Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-197EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels en location-accession, avenue de Saint-Médard - Emprunt de 982 577 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-245Programme 50 000 logements - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Création de l'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-225Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile
Tarification - Liste des bénéficiaires
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-239Avenant n°1 à l'accord de consortium relatif à la réalisation du projet REGARD (Réduction et gestion des micropolluants sur le territoire bordelais) - Avenant n° 1 à la convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et Suez Eau…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-227Marchés Publics - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'objets promotionnels pour les services de Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, la ville d'Ambarès-et-Lagrave et la ville de Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-195TALENCE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, 65, rue Fernand Izer - Emprunts d'un montant total de 826 881 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-260Entrée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) au capital de Bordeaux Métropole énergie - Approbation - Désignation des administrateursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-221Constitution d'un groupement de commandes dédié aux diagnostics amiante - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-243Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Rue d'Armagnac - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-212Evolution de l'organisation des Ressources humaines - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-249Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - gouvernance et modalités financières - avenant au traité de concession - avance remboursable - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-232Révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application sur le territoire concerné par l'extension du périmètre du Site patrimonial remarquable (SPR)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-210Réorganisation de l'Inspection Générale - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-222Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des vitraux - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-246Blanquefort - projet d'aménagement de la rue de la Plantille - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et la société Edelis - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-214Direction Générale Haute qualité de vie (DGHQV) - Evolution de l'organisation de la Direction des espaces verts et ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-215Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-191BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs, quartier Ginko, Ilot B1-1, avenue des 40 Journaux et cours de Québec, résidence "Tonga et Samoa" - Emprunts d'un montant total de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-223Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux relevés divers - Convention constitutive -Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-216Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-196CENON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, 8 et 10, rue Jules Guesde, résidence "Millésime" - Emprunts d'un montant total de 1 468 002 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-190AQUITANIS OPH de Bordeaux Métropole - Demande de réitération de la Garantie de Bordeaux Métropole pour le réaménagement de 162 lignes de prêts auprès de la CDC - Le montant global des capitaux restant dus auprès de la CDC est de 100 265 760,84 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-229BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis - 33, rue Cité Mouneyra - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-241VILLENAVE D'ORNON - Projet urbain partenarial (PUP) Accès au logement et urbanisme rénové (Alur) du secteur sud-est - Convention financière d'avance et de remboursement de trésorerie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-219Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux travaux acrobatiques - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON