Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2018-369Projet de Cité numérique à BEGLES - Evolution de certaines caractéristiques du Bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) avec l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-433Eysines - Projet de création d'une voie verte rue du 19 mars 1962 entre l'avenue du Taillan-Médoc et la rue de Bois Gramond - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-409Caisse de secours et d'entraide des sapeurs pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n°17 relatif à la subvention 2018 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-462Service public de chauffage urbain - Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service - Information et avisThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2018-414Recours à des magistrats du Tribunal administratif pour présider les Conseils de discipline - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-373Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Transtech - Organisation de l'événement "I'nov expérience" du 25 au 27 octobre 2018 à Gradignan - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-362Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - Année 2017 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-400MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Bel Angle", 48 à 50B avenue de Bourranville - Emprunt de type PSLA d'un montant de 1 820 203 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-410Dépôt international de la marque "Magnetic Bordeaux" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-474Bordeaux - Aménagement de la place de l'Europe - Demande de cofinancement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 1.5_RAA_20180706-2018-440Recueil des actes administratifs du conseil du 6 juillet 2018 - Délégation de service public assainissement collectif
- N° 3_PVA-20180706Procès-verbal du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_RAA-20180706Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2_CR-20180706Compte rendu du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 1_ODJ-20180706Ordre du jour du conseil métropolitain du 6 juillet 2018
- N° 2018-434Saint-Aubin de Médoc - Travaux de voirie route de Saint Médard entre la route du Tronquet et celle de Joli Bois - Eclairage public - Fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-417Régie personnalisée PARCUB - Désignation du directeur - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2018-392SAINT-MÉDARD-EN-JALLES - SACP AXANIS - Charge foncière et construction de 14 maisons individuelles destinées à la location accession, sises, résidence "Essentiel", 101 avenue Blaise Pascal - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 800 000 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-422BRUGES - Impasse Chavailles - Cession d'une emprise d'environ 2 900 m² - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2018-454Bassens Quartier de l'Avenir - Réalisation d'un pré-diagnostic environnemental - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-393MERIGNAC - SA d'HLM Clairsienne - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs destinés à la location accession, sis, résidence "Côté Soleil", 82 avenue de la Somme - Emprunt de type PSLA d'un montant de 2 392 678 euros auprès de l…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-378Avis sur le dossier d'autorisation environnementale et le permis de construire de Dassault Aviation sur Mérignac - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-372Blanquefort -Zone d'aménagement concerté - Cession d'un terrain d'environ 6 455 m² à la société Vigier - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-466Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2017 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2018-425BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Rue Bourbon/Faïencerie - Rachat auprès de la ville de Bordeaux de l'ensemble immobilier cadastré RY 1 / 26 / 27 - (7 018 m² environ) - Remboursement de frais - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON