Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 1_RAA-20190125Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 janvier 2019
- N° 2018-818BORDEAUX - 43, rue de la Fusterie - Local - Mise en vente par adjudication - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-803BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, quartier Paty - Emprunts d'un montant total de 1 843 312 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-808Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-825Avenant n°10 au traité de concession du service public de l'eau potable de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-792Bègles Villenave d'Ornon - Développement du réseau de transports en commun - 3ème phase du Tramway - Extension de la ligne C du tramway de l'agglomération bordelaise - Liaison Bègles station ' Lycée Vaclav Havel ' / Villenave d'Ornon extra rocade -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-800SA d'HLM DOMOFRANCE - Réaménagement de 234 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-817PESSAC - Avenue Jean Jaurès - Vente par Bordeaux Métropole de 3 immeubles bâtis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2_CR-20181221Compte rendu du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 1_ODJ-20181221Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 3_PVA-20181221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 1_RAA-20181221Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 décembre 2018
- N° 2018-840Coupe du monde de rugby 2023 - Adhésion à l'association ' Club des sites d'accueil ' - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2018-801SA d'HLM Clairsienne - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt bonifié d'un montant de 7 064 000 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-785Mise en oeuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2018-807Union française des associations sportives des Employés communautaires (U.F.A.S.E.C) - subvention 2019 - Convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-791Garage à vélos collectif - Bicycletterie 49, rue Bouquière à Bordeaux - Convention d'exploitation - Régie Parcub - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2018-828Restauration de l'œuvre ' Travelling ' de Elisabeth Ballet - Octroi d'une subvention de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-784Projet de rénovation/développement du Parc des expositions - Subvention du Conseil départemental de la Gironde -Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-782BORDEAUX AEROPARC - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Rapport 2018 - Exercice 2017 - Information du Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-816SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Opération d'Intérêt Métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Vente d'un terrain d'une surface d'environ 5 111 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-835Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2017 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-824Programmation des travaux relatifs aux développements des réseaux locaux d'eaux usées, et au renouvellement du patrimoine eaux usées et eaux pluviales - Exercice 2019 - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-845Motion relative à la situation de Ford Aquitaine IndustriesThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-802BEGLES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 36 logements collectifs en location-accession, allée Saint-Exupéry, "Les Epilobes 1", Ilot 7.2 - Emprunt de 4 820 056 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET