Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2019-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2020 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-780Réorganisation de la Direction Générale des Territoires - Direction de la Prévention et Pôle territorial rive droite - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-756Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Extension du périmètre de l'opération - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-752Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une Métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - Actualisation - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-789Rapport annuel 2019 sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'Egalité Femmes/Hommes - Présentation - InformationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-838Aménagement numérique du territoire - Convention pour la diffusion du réseau wifi Eduroam sur le réseau de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-792Réaménagement du site de l'hôpital Xavier Arnozan à Pessac - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme (PLU) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-793Cenon - Ensemble immobilier bâti métropolitain situé 15 avenue Carnot, cadastré AY 180 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-807Exercice 2018 - Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable et de l'assainissement collectif, et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-765Convention pour la mise en œuvre de l'expérimentation d'acceptation tarifaire des titres de transport TBM (Transports Bordeaux Métropoles) sur la ligne TER (Transport express régional) du Médoc - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-782Réorganisation de la Direction générale numérique et systèmes d'information - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-794Saint-Aubin de Médoc - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Vignes - Acquisition auprès de Domofrance d'une emprise de 3 697 m² environ, située route de Mounic pour un bassin de rétention et de régulation des eaux pluviales - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-822Bordeaux - Rues Jacques Rivière, Leyteire, Broca et Gratiolet et requalification de la rue Edmond Costedoat et de la rue de Pessac section comprise entre le boulevard Georges V et la rue Fernand Audeguil - Confirmation de décision de faire -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-773Protocole transactionnel - Marché n°12147U (VRD 303) - Travaux de voirie et aménagement de surface - Bordeaux Lac et Claveau (Ligne B et C du Tramway) - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN - N° 2019-767Service de transport publics urbains de voyageurs sur la Métropole - Délibération sur le choix du mode de gestion - décision - autorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-751Accord cadre pour la mise en œuvre opérationnelle du programme "Habiter, s'épanouir - 50 000 logements accessibles par nature" et du programme "Entreprendre, travailler dans la métropole" avec la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) - Marchés…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-757Rapport des administrateurs de la SEML Route des Lasers (RDL) - Information au Conseil métropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-796Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles portant sur le thème de l'habitat entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-798Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-051 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière de la commune de Saint-Aubin de Médoc - Avenant N°1 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-776Association "La Mémoire de Bordeaux Métropole" - Subvention complémentaire pour mise à disposition d'un agent - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-841Exercice 2018 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-788Adoption du Plan d'actions Egalité femmes/hommes de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-777Extension de l'astreinte d'exploitation à la mission tourisme - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-819Contribution financière pour le fonctionnement du Groupement d'intérêt public (GIP) Fonds de solidarité logement (FSL) 2020-2022 - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-830Bordeaux- Bègles- Saint-Médard-en-Jalles - Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Signature d'un contrat de concession et de conventions annexes - Signature d'avenants aux 6 autres contrats - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK