Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-394BRUGES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 108 logements collectifs locatifs, avenue Raymond Manaud, résidence "Les Vergers du Tasta", Ilot B2 - Emprunts d'un montant total de 12 474 994 euros, des types PLAI et PLUS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-448Blanquefort et Bordeaux Métropole - Projet urbain Aménagement du centre-ville - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - Autorisation de signature
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2018-368Bordeaux Unitec - Subvention de fonctionnement 2018 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-437Intégration d'espaces et ouvrages privés dans le patrimoine de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-446Bordeaux - Place Gambetta - Requalification générale - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-381Plan d'action en faveur de l'artisanat 2017/2020 - Convention de partenariat 2018 entre la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde - et Bordeaux Métropole - Subvention de Bordeaux Métropole pour la mise en œuvre du…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-395PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 9 logements collectifs locatifs, rue des Roses, résidence "Bengalines 2" - Emprunts d'un montant total de 1 112 757 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-391EYSINES - SA D'HLM Coligny - Charge foncière et acquisition dans le cadre d'une VEFA de 11 logements collectifs locatifs, sis, 23 avenue de Saint-Médard - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 886 094 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-383Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien financier de Bordeaux Métropole au Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Bordeaux pour le programme d'action spécifique 2018 sur la clause d…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-393MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Côté Soleil", 82 avenue de la Somme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 392 678 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-410Dépôt international de la marque "Magnetic Bordeaux" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-377Agri Sud-Ouest Innovation - Subvention de fonctionnement et Cotisation annuelle - Année 2018 - Décision - Autorisation -Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2018-423CARBON-BLANC - Immeuble non bâti métropolitain situé 15 avenue La Fontaine, cadastré AI 65 et 82 acquis par exercice du droit de préemption urbain - Règlement du litige entre Bordeaux Métropole et l'agence immobilière OPTIMHOME Immobilier - Décision…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-408Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services de Bordeaux métropole, Centres communaux d'action sociale (CCAS) et villes en…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-438Présentation du RAD 2017 (Rapport annuel du délégataire) - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 1.5_RAA_20180706-2018-440Recueil des actes administratifs du conseil du 6 juillet 2018 - Délégation de service public assainissement collectif
- N° 3_PVA-20180706Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_RAA-20180706Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2_CR-20180706Compte rendu du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_ODJ-20180706Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2018-441Protocole transactionnel pour la STEP Clos de Hilde à Bègles - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-440Délégation de service public assainissement collectif - Choix du futur délégataire des services publics de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eaux pluviales urbaines - Période 2019-2025 - Indemnisation du candidat non retenu…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET