Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-770Mois de l'Economie sociale et solidaire (ESS) 2019 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-755Aquitec - Salon de l'orientation, de la formation de l'emploi et des métiers en Aquitaine 2020 - Subvention de fonctionnement - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-827Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-766Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intermodale ' TBM (Transports Bordeaux Métropole) et Cars interurbains sur le territoire girondin ' entre la Région Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-753Participation au financement du dispositif de démoustication de confort par le Département - Convention - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-781Réorganisation de la Direction générale des territoires - Direction de la prévention, Pôle territorial Sud, Pôle territorial Ouest et Mission contractualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-790Contrats de co-développement 2018/2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-784Réorganisation de la Direction générale valorisation du territoire - Direction du Foncier - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-800Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine (SAFER) - Conventions opérationnelles portant sur le thème de la maitrise foncière raisonnée des espaces à…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-768Réseau de transports Bordeaux Métropole - Mise en application de la gratuité des transports pour les policiers de la Police Nationale - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-825Quartiers prioritaires du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2_CR-20191220Compte rendu du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 1_ODJ-20191220Ordre du jour du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 3_PVA-20191220Procès-verbal du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 1_RAA-20191220Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 20 décembre 2019
- N° 2_CR-20191129Compte rendu du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 3_PVA-20191129Procès-verbal du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 1_RAA-20191129Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 29 novembre 2019
- N° 2019-696Mérignac - Mérignac Soleil - Cession au Groupe Pichet d'une emprise déclassée du domaine public à Mérignac - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-734InCité - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-668Exercice 2019 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-654Rapport d'activités 2018-2019 du C2D - DébatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-726Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2018 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-665Exercice 2019 - Décision modificative n°2 du Budget principal et budgets annexes - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-736Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - L'épicerie solidaire des Capucins - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU