Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-745Parempuyre - Sécurisation des cheminements doux rue de Landegrand - Convention de financement avec SNCF Réseau pour l'étude du franchissement du passage à niveau PN18 pour les différents usages - FA n° 1 du Contrat de co-développement 2018-2020 -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-758Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-722LORMONT- Avenue John Fitzgerald Kennedy, allée René Cassagne - Cession d'un terrain d'environ 4390 m² - Décision- Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-721Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Aéroparc - Secteur "Deux Poteaux" - Délégation du droit de préemption à l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-767PAREMPUYRE - Engagement d'achat de terres agricoles complémentaires pour le projet de restauration agro-environnementale ' Olives ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2018-731Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine - Convention opérationnelle sur le thème du développement économique OIM Aéroparc - Avenant n°1 - Modification du périmètre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-764Opéra national de Bordeaux - Année 2018 - Subvention d'aide à une manifestation- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-678Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 4 décembre 2018 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-761Mobilisation du partenariat associatif dans le cadre du festival Zéro déchet zéro gaspillage - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-746Eysines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Carès Cantinolle" - Compte rendu financier et d'activité au concédant (CRFA) 2017 et avenant n° 1 à la convention de trésorerie - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-676Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération d'aménagement économique des 5 chemins - Dossier environnemental unique - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-733Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP GPV) Parc des coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-765Mobilisation d'un ou d'une Volontaire de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-752Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Berge du Lac/Ginko - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-753Saint-Vincent-de-Paul - Projet urbain du centre-bourg - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Modification du programme des équipements publics financés par la taxe d'aménagement à taux majoré - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-711Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-739Mise en œuvre du service de viabilité hivernale sur le territoire métropolitain - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-717Convention avec le fonds d'Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2018-730BEGLES - Opération de renouvellement urbain (ORU) de la cité Paty - Cession à Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-750Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) ' route de Toulouse ' - Compte Rendu Financier 2017 (CRF) - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie entre Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-683Groupement d'intérêt public Grand projet des villes de la rive droite (GIP-GPV) - Programme d'actions 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-751Villenave d'Ornon - Zone d'Aménagement Concerté "route de Toulouse" - Convention pour l'extension d'un groupe scolaire ' la Cascade ' à Villenave d'Ornon- Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-719Attribution de fonds de concours aux communes pour les équipements scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-689SA d'HLM Le Foyer - Demande de réitération de la garantie Métropolitaine concernant le réaménagement d'un emprunt GAIA CT dont le montant est de 785 000 euros, souscrit auprès de la CDC et destiné à l'achat d'un terrain rue Maumey sur la commune de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-754Pessac - Cité Fruges - Autorisation de signature - Convention d'objectifs quadripartite entre la DRAC, la Région, la ville et Bordeaux MétropoleThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE