Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-373Bordeaux - Projet de désenclavement des Impasses Sousa Mendès et Jardin Public - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-385Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - "La République enchantée - Hauts de radio" - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-355VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 5 128 944 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-392Aménagement numérique du territoire - Rapport d'activités 2018 Inolia - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-380Bruges - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' les Vergers du Tasta ' - Vente d'un terrain d'une superficie de 4967 m² correspondant à l'îlot C1 et développant une Surface de plancher (SDP) de 6435 m² à la société VINCI IMMOBILIER- Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-370PAREMPUYRE - Immeuble bâti situé 21 avenue Philippe Durand Dassier, cadastré BC 202 et 203 - Cession à l'Office public de l'Habitat Aquitanis - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-366Protocole transactionnel SD SERVICES - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-356VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 59 logements collectifs locatifs de la résidence "Saint-Martin II" - Emprunts d'un montant total de 1 730 461 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-352PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation de 59 logements collectifs locatifs de la résidence "Bougnard" - Emprunt de 1 717 987 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-344Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-358Evolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er août 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-365Protocole transactionnel Packmat System - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-348Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2018 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-349Compte administratif de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-368Remises gracieuses trop perçu - Rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-390Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-374Mérignac / Pessac - Aménagement de l'avenue de Courtillas (entre les rues Jean de la Fontaine et le Chemin de la Princesse) - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-382Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Désignation de l'aménageur, traité de concession, approbation du programme des équipements publics, délégation du droit de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-357VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Logis Atlantique - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 3 à 5 rue des anciens combattants d'Afrique du Nord - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 1 124 153 euros auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-362Amélioration de la desserte des communes de Saint-Médard-en-Jalles, Le Haillan, Eysines et Le Taillan-Médoc par l'extension du réseau de tramway - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-354SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 3 logements individuels locatifs, sis, 52 Chemin Lafon - Emprunts de type PLS d'un montant global de 526 060 euros auprès de l'établissement bancaire La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-379BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - CRAC 2018 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-377SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour l'extension du groupe scolaire communal réalisée sous maîtrise d'ouvrage communale - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-371Bègles - Abattoir de proximité du Groupement des éleveurs girondins - Mise au point d'un protocole de bientraitance animale - Avenant n°1 au protocole du 31 décembre 2015 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-347Budget supplémentaire exercice 2019 - examen - décision - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY