Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-597Organisation et financement du service public d'accompagnement à la rénovation énergétique de l'habitat privé Ma Rénov' Bordeaux Métropole pour l'année 2024 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-639Communes de Bassens, Cenon, Floirac et Lormont - Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-640Commune du Bouscat - Végétalisation de deux cours d'école
- Contrat de co-développement 2021-2023
- Subvention d'aide à l'investissement- Décision- Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2023-591Convention relative aux modalités de financement des renforcements de réseau potable pour la défense extérieure contre l'incendie(DECI)- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-634VILLENAVE D'ORNON - Etude pour le renouvellement du plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible de la vallée de l'Eau Blanche - Contrat de co-développement 2021-2023 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-635Cenon - CODEV 2021-2023 - Subventions d'investissement 2023 - Projet alimentaire de territoire - Aménagement et animation des sites de production - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-598Conventions de concession pour le service public de la distribution de gaz sur la commune d'Ambarès-et-Lagrave, Ambès et Saint-Louis-de-Montferrand - Avenants de prolongation - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2023-638BEGLES - Parcs de l'Estey et des Terres Neuves - Subventions d'investissement - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-648Convention relative à la fin de la gestion exercée par le Grand Port Maritime de Bordeaux des digues domaniales de la Presqu'ile d'Ambès et à leur mise à disposition par l'Etat au profit de Bordeaux Métropole- Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-647Avenant n° 2 au Programme d'actions de prévention des inondations (PAPI) de l'Estuaire de la Gironde 2016-2021 - Approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2023-650Délibération aux fins de signature par l'exécutif de la convention de soutien Bordeaux Métropole pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus par l'éco-organisme CITEO - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-636LORMONT - Les Bucoliques de Lormont - Subvention de fonctionnement - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-596Service public de réseaux de chaleur urbain - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service - Information et avis
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2023-637Projet Alimentaire de Territoire (PAT)- Attribution des aides du “Fonds d'Initiative Local pour l'Agriculture” 2023 pour les agriculteurs et groupe, et d'agriculteurs métropolitains - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-509Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information au ConseilThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :
- N° 2023-633Saint-Médard-en-Jalles - Diagnostic écologique 4 saisons et délimitation de zones humides - Stratégie biodiversité - Subvention de fonctionnement - Contrat de co-développement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-537Aménagement en faveur des transports en commun et des modes actifs entre le Quai de Brazza et le Boulevard André Ricard Nord - Communes de Bordeaux, Cenon et Lormont - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-622Réseau TBM - Bilan de la tarification solidaire des transports TBM à deux ans et évolutions du dispositif - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-626Avenant n°1 Convention entre Bordeaux Métropole, l'exploitant du réseau TBM et l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-536Aires de covoiturage - Convention Autoroute du Sud de la France/Bordeaux Métropole sur création d'aires de covoiturage à Saint-Vincent-de-Paul - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-624Réseau TBM - Présentation du rapport délégant "Transports" - Année 2022 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-539Tarification du service des parcs et stationnement concédés - Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicules électriques sur la voie publique - Information au ConseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-540Convention d'exploitation de la ligne Car Express Blaye/Bordeaux avec la Région et NAM - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2023-623Protocole transactionnel relatif à l'exploitation d'une antenne de radiocommunication bâtiment bibliothèque universitaire droit lettre Pessac (2017-2022) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-649Subvention de fonctionnement, complément de bourse et mise à disposition - Association Unis-Cité 2023/2024 - Décision - Autorisation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :