrat de codéveloppement 2018 - 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-338Opéra national de Bordeaux - Projet de déplacement Demos - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-297Expérimentation d'une mise en œuvre d'un Congé de Solidarité Internationale (CSI) pour les agents - Autorisation - Décision - Convention - Autorisation à signerThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON