Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-383Subvention de fonctionnement - Association Vélo-Cité 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2_CR-20190621Compte rendu du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 1_RAA-20190621Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 1_ODJ-20190621Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 3_PVA-20190621Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 juin 2019
- N° 2019-341SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Parc des Jalles - Acquisition foncière au titre des espaces naturels et de la préservation des milieux - Action du contrat de codéveloppement 2018 - 2020 - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-338Opéra national de Bordeaux - Projet de déplacement Demos - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-297Expérimentation d'une mise en œuvre d'un Congé de Solidarité Internationale (CSI) pour les agents - Autorisation - Décision - Convention - Autorisation à signerThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-306Association ' le bocal local ' - Dynamique des jardins collectifs de Bordeaux Métropole : appui aux projets de jardins collectifs - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-292Groupement d'intérêt public Grands projets de villes (GIP-GPV) de la rive droite - Programme d'actions 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-254Présentation du budget de la direction d'appui aux territoires (DAT) - Communication à la commissionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-325Aires de grands passages - Année 2019 - Participation financière de Bordeaux Métropole dans le cadre d'une convention de groupement pour la mission de coordination départementale des grands passages estivaux des gens du voyage - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-304Lormont - Subvention pour la manifestation ' Les Bucoliques ' - Samedi 8 juin 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-301EYSINES - Appel à manifestation d'intérêt AIRE- Cession de parcelles à l'opérateur Réalités Promotion - Décision AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-313Bouliac - Avenue de la belle étoile - Aménagement devant l'école du Parc de Vialle - Confirmation de décision de faireThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-283Saint-Aubin-de-Médoc - OPH de Bordeaux Métropole AQUITANIS - Charge foncière et construction de 25 logements individuels locatifs, sis, résidence "les Villas de Verdelet", du 2 au 50 allée Bouton d'Or - Le montant total des emprunts PLAI et PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-327Renforcement de la plateforme Ma Rénov Bordeaux Métropole au service de la massification de la rénovation énergétique - Subvention européenne ' ELENA ' - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-300Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2018 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON - N° 2019-317Entrée de Bordeaux Métropole au capital de la Société de réalisation immobilière et d'aménagement (SRIA) de l'Université de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-288Convention de service comptable et financier - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-307Association ' Au ras du sol ' - Animations sur le jardinage sans déchet et les jardins en trou de serrure - Subventions de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-315Déclaration de projet - Communes de Saint-Médard-en-Jalles - Martignas-sur-Jalle - Le Haillan - Mérignac - Dérivation des eaux et instauration des périmètres de protection de forages d'eau potable de la galerie ' Caupian ' des forages ' Gajac IV ', …Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-320Mérignac - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière - Ilot 2b - Cession d'un terrain métropolitain à AXANIS - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-294Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en faveur de l'association Entreprise intermédiaire de production et de formation (EIPF) - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-270Représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conseil d'Administration de l'ADIL de Gironde - Désignation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick BOBET