Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2019-417Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Osons ici et maintenant - Soutien métropolitain 2019 à l'action spécifique "Katapult" - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-444Bruges - Ilot du Petit Bruges - Cession d'un tènement foncier sis allée de Boutaut et rue Durin à La Fabrique de Bordeaux Métropole - Autorisation - Décision - Délibération modificativeThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-429Politique des déplacements professionnels de Bordeaux Métropole - Révision - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-483Pain de l'Amitié - 2019 - subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-452Choix du mode de gestion des services publics de l'eau potable et de défense extérieure contre l'incendie de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-408MERIGNAC - SA D'HLM Mésolia - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 46 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Opération "Domaine du Vigneau", avenue Henri Vigneau - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 518 563 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-474Concession avec travaux portant sur le service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - Approbation de la convention tripartite et acceptation de la cession des créances, pour le financement d'une partie des investissements…Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-438Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité femmes/hommes - Quinzaine de l'Egalité, de la Diversité et de la Citoyenneté - Appel à projets - Subvention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-421Direction générale Haute qualité de vie - Evolution de l'organisation de la direction des bâtiments - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-472Réseau de chaleur de Mérignac Centre - Choix du mode de gestion - Lancement du projet - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-398Artigues-près-Bordeaux - C040130060 - Accompagnement à l'aménagement de la ZACOM Feydeau - Délégation de maîtrise d'ouvrage participation financière au titre de l'éclairage public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-401Subventions pour actions volet emploi - Opération d'intérêt national Euratlantique - Opération d'intérêt métropolitain Aéroparc - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-405SA d'HLM FRANCE HABITATION - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie à hauteur de 50 % - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-446Révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-410Aménagement de la route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des Deux Esteys à Bègles - Ouverture de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-448Bruges - Aménagement de voirie "Liaison centre-ville / quartier du Tasta" - Abrogation de la délibération n° 2014-0057 du 14 février 2014 - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - Autorisation
…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-400Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenants 1 et 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-415Géolocalisation des rames de Tramway : mise en place d'une expérimentation - Décision - AutorisationsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-416Expérimentation de la 1ère ligne de Cars Express - Bordeaux - Créon - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-411Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2019 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-399Subvention d'investissement projet Tarmaq - Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-475Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2018 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-442Intégration de nouvelles obligations en matière d'accession abordable dans le Plan local d'urbanisme (PLU) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGONDate de mise en ligne :
- N° 2019-480Actions de Solidarité internationale Eau - Renouvellement du dispositif Loi Oudin-Santini pour les années 2019 à 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-459Eysines - Programme Habiter, s'épanouir // 50 000 logements accessibles par nature - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "Cares Cantinolle" - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE