Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-625Parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des
délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public
de la fourrière - Année 2022 - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2023-595Contrats de co-développement 6ème génération 2024-2027 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2023-594Cycle 8 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux
conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : - N° 2023-592Rapport d'avancement de la mutualisation 2022 - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2023-621Les Restos du cœur / Concert 2024 des Enfoirés - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-619Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 de la société Stade Bordeaux Atlantique (SBA) - Information au ConseilThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-593Mutualisation - Révisions du niveau de services 2022-2023 et remboursements entre
communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne : - N° 2023-620Arkéa Arena - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2022 de la société SENSO - PrésentationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-618Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Tournois de football masculin et féminin - Conditions d'accueil de l'événement sur le territoire - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-617Concession de travaux publics pour la Grande salle de spectacle de Floirac - Signature de l'avenant n°4 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2023-505Composition du Bureau de métropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-603Renouvellement urbain du quartier Joliot Curie - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20231201Procès-verbal du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
- N° 1_ODJ-20230929Ordre du jour du conseil métropolitain du 29 septembre 2023
- N° 2_CR-20230929Compte rendu du conseil métropolitain du 29 Septembre 2023Date de mise en ligne :
- N° 2023-390MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil
Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-389MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil - Déclaration de projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-374Opération d'aménagement Mérignac soleil: financement France 2030 "Démonstrateurs de la Ville durable" - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-488ARTIGUES PRES BORDEAUX - Requalification du carrefour du poteau d'Yvrac - Avenue du Périgord - Convention entre la commune d'Yvrac, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2023-477Réseau TBM - Clôture du contrat de délégation de service public 2015-2022 - Décompte définitif - Décision- AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-476Réseau TBM - Contrat de délégation de service publics de transports urbains années 2015-2022 - Présentation de l'arrêté des comptes de l'année 2022 - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-372Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-483Subvention exceptionnelle pour l'aide aux victimes du séisme au Maroc et des inondations en Libye - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-371Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-412BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 68 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot E6, quai de Brazza - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 10 485 907 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :