Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-697BRUGES - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 13 logements collectifs locatifs, 22-26, avenue Conrad Gaussens - Emprunts d'un montant total de 1 625 479 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-709VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logévie - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, 327 route de Toulouse - Emprunts de type PLS d'un montant global de 762 359 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-703TALENCE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Réalisation de 54 logements étudiants collectifs, avenue de l'Université, ENSAM, bâtiment C - Emprunts d'un montant total de 2 300 860 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-732SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Réalisation d'une mare pédagogique dans le cadre du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines" - Contrat de co-développement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-769Motion de soutien aux salariés de l'usine Ford de BlanquefortRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2018-693BORDEAUX - OPH métropolitain AQUITANIS - Charge foncière et construction de 47 logements collectifs locatifs, sis, résidence Paul Boncour, rue Raymond Lavigne - Emprunts d'un montant global de 5 793 003 euros, des types PLUS et PLAI, souscrits…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-704VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Domaine de Geneste", Ilot 11, 108 avenue Mirieu de Labarre- Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-705VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 14 logements collectifs locatifs sociaux , sis, résidence " Domaine de Geneste ", Ilot 12, 108 avenue Mirieu de Labarre - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-766Mérignac, avenue de Belfort, Résidence Beausite Jean Haillette - Mise à disposition d'un emplacement pour l'exploitation d'un relais radio Tetra - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2018-696BORDEAUX - SA d'HLM LOGIS ATLANTIQUE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs, au sein de l'opération dénommée "Equilibre", sise, 3 à 9 avenue de Labarde et 159 et 159 bis Boulevard Albert Brandenburg - Emprunts d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-759Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-729BLANQUEFORT- Réaménagement des gravières de Padouens nord - Cession d'un terrain à la commune pour la réalisation d'une base nautique - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2018-690SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PSLA, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-691SA d'HLM Vilogia - Fusion-Absorption de la SEMI de Blanquefort - Demande de transfert de la garantie Métropolitaine au profit de la SA d'HLM Vilogia, pour un emprunt de type PLS, d'un montant initial de 1 100 000 euros souscrit auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-724Société civile immobilière (SCI) MERCURE, au capital de 152,00 euros, dont le siège est à GEMENOS (13420) Quai du Douard, Parc d'Activités - RN 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE, sous le numéro 347 827 081, dont…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-734Adhésion de Bordeaux Métropole au Parc naturel régional des Landes de Gascogne - Autorisation - Engagement - DésignationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-638Gestion des vélos de la Maison métropolitaine des mobilités alternatives - et aliénation des vélos - Avis - CommunicationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2018-692DOMOFRANCE - Prêt Haut de Bilan Bonifié - Accélération du programme d'investissement pour la rénovation de logements sociaux sur Bordeaux Métropole - Prêt Bonifié d'un montant de 4 568 000 euros - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-749Bègles Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté route de Toulouse - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-701GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, chemin de la Landette/avenue du Général de Gaulle - Emprunts d'un montant total de 705 636 euros, de type PLS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-706VILLENAVE D'ORNON - SA D'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels locatifs sociaux , sis, résidence "Le Coin d'Ornon", 104 avenue Ferdinand Granet, Chemin du Minaou - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-656Création d'un réseau express régional métropolitain - Volet TER (Train express régional) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2018-740Projets de voirie sur Artigues-près-Bordeaux, Floirac et Bassens - Novembre 2018 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-763Soutien financier au CREAQ (Centre régional d'Eco énergétique d'Aquitaine) - Défis familles Zéro déchets zero gaspillage - Subvention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-748BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2017 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE