Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-552Soutien au DEFLE pour réfugiés - Université de Bordeaux Montaigne - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-609SPL SBEPEC (Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès) - Rapport 2023 - Exercice 2022 - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-641Rapport d'activités Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2022 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2023-555Approbation des statuts et adhésion à l'association "Bordeaux énergies Eau Environnement et Synergies en Zones Industrielles et Portuaires" (Bees ZIP) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-653Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Convention de délégation de Maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et Pessac - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2023-578Economie sociale et solidaire (ESS) - Aide à l'investissement immobilier en 2023 en faveur de la Société civile immobilière (SCI) Atrium, propriétaire du lieu ressource ESS Le Point commun - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-583Associations d'aides aux plus démunis - subventions complémentaires - Conventions - Décisions - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-550SEML Route des Lasers (RdL) - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Exercice 2022 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-577Economie sociale et solidaire (ESS) - Subvention d'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de la Coopérative d'activités et d'emplois Coop et Bât - Avenant n°1 à la convention financière 2021 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-654Opération d'Intérêt Métropolitain Bordeaux Inno Campus Extra Rocade - Contractualisation d'Obligations Réelles Environnementales entre Bordeaux Métropole et l'Université de Bordeaux - Approbation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne :
- N° 2023-579Economie sociale et solidaire - Renouvellement du programme ' ESS Tech ' sur 2023-2024, parcours d'accompagnement à l'entreprenariat et à l'innovation sociale, environnementale et technologique avec Bordeaux Technowest, ATIS et La Ruche Bordeaux -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-554SEML Route des Lasers - Evolution statutaire de la SEML Route des Lasers en qualité de "Société à Mission" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-553Bordeaux - ZAC St Jean Belcier - Acquisition en VEFA d'un local auprès de Eiffage - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-576Economie sociale et solidaire - Feuille de route 2022-2026 - Soutien en fonctionnement à l'association de préfiguration La Foncière solidaire NOUVELLE-AQUITAINE - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-551SPL Bordeaux Aéroparc - Rapport des administrateurs sur les collectivités d'économie mixte au titre de l'article L.1524-5 du Code général des collectivités territoriales - Information au conseilThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-542LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2022 - Avenant n°3 au traité de concessionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-541SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2022 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-547Aides à la production et de la conception d'oeuvres de fiction, documentaire et d'animation. dans le cadre du fonds de soutien régional - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-546Soutien aux industries du cinéma - Intégration de Bordeaux Métropole à la convention liant le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) aux collectivités territoriales volontaires de Nouvelle-Aquitaine - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-548Soutien à l'accueil de dispositifs de résidences pour le cinéma et l'audiovisuel - Désignation des lauréats après appel à projets. - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-613Projet d'aménagement du pôle d'échanges de la halte ferroviaire de Sainte Eulalie-Carbon Blanc - Adoption de la convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-631Villenave d'Ornon - Avenue Fernand Coin (entre l'avenue des Pyrénées et le giratoire Foch Castelnau - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-616Trémie Benauge - Avenant à la convention EPA/BM confiant la maitrise d'ouvrage à l'EPA (choix de la conception technique, nouvel échéancier d'appels de fonds) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2023-630Gradignan - Route de Canéjan (entre la rue Loustalot et la route de Pessac) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-632Fonds d'intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :