Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0238Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour les trois lignes de tramway (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0239Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Modification des index PSD "Produits et services divers" utilisés dans les formules de révision de prix des marchés du tramway - Avenants - Autorisation
- N° 2005-0240Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Transports scolaires - Nouveaux indices de prix - Changement d'indice pour l'ensemble des trente trois marchés conclus - Rectificatif de la durée des dix neuf marchés passés…
- N° 2005-0241Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Fonds Conjoncturel de Solidarité - AMBARES et LAGRAVE - Allée de la Hontasse - Construction d'un collecteur d'eaux pluviales - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer…
- N° 2005-0242Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - AMBARES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière sur la station d'épuration de Sabarèges - Marché n°02 314U - - Avenant n° 2 - Approbation -…
- N° 2005-0243Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BEGLES - Extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n° 04164U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0244Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - EYSINES - Fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière de la station de Cantinolle à Eysines - Marché n° 02 315U - - Avenant n° 3 - Approbation -…
- N° 2005-0245Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - SAINT MEDARD EN JALLES - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Assainissement Eaux Usées rue Charcot, Avenues de Pagnot et de Capeyron, Allée A. Julien - Appel d'offres ouvert …
- N° 2005-0246Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Fonds Conjoncturel de Solidarité - VILLENAVE D'ORNON - Assainissement Eaux Usées - Chemin de Leyran - Petit chemin de Leyran - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer…
- N° 2005-0247Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone Nord et de la lisière Sud de la Colline du Bourgailh - Consultation pour la désignation d'un maître d'oeuvre - Appel d'offres…
- N° 2005-0248Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2005-0249Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 403 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Hauts de l'Hippodrome" - Emprunt principal de 1.660.800 ¿ -…
- N° 2005-0250Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Travaux de réhabilitation des 342 logements collectifs locatifs de la résidence "Edmond Rostand I et II" - Emprunt principal de 1.035…
- N° 2005-0251Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 11 logements collectifs locatifs, "Centre Bourg", avenue…
- N° 2005-0252Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2005 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Approbation - Autorisation.
- N° 2005-0253Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Financements européens - Objectif 2 2002/2006 FEDER - Expérimentation du vitrifiat en substitution de minéraux - Autorisation
- N° 2005-0254Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Participation financière de la ville de Bordeaux pour le Mipim 2005 - Autorisation
- N° 2005-0255Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Office du Tourisme de Bordeaux - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve du 23 au 26 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0256Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Accueil d'une antenne de l'Agence Européenne de Défense : désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux au comité de pilotage.
- N° 2005-0257Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Soutien aux réseaux de solidarité - Association Gironde Initiative - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E.) - Conventions pluriannuelles 2004-2006 - Plans d'actions et…
- N° 2005-0258Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - B.R.A. Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget previsionnel 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0259Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - GRADIGNAN - Allée de Mègevie - Vente d'un terrain de 2 300 m² environ à la Société COVERIS - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2005-0260Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Approbation - Décision - Acceptation.
- N° 2005-0261Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - Approbation
- N° 2005-0262Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Voirie d'Intérêt communautaire 2003/2007 - Approbation