Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2019-717Renouvellement des conventions relatives aux interfaces entre le service public de l'eau potable du Syndicat d'alimentation en eau (SIAO) de Carbon Blanc et le service public de l'assainissement collectif de Bordeaux Métropole sur le périmètre du…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-658Le Haillan - Zone d'aménagement économique ' 5 Chemins ' - CRFA (Compte rendu financier et d'activité) 2018 et avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-677MERIGNAC - SA D'HLM Logis Atlantique - Acquisition foncière et construction en VEFA de 19 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Domaine Ilexia, rue Jean Giono - Emprunts d'un montant global de 1 786 312 euros des types PLAI, PLUS et PLS auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-666PESSAC - SA D'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction en VEFA de 32 logements collectifs locatifs sociaux, sis, ZAC Centre-Ville Ilot 8A - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 4 374 818 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-709Bruges - Charte paysagère - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-700Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Acquisition auprès de l'établissement public d'aménagement (EPA) Euratlantique d'un groupe scolaire Brienne - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-681BORDEAUX - SA d'HLM ICF ATLANTIQUE - Construction d'une résidence sociale de 71 logements collectifs locatifs, 194 ter, boulevard Albert 1er - Emprunts d'un montant total de 1 601 093 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-715Talence - Opération de requalification du cours de la Libération- Novembre 2019 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-692La Ronde des Quartiers de Bordeaux - Convention pour l'animation des commerces impactés par les travaux de la ligne D du tramway sur Le Bouscat 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-699Blanquefort - Terrain nu d'une superficie de 2 212 m² situé avenue du 11 Novembre au lieudit Arboudeau Est, cadastré AT 282 - Cession à la commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-685Adaptation du Pôle d'échanges multimodal (PEM) de la gare Saint-Jean à Bordeaux - Etude préliminaire - Convention d'études et de financement - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-701Pessac - Opération d'intérêt métropolitain (OIM) - Bordeaux Inno Campus - Acquisition d'un ensemble immobilier d'environ 22 739 m² - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-735Aide à l'instrumentation et l'évaluation des performances énergétiques après rénovation ' Bâtiment basse consommation ' (BBC) des copropriétés dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA)' Ville de demain ' 2016-2020 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-656Mutualisation - Révisions du niveau de services 2018-2019 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2019-744Etude technico-économique pour la structuration d'un circuit alimentaire sur l'axe Garonne-Bordeaux Métropole - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-723Le Haillan - ZAC Cœur de ville - Compte rendu financier et d'activités année 2018 et avenant n°1 au Traité de concession entre Bordeaux Métropole et la Société publique locale la Fabrique métropolitaine de Bordeaux Métropole pour l'aménagement de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-703Commission syndicale des marais de Montferrand - Saint-Vincent-de-Paul - Reconstruction de la maison des marais - Subvention d'investissement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-743Projet de renouvellement urbain du quartier Dravemont à Floirac - Bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-732BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2019 - Exercice 2018 - InformationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-669Société d'économie mixte locale Route des lasers (SEML Route des lasers) - Emprunt d'un montant de 46 311 000 euros auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Aquitaine, BNP Paribas, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-667VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements collectifs locatifs, 107, avenue des Pyrénées - Emprunts d'un montant total de 2 387 155 euros, des types PLAI, PLUS et PHB2.0, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-673BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot 4.1B Olano, ZAC Saint-Jean Belcier, opération "Les jardins de Nartia" - Emprunts de type PLS d'un montant global de 975 263 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-686Ouvertures dominicales des commerces de détail- avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical décidées par les communes pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-675Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Gironde - Contribution financière complémentaire de Bordeaux Métropole sous forme d'une subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-676BORDEAUX - SAEM B.M.A. - Construction d'un EHPAD comprenant 77 logements/lits, sis, établissement "Henri Dunant", ZAC Cœur de Bastide, ilot D3, rue Gustave Carde - Emprunts des types PLUS, PLS et CPLS d'un montant global de 7 253 018 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY