Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-183Superyacht refit - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-193BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 30 logements collectifs en location-accession, rue des Mûriers, résidence "Cassiopée" - Emprunt de 3 727 516 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-242Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention de participation des constructeurs - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-218Résiliation des conventions d'utilisation des plans d'eau par l'association BMSL (Bordeaux Métropole sports et loisirs) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-204Modalités du ticket de transport ' Pass congrès ' au sein du réseau TBM - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-244Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-228Bassens - Rue du Grand Loc - Résidence Beauval - Cession d'emprises foncières à Clairsienne - Programme réhabilitation et construction de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-230Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Convention opérationnelle d'action foncière pour le développement de la filière aéronautique-spatial-défense entre la Région Nouvelle-Aquitaine, Bordeaux Métropole, la ville de Mérignac, et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-205Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités en 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-185French Tech et French Tech central - subvention 2019 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-186Association Villa Primrose - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-187Invest In Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-201Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Ouverture de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-122Bilan de la Commission d'indemnisation à l'amiable (CIA) pour l'année 2018 - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-206Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion pour l'année 2019 - Subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-213Recours à des agents non-titulaires et création d'un poste de catégorie A - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-188Le Haillan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux-Aéroparc - Opération d'aménagement économique "5 chemins" - Permis d'aménager - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-261Maison de la nature et de l'environnement - Année 2019 - Subvention en vue de la constitution du projet ' Une zone zéro déchet zéro gaspillage ? ' - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-262Mise en œuvre de la collecte sélective des livres par apport volontaire - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-235Blanquefort - Avenue du Général de Gaulle - Entre les rues des Gravières et Bel Air - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-265Smac d'agglomération - AGEC & CO et COAEQUO - Convention pluriannuelle 2019-2022 - Subvention d'aide à des manifestations - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-247Association Vélo-Cité - Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Fête du vélo 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-203Réalisation de tests de bus 12m - 100% électriques dans le cadre d'un sourçage - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-257Partenariat Bordeaux Métropole Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-250Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU