Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-314Bouliac - Avenue de la belle étoile - Aménagement devant l'école du Parc de Vialle - Fonds de concours au titre de l'éclairage public - Convention - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-309Le Haillan - Projet urbain du centre-ville - Place François Mitterrand - Confirmation de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-311Le Haillan - Projet urbain de centre-ville - Place François Mitterrand - Modalités techniques et financières de réalisation des ouvrages - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville du Haillan - Convention -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-282BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 42 logements collectifs locatifs, 92, rue Pierre Trebod, résidence "Locus Solus" - Emprunts d'un montant total de 6 070 425 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-286BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs, 12, place Saint-Martial - Emprunt de 218 000 euros, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-336Crous de Bordeaux Aquitaine - Festival les Campulsations - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation- Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-337Subvention 2019 au Projet Démos - Opéra national de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-280Appel à manifestation d'intérêt AIRE pour le foncier économique - Site de Carbon-Blanc Fontaine - Résultat - Convention de partenariat avec l'équipe lauréate - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-281Appel à manifestation d'intérêt AIRE 2ème édition - Aménagement économique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-278Alpha-RLH (Route des lasers et des hyperfréquences) - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-329Programme de rénovation énergétique de l'habitat - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt "Programme facilaréno - Mise en œuvre du dispositif dorémi pour les territoires de Nouvelle-Aquitaine" - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-305Parc naturel régional (PNR) du Médoc - Représentation de Bordeaux Métropole au sein du syndicat mixte du PNR Médoc - Désignation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-324Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude de marché commerces, artisanat et services sur le quartier prioritaire du Grand Parc - Année 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-287BEGLES - SA D'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Persée", îlot G, rue des Muriers - Emprunts de type PLS d'un montant global de 3 116 596 euros à souscrire auprès de l'établissement…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-299SCI MERCURE, société civile immobilière au capital de 152,00 euros, dont le siège est à GEMENOS (13420) Quai du Douard, Parc d'Activités - RN 8, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE, sous le numéro 347 827 081, dont…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-318Association Cap Sciences - Année 2019 - Subventions de fonctionnement et d'investissement - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-328Organisation de la 21ème édition des Assises européennes de la transition énergétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-334Reprise des Déchets Diffus Spécifiques Ménagers (DDS) sur les centres de recyclage de Bordeaux Métropole - Protocole d'accord transactionnel - Société SIAP / Bordeaux Métropole - Autorisation et Signature
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-330Partenariat Ma Rénov' - Charte d'engagement des professionnels du bâtiment pour la rénovation énergétique performante de l'habitat - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-322Programme 50 000 logements - Mérignac - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-289Encaissement à distance des recettes par carte bancaire - Prise en charge des impayés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-269Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-321Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) de la Glacière - Protocole transactionnel visant à mettre fin au contentieux concernant l'Îlot 2B - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-291Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Entr'autres - Soutien métropolitain à l'investissement immobilier pour la création du restaurant-traiteur "Le Local" à Bordeaux -Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-293Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier pour la relocalisation de l'Atelier remuménage à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST