Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2019-786Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie et incidences attendues du transfert à l'Etat du Lycée Horticole Camille Godard - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-801Convention Stratégique d'intervention foncière sur les espaces en tension sur le territoire de Bordeaux Métropole entre Bordeaux Métropole et l'Etablissement public foncier de Nouvelle Aquitaine (EPFNA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-806Floirac - Aménagement d'une voie verte provisoire sur la voie Bordeaux eymet - Séquence 2 - Décembre 2019 - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-805Parempuyre - Rue de Landegrand - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-809Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat d'achat du biométhane produit - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-802Convention cadre de mise à disposition entre Bordeaux Métropole et l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-828Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes-rendus annuels des sociétés ENEDIS et EDF pour l'exercice 2018 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-829Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes-rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2018 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-839Association ORGAN'PHANTOM - Avenant n°1 à la convention 2018 de subventionnement pour action spécifique - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-836Mise en place d'un événement culturel dans le cadre des journées nationales des diasporas africaines 2020 et de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole, la mairie de Bordeaux et la Communauté urbaine de Douala (Cameroun) - Convention -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-772Régie métropolitaine Parcub - Parcs de stationnement et Fourrière - Changement de dénomination et autres actualisations des statuts - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-815Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Modification - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-824Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant de prolongation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-797Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-046 d'action foncière pour le développement de l'habitat sur le site de réserve foncière de la commune de Pessac - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-808Travaux de dévoiement et d'enfouissement de réseaux dans le cadre de l'opération de transfert des effluents de la station d'épuration de Cantinolle (Eysines) à la station d'épuration de Lille (Blanquefort) - Convention relative au versement d'une…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-837Groupement d'intérêt public grand projet des villes (GIP GPV) - Parc des Coteaux - Animation et valorisation de la démarche du plan de gestion intercommunal - Contrats de co-développement 2018-2020 - Subvention - Décision -Convention - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2019-813Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-803Groupement d'intérêt public Grand projet de ville (GIP - GPV) Parc des coteaux - Mise en place de l'éco-pâturage intercommunal - Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Subvention - Décision - Autorisation.Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-775Comité des œuvres sociales - convention financière 2020 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-795Ambarès et Lagrave - Ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique - Acquisition auprès de la Société nationale des chemins de fer (SNCF) des parcelles situées rue du 19 mars 1962 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-831Soutien financier au fonds de dotation - Fondation Bergonié - Prix Josy Reiffers - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-818Conventions d'utilité sociale des organismes de logement social - synthèse et modalités d'approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-821Plateforme de mobilité durable de l'association Wimoov - Subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-754Rapport d'avancement de la mutualisation 2019Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2019-785Réorganisation de la Direction générale Haute qualité de vie - Direction gestion des déchets et propreté - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON