Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2004-0273
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Prestations de service informatique (Help desk) pour l'ensemble des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres restreint - Décision -…
  • N° 2004-0283
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Aménagement d'un lotissement d'activités diverses, 114 Quai de la Souys - Autorisation
  • N° 2004-0296
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan de recrutement 2004 - Décision
  • N° 2004-0297
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accessibilité des personnes handicapées à la voirie. - Recours à un vacataire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0298
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à deux agents contractuels sur des emplois d'agents de communication Tramway - à la Direction de la Communication - Décision -…
  • N° 2004-0299
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Blanquefort - Immeuble non bâti situé au lieudit Le Queyron, cadastré AK 12 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2004-0300
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Renaudel - Sainte Croix - Immeuble sis rue Dom Devienne - Indemnisation de la Société Aquitaine Occasion - Autorisations - Décision
  • N° 2004-0301
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Acquisition de l'immeuble sis 166 rue Joseph Brunet appartenant aux Consorts BERIAC - Mise en demeure d'acquérir - article L 123-17 du Code de l'Urbanisme -…
  • N° 2004-0302
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE HAILLAN - Immeuble bâti d'une superficie de 348 m², situé 16, rue Georges Clémenceau, appartenant à madame DURAND-GUILLEMOT Elisabeth - Mise en demeure d'acquérir -…
  • N° 2004-0303
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Etude relative à la mutation des quartiers compris entre la Garonne, les Bassins à Flot, le boulevard Alfred Daney et l'avenue E. Counord - Projet de fin d'études ENPC -…
  • N° 2004-0304
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Modification du périmètre du projet de ZAC Lucien Faure. - - Suppression des périmètres de concertation et de prise en considération du secteur Bacalan - Bassin à…
  • N° 2004-0305
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Renouvellement urbain du Centre Historique - Opérations de restauration immobilière - Réalisation des études pré-opérationnelles - Participation de la Communauté…
  • N° 2004-0306
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Espaces de livraison de proximité - Poursuite et développement de l'expérimentation concernant la livraison des marchandises en ville - Décision
  • N° 2004-0307
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction de la ligne B du tramway - Indemnisation à l'amiable du préjudice commercial - Périodes d'indemnisation - Décision
  • N° 2004-0319
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Concours Régional Agricole - Organisation du Salon Régional de l'Agriculture d'Aquitaine du 15 au 24 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention …
  • N° 2004-0320
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AQUITANIMA 2004 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique les 15, 16 et 17 mai 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2004-0321
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bègles - Organisation de la Fête de la Morue du 4 au 6 juin 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
  • N° 2004-0322
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Programme Objectif 2 - 2000 - 2006 - Plan de financement - Avenant n°5 à la convention de maîtrise d…
  • N° 2004-0327
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Arrêtés de classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis
  • N° 2004-0323
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Partenariat Communauté Urbaine - Cap Sciences : Galerie Industrie et Recherche Programme d'actions pluriannuel 2004-2006 - Subvention de la Communauté Urbaine pour l…
  • N° 2004-0324
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle Administration Générale - Direction des Moyens Généraux - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Association Française pour le Bateau Electrique -…
  • N° 2004-0325
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Pôle Administration Générale - Direction des Moyens Généraux - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Association pour le Développement du Véhicule Electrique …
  • N° 2004-0326
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Direction des systèmes d'information - Intranet d'Agglomération - Etude de cadrage - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0248
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Site d'Intérêt Métropolitain de Bordeaux Fret à Bruges - - Réalisation d'une étude portant sur la définition d'une stratégie d'intervention pour une…
  • N° 2004-0249
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - EYSINES - Z.A.C. parc d'activite Mermoz - Desserte du secteur B - Voie nouvelle entre l'avenue Mermoz et l'avenue Antoune - Réalisation d'une servitude d…