Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-372Convention entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétences communales - Eclairage public, fontaines, contrôle d'accès et vidéosurveillance -Tourny - Décision -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-360Amélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) - Élargissement de la concertation publique à la commune de Bègles - Modalités…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-381Arc-en-rêve - Subvention de fonctionnement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-378Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Demande au Préfet de l'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-363Convention de partenariat entre la ville Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra National de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-367Protocole transactionnel VIGIER Equipement - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-353SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 21 logements collectifs locatifs, sis, 52 Chemin Lafon - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 030 457 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-350CENON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de 7 logements collectifs locatifs existants en 14 logements, résidence "Palmer", 7, rue François Villon - Emprunt de 683 400 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-369BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 250, avenue d'Eysines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-359Réalisation d'une enquête ménages certifiée Cerema - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-351LORMONT - Aquitanis OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 10 rue des Garosses - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 054 605 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-386Programmation 2019 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville -
Contrat de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-384Création d'une "mission squats" métropolitaine - Proposition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-387Plan quinquennal pour le Logement d'abord - Financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-364Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2_CR-20190621Compte rendu du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 1_ODJ-20190621Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 3_PVA-20190621Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 1_RAA-20190621Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 2019-298Politique d'insertion et actions en faveur des jeunes - DécisionsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-271Bordeaux métropole coopérative - Protocoles de coopération avec les Villes de Limoges et Mont-de-Marsan agglomération - Décision - Signature
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-331Bordeaux - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-332Saint-Médard-en-Jalles - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-314Bouliac - Avenue de la belle étoile - Aménagement devant l'école du Parc de Vialle - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-309Le Haillan - Projet urbain du centre-ville - Place François Mitterrand - Confirmation de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL