Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0893Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Prestations de service informatique (HELP DESK) - Appel d'offres restreint - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0879Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Mise en place d'actions et d'outils de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
- N° 2004-0901Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2005 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2004-0902Commission FINANCES, PLANIFICATION - Décision Modificative n° 11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2004-0905Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société AQUITANIS pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…
- N° 2004-0907Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 27 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts, projet Ouest - Emprunts principaux de 397.594 ¿ et 1.924.981 ¿ -…
- N° 2004-0885Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Mobilier urbain - Fabrication et pose des bardages métalliques des stations de redressement (BAT 20) - Signature - Autorisation
- N° 2004-0903Commission FINANCES, PLANIFICATION - Gestion des immobilisations - Budget Principal - Mise en concordance au 31 décembre 2003 entre l'inventaire des biens immobilisés de l'Ordonnateur et l'état de l'actif du Comptable - Autorisations budgétaires -…
- N° 2004-0904Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…
- N° 2004-0906Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 62 logements collectifs locatifs, place de l'Eglise, 2ème tranche - Emprunts principaux de 956.800 ¿ et 5.550.514 ¿ -…
- N° 2004-0908Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 20 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" -…
- N° 2004-0881Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux d'adduction eau potable / défense incendie et arrosage - Phase 1- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0882Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Phase 1- Travaux d'assainissement EP / EU - Rue André Messager, et avenue Périer- Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0883Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° 02/058U - 02/211U - 02/212U - 02/213U - 03/092U - Changement d'indice - avenant - autorisation
- N° 2004-0884Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2004-0880Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et sécurisation des carrefours - avenue Techeney - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
- N° 2004-0810Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Rond point de l'Intendance - Aménagement - Fourniture et pose de revêtement - Signature d'un marché avec le Groupement Porte TP / SOMOPA - - Autorisation
- N° 2004-0811Sans Commission - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0812Sans Commission - Marchés Publics - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0813Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et d'arrosage automatique - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d…
- N° 2004-0814Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Marché 02494U - Enlèvement et transport de véhicules pour le parc communautaire des véhicules en dépôt (fourrière) - Années 2003, 2004 et 2005 - Modification de la…
- N° 2004-0815Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction des garages et ateliers du tramway n° 98/301 U - Transaction - Autorisation
- N° 2004-0816Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Modification des indices utilisés dans les formules de révision de prix des marchés du tramway phase 1 - Avenants - Autorisation
- N° 2004-0817Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose des barrettes lumineuses (URB 71) - Marchés n° 03/130 U - Avenant n° 1- Autorisation
- N° 2004-0818Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Contrôle technique de sécurité ferroviaire - Marché n° 01/315 U - Transaction - Autorisation