Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-845Motion relative à la situation de Ford Aquitaine IndustriesThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-802BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 36 logements collectifs en location-accession, allée Saint-Exupéry, "Les Epilobes 1", Ilot 7.2 - Emprunt de 4 820 056 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-681Tarifs stationnement 2019 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-822Saint-Aubin de Médoc - Aménagement de la route de Pont à Cot - Section comprise entre la route de Picot et la route du Tronquet - Eclairage public - fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-827Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongement de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit barreau Marchegay - Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-772Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-788Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-786Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bruges - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-787Convention entre Bordeaux Métropole et la commune du Bouscat - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale - Éclairage public - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-810Mise en place de Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) à destination des agents de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-773Commission de concession spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, la maintenance, le gros entretien-renouvellement et l'exploitation du stade nautique à Mérignac -…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-774Election des membres de la Commission spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession relatif au financement, à la conception, à la construction, à l'entretien, à la maintenance, au gros entretien-renouvellement et à l'exploitation du…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-798Conclusion d'une convention instaurant le contrôle allégé en partenariat entre la Métropole de Bordeaux et la Trésorerie de Bordeaux Municipale et de Bordeaux Métropole sur les dépenses de subventions de fonctionnement - Signature - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-839Protocole transactionnel avec la société Veolia - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-771Commission permanente pour l'attribution des contrats de concession- Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-776Avenants aux conventions de délégation de service pour l'exercice des missions propreté, plantations et mobiliers urbains - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2018-778Société des grands garages parkings de Bordeaux (SGGPB) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-792Bègles Villenave d'Ornon - Développement du réseau de transports en commun - 3ème phase du Tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles station ' Lycée Vaclav Havel ' / Villenave d'Ornon extra rocade -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-817PESSAC - Avenue Jean Jaurès - Vente par Bordeaux Métropole de 3 immeubles bâtis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-820Cenon - Place Voltaire et rue René Descartes - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-797EXERCICE 2018 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET