Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2019-211Ajustements d'organigrammes et d'effectif du Secrétariat Général - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-251GIP-GPV des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2019 - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-253Gestion des aires d'accueil des gens du voyage/Convention d'aide au fonctionnement au titre de l'année 2018- Département de la Gironde- Bordeaux Métropole -Décision- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-237Saint-Aubin de Médoc - Contrat de co-développement 2018-2020 - Voie verte route de Mounic entre l'allée du Pas de la Tourte et le rond-point de la Vierge - Confirmation de décision de faireThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-202Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Desserte de la Foire Internationale de Bordeaux - Convention de partenariat 2019 - Approbation - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-226Remise gracieuse des frais de conservation d'une urne cinéraire - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-192BASSENS - SA D'HLM LOGEVIE - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 44 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, résidence "Le jardin des Légendes", 33 rue du Moura - Emprunts d'un montant total de 4 573 152…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-189Taxes et participations d'urbanisme - Admissions en non-valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY - N° 2019-259Rénovation énergétique de l'habitat - Avenant de prolongation de l'accompagnement des Espaces info énergie pour l'année 2019 - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-263Été métropolitain 2019 - Subventions de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-258Candidature de Bordeaux Métropole et de ses partenaires à l'appel à projets "Territoires d'innovation" dans le cadre du Programme d'investissement d'avenir (PIA) - Présentation - Approbation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-119Rapport de présentation des cessions d'immobilisation - Réforme de matériels et outillages des ateliers - Réformes 2018-4 / 2018-5 / 2018-6 - CommunicationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-267Accueil des demi-finales 2019 du top 14 au stade Matmut Atlantique - Validation de l'intérêt métropolitain de l'évènement et de la prise en charge du plan de mobilité - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel HERITIE - N° 2019-184Pessac - Opération Inno Campus - Cession d'un terrain d'environ 6 803 m² à la SARL Aquilia - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN - N° 2019-256Juniors du développement durable - Convention de partenariat entre l'Institut départemental de développement artistique et culturel (IDDAC) et Bordeaux Métropole - Soutien au spectacle vivant autour de la thématique du développement durable -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-208Approbation d'un protocole d'accord transactionnel - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-182Association Unitec - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-248Pacte Mobilité entre Cdiscount et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2019-233Bordeaux - Bassins à flot - Convention d'occupation privative du domaine public avec la société Jellyfish - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-207Convention pédagogique de mission avec l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Subvention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-180Contrat de partenariats et de projets 2019-2020 entre Bordeaux Métropole - Département de la Gironde - Région Nouvelle-Aquitaine - Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-217Indemnité forfaitaire de participation aux consultations électorales - Décision - autorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-200PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, avenue Marc Desbats, résidence "Marc Desbats" - Emprunts d'un montant total de 2 340 667 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-236Parempuyre - Rue de Landegrand - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-220Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à des missions de maîtrise d'œuvre - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON