Documents du Conseil

Sans Commission - Journée de solidarité -Décision

Sans Commission - DELEGATIONS DU CONSEIL AU PRESIDENT - - DECISIONS -

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - ZAC d'Activités diverses du Haut Lévèque concédée à Bordeaux Métropole Aménagement - Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC - Décisions - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 12 000 m² environ à la Société HORIZON - Décisions - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 10 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" - Emprunt principal de 1.300.460 ¿ -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 20 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" - Emprunt principal de 1.390.148 ¿ -…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Activité parcs de stationnement - Mécanismes budgétaires, comptables et fiscaux découlant de la mise en place de la régie Parcub - Décision modificative n° 10 - Octroi d'une subvention exceptionnelle à la régie…

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la SBEPEC - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Suivi de la ligne graphique mise en place pour la communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Lettre de commande - Autorisation

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie dotée de la seule autonomie financière des restaurants administratifs de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Budget Prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005- Adoption.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - BLANQUEFORT - ZAC Industrielle - Vente d'un terrain d'une superficie d'environ 5491 m2 à la société P. SALIN FILS AINE - Décisions - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert en deux lots - Lot n° 2 "responsabilité civile générale" - Autorisation de signer le marché

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de budget primitif pour l'exercice 2005 - Adoption -

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel des investissements 2005-2009 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2005 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de Tramway - 1ère phase (avec CHR) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement votés par délibération n° 2003/0872 du 19 décembre 2003 - Adoption

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2005 -

Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2005 - Approbations - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de modification et de restauration de l'emmarchement du Grand Théâtre de Bordeaux (URB 75) - Signature du marché - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Centre (INFRA 201 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Arlac (INFRA 201 A) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00289U pour l'exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition et mise en place d'une cabine de peinture pour véhicules - Programme 2004 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - acquisition et maintenance de photocopieurs - Autorisation de signer le marché.

Sans Commission - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Autorisation de signer le marché