Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-769Economie sociale et solidaire - Evaluation du plan d'actions 2016-2018 - Nouvelles orientations stratégiques - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-835Solidarité Internationale Eau et assainissement - Subventions d'actions spécifiques de coopération décentralisée. Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-763PAREMPUYRE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et acquisition en VEFA de 12 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, résidence "Les Terrasses du Médoc", 96 Ter rue de Landegrand - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-833Maison de la nature et de l'environnement - Année 2019 - Subvention en vue de la mise en œuvre du projet ' Quartier zéro déchet zéro gaspillage ' - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-771Appui au développement des activités commerciales et artisanales - Développement de l'intervention de la Société anonyme d'économie mixte "InCité Bordeaux La Cub" (S.A.E.M.L. "InCité Bordeaux La Cub") - Augmentation de capital - Modification des…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-810Retrait de Bordeaux Métropole du Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement de Saint-Jean-d'Illac/Martignas-sur-Jalle (SIAEA) - Redevances métropolitaines 2020, part délégant des services publics de l'eau potable et de l…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-820Floirac - Programme de renouvellement urbain (PRU) Dravemont - Avenant à la convention de comaîtrise d'ouvrage avec la ville de Floirac concernant la réalisation de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-760Adoption du budget 2020 - Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) - décision - autorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-783Réorganisation de la Direction générale valorisation du territoire - Direction de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-823Adhésion et participation au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) porteuse de l'Organisme de foncier solidaire (OFS) de Bordeaux Métropole -
Désignation d'un représentant permanent - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-817Prorogation du dispositif de soutien à la rénovation énergétique Bâtiment basse consommation (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) ' Ville de demain ' - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-791Plan local d'urbanisme (PLU) de Bordeaux Métropole -Pessac- Projet de centrale photovoltaïque sur le site du Bourgailh- Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-816Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Etat d'avancement à fin 2018 - Information
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-778Ajustements d'organigrammes ou d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-779Transfert du personnel dans le cadre de la dissolution du Syndicat de protection des inondations de la presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-774Participation employeur complémentaire santé - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-834Ville de Martignas-sur-Jalle - Concert de clôture ' N8 ' - Année 2019 - Subvention d'aide à une manifestation dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-811Contrat de plan Etat Région (CPER) volet enseignement - avenant à la convention de financement pour la réhabilitation partielle de l'Institut universitaire technologique (IUT) de sciences et technologies à Gradignan - Convention - Décision -…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-758SPL Aéroparc - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article 1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales -
Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information du Conseil MétropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-759SPL SBEPEC - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales -
Rapport 2019 - Exercice 2018 - Information du Conseil Métropolitain.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-832Collecte des déchets ménagers dans les résidences équipées de conteneurs enterrés ou semi-enterrés - Mise à disposition de bornes aériennes de grande capacité en cas d'impossibilité temporaire d'utilisation des conteneurs - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-804Approbation - Plans locaux de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) des communes de Floirac, Lormont et Pessac - Décision - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-840Solidarité numérique - Financement de la Région Nouvelle-Aquitaine - Approbation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-826Floirac - Renouvellement urbain du quartier Dravemont - Convention pour l'animation et le fonctionnement de la Maison des Initiatives 2019-2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-799Établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine - Conventions opérationnelles sur le thème du développement économique entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON