Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0263Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Ajustements, avril 2005 : - Travaux concomitants de ceux du tramway - Approbation
- N° 2005-0264Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Demandes d'étude sur espace public destiné à la voirie - Avril 2005 - Décision
- N° 2005-0266Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Modification des voiries en rive gauche et en rive droite de la Garonne concernées par la mise à 4 voies de l'infrastructure ferroviaire entre la Benauge et la gare de Bordeaux St…
- N° 2005-0267Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme de Signalisation Routière 2005 - Proposition -Adoption
- N° 2005-0268Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Direction des systèmes d'information - Ingénieur responsable de la plate-forme intranet d'agglomération - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2005-0269Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Démarche Qualité : avancement et proposition de nouvelles actions
- N° 2005-0270Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Immeuble bâti situé 38, rue Dilly, cadastré AZ 13 et 14, d'une superficie de 1062 m² - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0271Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES - Immeuble bâti situé 167, rue du Maréchal Leclerc, cadastré AI 2, d'une superficie de 995 m² - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0272Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 106 cours d'Albret - Cession à la SA D'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0273Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Immeuble bâti sis 59 boulevard Antoine Gauthier appartenant à Monsieur PERLES, nécessaire à la restructuration du dépôt de bus de Lescure - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0274Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Immeuble bâti situé 12 Chemin des Carrières, cadastré AC 97 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0275Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Terrain sis rue Colette - cadastré AB 26 - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0276Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - CENON - Immeuble non bâti situé 12 Chemin des Carrières, cadastré AC 98 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0277Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Aménagement du secteur Montesquieu - Restructuration du centre commercial - Cession d'une emprise foncière à la SCI MARIETTE-ANDRE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0278Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - PESSAC - ZAC d'activités du Haut Lévêque - Acquisition de deux terrains par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0279Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti sis 50, avenue de Soulac, cadastré AS 375 - Résolution amiable de la cession à la Commune - Autorisations
- N° 2005-0280Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT-AUBIN-DE-MEDOC - Secteurs Bébian et Verdelet - Schéma préalable d'aménagement - Approbation - Périmètre de prise en considération (article L.111-10 du Code de l'Urbanisme) - Etude pré…
- N° 2005-0281Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE TAILLAN Médoc - Secteur du Chay et des Ardilliers - Etude préalable d'aménagement - Approbation - Création d'un périmètre de prise en considération - Lancement d'une étude pré…
- N° 2005-0282Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - Réhabilitation de la Résidence Médoc - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0283Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Programme Local de l'Habitat - MERIGNAC - Secteur de Bellevue - Réalisation d'un diagnostic social et urbain sur la situation des gens du voyage sédentarisés - Participation de la Communauté…
- N° 2005-0284Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0285Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - TALENCE - Quartier de Thouars - Réalisation d'une étude de composition urbaine - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0286Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BEGLES Yves Farges - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0287Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie communautaire pour l'exploitation de parcs de stationnement - PARCUB - Démission et remplacement d'un membre du conseil d'administration
- N° 2005-0288Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Convention pour le financement des opérations de remontage des fontaines de la Grave et des Trois Grâces - Décision - Autorisation