Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2018-555Fixation des tarifs des branchements d'assainissement et d'eau pluviale réalisés par Bordeaux Métropole - Décision- AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2018-485Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Résultats - Protocole d'accord opérationnel avec les propriétaires - convention de partenariat avec chaque équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-565Floirac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Quais - Cession de l'îlot H2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-484Convention de financement des études et travaux sur le domaine de Bordeaux Métropole liés à la construction d'un complexe immobilier par Belin Promotion - Incidences liées à l'infrastructure tramway, parc-relais et réseaux de transports en commun…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2018-551Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Inno Campus - Avenue du Haut-Lévêque - Partie comprise entre l'avenue de Canéjan et la rue Gutenberg - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-494Dotation de solidarité métropolitaine 2018 - Ajustements 2018 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-520SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement d'une ligne de prêt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2018-546Consultation règlementaire pour la mise en place d'un périmètre de protection de la Réserve naturelle nationale (RNN) des marais de Bruges - Décision- AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2018-487Association Aerospace Valley - Année 2018 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2018-549Saint-Vincent-de-Paul - Eclairage Public - Fonds de concours - Intersection avenue Armand Beraud et rue Paul Bayle - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-550Bègles - Requalification de la rue Marc Sangnier - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutoristionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2018-591Mission de volontariat de solidarité internationale (VSI) au Mexique, dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux et l'Etat de Guanajuato - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-478Coopération entre Bordeaux Métropole et Val de Garonne Agglomération - Protocole 2018-2020 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alain JUPPE - N° 2018-552Bilan 2017 relatif aux accidents corporels de la circulation sur le territoire de Bordeaux Métropole - Adoption
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2018-578Dispositif de médiation à destination des populations roms
Financement par de Bordeaux Métropole du poste de médiateur rattaché au Groupement d'intérêt public (GIP) Bordeaux Métropole Médiation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2018-567LORMONT - secteur nord de La Ramade - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP) Alur - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-488Chambre de commerce et d'industrie Bordeaux Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Bordeaux So Good édition 2018 - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2018-566Bordeaux - Projet Jallère - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2018-572Dispositif d'aide financière à la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage en faveur des copropriétés - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-480Soutien à la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine - locaux 166 - 168 cours de l'Argonne à Bordeaux -
Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Madame Dominique IRIART - N° 2018-571Martignas-sur-Jalle - Aire d'accueil des gens du voyage - Participations financières de Bordeaux Métropole aux budgets 2015 et 2016 de la Communauté de communes de Cestas pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage située à Saint-Jean-d…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-577Aires de grands passages - Année 2018 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2018-481Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - subvention pluriannuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Dominique IRIART
- N° 2018-580Convention d'aide au fonctionnement ' Aide au logement temporaire 2 ' (ALT2) - État- Bordeaux Métropole - Année 2018 - Gestion des 8 aires d'accueil des gens du voyage - Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU