Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2019-424Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-426Ajustements d'organigrammes et d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-457Réhabilitation du stade Pierre Paul Bernard de Talence - Demande de subvention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-466Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - modification - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-456Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à la création d'un pôle de vie de campus sur le site de Carreire à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-455Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à l'opération d'extension et de réhabilitation de la bibliothèque universitaire droit et lettres à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-476Concession avec travaux portant sur le service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-463SOliHA - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-418Expérimentation d'une action pilote de collecte de bio déchets auprès des particuliers par l'association Les Détritivores - Année 2019/2020 - Subvention pour action spécifique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-437Renouvellement de l'agrément de Bordeaux Métropole pour accueillir des jeunes réalisant un service civique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-402Bruges - Zone de frêt - Vente d'un terrain d'une surface d'environ 3 769 m² - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-423Direction générale haute qualité de vie - Evolution de l'organisation de la Direction de l'eau - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-443Mérignac - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Opération "Cœur Aéroparc" - Cession d'une parcelle à la société Quartus - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-440Ville de Gradignan- Groupe scolaire du centre, zone d'aménagement concerté Cœur de Ville - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour la réalisation du groupe scolaire communal du centre sous maîtrise d'ouvrage communale -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-453Présentation des Rapports annuels des délégataires 2018 des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-464Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-484Digital Aquitaine - Année 2019 - subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-412Réseau de transports urbains - Délégation de service public - Avenant n° 6 - Adoption - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-461Bordeaux, Capitale du Vélo - Bilan à mi-parcours du 2ème plan vélo métropolitain 2017-2020 et nouvelles actions - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-445Bordeaux Dangerard ouest - Appel à Manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) - Cession de parcelles à l'entreprise U'rself - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-397Jeux Olympiques Paris 2024 - Candidature commune de Bordeaux Métropole et de la ville de Lacanau pour l'accueil des épreuves de surf organisées dans le cadre des Jeux Olympiques de Paris en 2024 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-434ADAPTATHON Bordeaux - Année 2019- Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-394Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux (EBABX) - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-435Protection sociale complémentaire pour les agents de Bordeaux Métropole - Nouvelle convention de participation au 1er janvier 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-473Marque du service public de traitement des déchets ménagers et assimilés - ApprobationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA