Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-326Politique de mixité sociale de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-312Pessac - Requalification de la rue Chateaubriand - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-296Caisse des secours et d'entraide des sapeurs-pompiers - convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 18 relatif à la subvention 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-285BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia - Charge foncière et construction de 28 logements collectifs et 8 logements individuels destinés à la location-accession, sis, Quartier Ginko, ilot A2.2, résidence Nérée, Cours de Québec et rue des Hollandais - Emprunt de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-310Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Prolongation de la déviation de Martignas depuis l'avenue Dassault (RD 213) jusqu'à l'avenue Leclerc (RD211) dit Barreau Marchegay-Crabemorte ainsi que Martignas-sur-Jalle et Saint-Jean d'Illac - Création du demi…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-343Avis sur les statuts du SMBVAM (Syndicat mixte des bassins versants de l'Artigue et de la Maqueline) - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2019-276Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-272Aides à la création numérique et aux nouveaux formats - Attribution de subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-316Représentation de Bordeaux Métropole au Conseil de Faculté de droit et science politique, de l'Université de Bordeaux - Désignation - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Fabien ROBERT
- N° 2019-273Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Organisation de l'édition 2019 de Bordeaux fête le fleuve - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-340Régie du marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2018 - Rapport de gestion et rapport d'activité - PrésentationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2019-302EYSINES - 15e édition du Raid des maraîchers : 7 et 8 juin 2019 - Contrat de co-développement 2018-2020 - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-290Projet d'aménagement d'un site de remisage de bus rue Vaquier à Bordeaux - Décision de faire - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-303Villenave d'Ornon - Plan de gestion de l'Espace naturel sensible (ENS) de la vallée de l'Eau Blanche (année 2019) - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-333Distribution publique d'électricité - Signature de trois conventions - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-284BORDEAUX - SA d'HLM 3F Résidences - Charge foncière et acquisition en VEFA d'une résidence hôtelière à vocation sociale de 128 logements, Bassins à flots, rue Lucien Faure, Ilot P11 - Emprunts d'un montant total de 2 605 833 euros, de type PRHVS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-295Recours à des agents non titulaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-308Convention de partenariat avec la ville de Bordeaux définissant les modalités de prise en charge des travaux de dépollution du site "Bourbon - Faïencerie"Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2019-274Association territoires et innovation sociale (ATIS), "Startup de territoire" - Subvention de Bordeaux Métropole - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-275Association SOFILM Summercamp - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-339Reversement d'une aide financière de l'Agence de l'eau Adour-Garonne à deux partenaires de Bordeaux Métropole bénéficiaires du dispositif Oudin-Santini au Cameroun et au Mexique - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2019-298Politique d'insertion et actions en faveur des jeunes - DécisionsThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-271Bordeaux métropole coopérative - Protocoles de coopération avec les Villes de Limoges et Mont-de-Marsan agglomération - Décision - Signature
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2019-331Bordeaux - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK - N° 2019-332Saint-Médard-en-Jalles - Convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique - Modifications unilatérales du contrat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK