Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-748BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-723BRUGES - Rue des Ecoles - Projet d'aménagement d'ensemble à vocation d'habitat - Cession à la Société anonyme d'H.L.M Mésolia d'un terrain nu cadastré AT 122 - 123 - 124 - 128 - 310 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-718Groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers scolaires et mobiliers pour la petite enfance - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-675Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus avec l'extension du tramway ligne C à Villenave d'Ornon et autres adaptations liées aux renforts tram et desserte de l'aéroparc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2018-737Le Taillan-Médoc - Aménagement du carrefour avenue de Soulac / Chemin du Foin / Chemin de Tanaïs - Fiche action 3 - C04-519-0064 du codev 4 (2018-2020) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-674Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission de la formation et de la vie universitaire, de l'Université de Bordeaux Montaigne - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-681Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2018 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-720Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Cofinancement des études techniques pour la mise en souterrain d'initiative locale (MESIL) de la ligne haute-tension de 63 kV entre les postes sources Paillères et Pessac - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2018-646Direction générale du numérique et des systèmes d'information - Rapport de présentation des cessions d'immobilisation - Réforme de matériels informatiquesThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-757Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean-Belcier - Rue de la Seiglière - Principe de déclassement - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-710VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "l'Archipel", Chemin de Galgon - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 288 747 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-700EYSINES - SA D'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Mermoz", avenue Jean Mermoz - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 202 019 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-742Bordeaux - Bassins à flot - Mise à double sens du quai du Sénégal - Confirmation de décision de faire - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-756VILLENAVE D'ORNON - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Route de Toulouse - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-738Bruges - Zone de fret de Bordeaux-Bruges - Requalification de la rue du Commandant Mollière - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-680PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus
avenue Gustave Eiffel - rue Langevin - rue Perrin - rue Dassault - rue Gutenberg - rue Appell- rue Arsonval - rue Léonard de Vinci
Projet de voirie - Confirmation de Décision…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-679PESSAC - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus -avenue du Haut Lévêque - avenue Gustave Eiffel - Aménagement d'un couloir bus en site propre pour une ligne de bus à niveau de service performant - Requalification générale des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-728VILLENAVE D'ORNON - Rue Yvon Mansencal - Acquisition par Bordeaux Métropole de la parcelle AL 100 appartenant à la commune - Décision- Autorisation.
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-762Année 2018 - Association Régie de quartier de Lormont - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-677Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2018-2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-741ARTIGUES PRES BORDEAUX - Contrat de codéveloppement (CODEV)- Aménagement de l'avenue Romane (tronçon compris entre les rues Perrault et des fauvettes) -Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-687Participation au capital social de la Société coopérative d'intérêt collectif d'Habitations à Loyer Modéré (SCIC d'HLM) AXANIS - Désignation d'un représentant de Bordeaux Métropole au conseil d'administration de la SCIC d'HLM - Désignation -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-672Renouvellement des membres du C2D - Conseil de développement durable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2018-716Protocole d'accord égalité professionnelle femmes/hommes - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-682Ouvertures dominicales 2019 - Avis de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST