Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-672MARTIGNAS SUR JALLE - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 26 logements collectifs locatifs sociaux, sis, avenue du Colonel Bourgoin, Tranche n°2 - Emprunts des types PLUS, PLAI et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-712Ambès - Requalification de la rue de la gare de la Chapelle - Offre de concours en nature - Approbation - Autorisation de signatureThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-722Plan Piscines - Décision - Autorisation - ProrogationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY
- N° 2019-713Ambès - Eclairage public - Fonds de concours pour la voie de jonction entre la rue Lachenal et la route départementale (RD) 113 - Décision - autorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-678SA d'HLM CLAIRSIENNE - Réaménagement de 16 lignes de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-684Expérimentation de la 1ère ligne de Car Express Bordeaux - Créon - Convention de financement - Autorisation - Adoption
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-704Villenave d'Ornon - Subvention pour l'aménagement de cheminements en vue de l'ouverture au public de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Eau Blanche - Année 2019 - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-720Sciences Po Bordeaux - Soutien à la chaire "Diasporas africaines" - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-694Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de mobilier de bureaux et de mobilier d'atelier - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-727AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2018 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-745Rénovation énergétique - Convention autorisant la subrogation des aides de Bordeaux Métropole au profit de Bordeaux Métropole énergies - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-655Cycle 5 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-660Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aeroparc - Opération d'aménagement Bordeaux Aeroparc-Aéroport- Arrêt du bilan de la concertation- ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-662Participation de Bordeaux Métropole au "Consumer electronics show" à Las Vegas - Bilan 2019 - Perspectives 2020 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-706Représentation de Bordeaux Métropole à la Commission intercommunale d'aménagement Foncier - Désignation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-688Plan d'actions en faveur du commerce 2018-2020 - Soutien à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour l'accompagnement des associations de commerçants des communes- Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-702LORMONT - 20, rue Sourbes - Conclusion d'un bail emphytéotique avec la commune de Lormont - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-739Attribution d'une subvention d'ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues -
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-697Bouliac - Domaine de Luber Chaperon - Terrain nu d'une superficie de 10 168 m² situé avenue de la Belle Etoile, cadastré AD 316 et 578 - Cession à la commune de Bouliac - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-657Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé-Environnement pour la démoustication de confort- Convention - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-659Saint-Médard-en-Jalles - Zone d'Aménagement Economique ' Galaxie 4 ' - CRFA 2018, Avenant n°1 au traité de concession d‘aménagement et Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-689Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - ENVIE Gironde - Aide à l'investissement immobilier - Avenant à la convention financière de 2017 entre ENVIE Gironde et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-663Chambre de commerce et d'industrie Nouvelle-Aquitaine - Organisation de la manifestation Consumer electronics show du 7 au 10 janvier 2020 - Subvention - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-716Convention relative à la réalisation par le SDIS (Service d'incendie et de secours) de la Gironde des opérations de contrôle des points d'eau incendie publics et à la gestion administrative des points d'eau incendie privés - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-719Contrat de plan Etat-Région (CPER) volet enseignement supérieur, recherche et innovation Aquitaine terre d'eau - Démolition-reconstruction des bâtiments ABCD de l'Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du…Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT