Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0862Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etude sur les apports du PDU - Mandat d'étude - Décision de faire - Financement
- N° 2004-0864Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - MERIGNAC - Tramway 2ème phase ligne A - 2 avenue de la Somme - indemnisation de la SARL CASA SPORTISSIMO - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0865Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Pôle intermodal Saint Jean - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000 / 2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0866Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau communautaire de transports en commun - Convention pour la délivrance de titres de transport pour le déplacement des personnes convoquées à la Journée d'Appel…
- N° 2004-0868Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Convention de délégation de service public du 31 décembre 2003 - Avenant n° 2 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0869Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Système d'Information Géographique - Echange de données avec le Syndicat mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Convention…
- N° 2004-0857Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - Suppression de la ZAC "Cap de Bos" - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0856Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Convention de financement pour l'élargissement et le réaménagement du passage inférieur sous la voie ferrée Bordeaux - Irun de la gare…
- N° 2004-0859Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Renouvellement urbain du Centre Historique - Opérations de restauration immobilière - Réalisation des études pré-opérationnelles sur les îlots Nérigean…
- N° 2004-0858Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - PESSAC - ZAC Bellegrave et ZAC Centre Ville - Convention de répartition des prises en charge financières - Approbations - Autorisation
- N° 2004-0860Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de Ville 2000-2006 - Convention territoriale du Bouscat - Quartier Lyautey/Champ de Courses - Réalisation d'une étude de projet urbain - Participation de la…
- N° 2004-0861Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de Ville 2000/2006 - Convention territoriale de VILLENAVE D'ORNON - Approbation - Autorisation - Décision
- N° 2004-0871Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Montant des pénalités applicables dans le cadre des contrats de l'Eau et de l'Assainissement - Exercice 2003 - Communication
- N° 2004-0872Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Mission de maîtrise d'oeuvre - Marché suivant…
- N° 2004-0873Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Labellisation des centres de recyclage communautaires par l'ADEME - Autorisation de signature des chartes de qualité
- N° 2004-0874Sans Commission - Election pour le renouvellement du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours - Désignation des candidats
- N° 2004-0870Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Extension des licences d'usage de la BD Topo au profit des communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de l'A'urba. Convention du 20 février 2004 - Avenant n° 1 …
- N° 2004-0867Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF…
- N° 2004-0863Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Observatoire du stationnement - Tableau de bord 2003 - Communication
- N° 2004-0754Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Gestion et suivi de projet (GSP) - Marché n°02445U - Assistance à maîtrise d'ouvrage, organisation et méthodes, formation - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0755Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction de la trémie à Pessac - Ligne B (OA 202) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0756Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'atelier de réparation aéronautique (ARAA) de la base aérienne 106 à Mérignac (OA 205) - Signature du marché -…
- N° 2004-0757Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00287U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la Communauté…
- N° 2004-0758Sans Commission - Marchés publics - Entretien et maintenance des ascenseurs, monte-charges et escalators des bâtiments communautaires - Appel d'offres - Attribution
- N° 2004-0759Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - SAINT-VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration la Melotte - Appel d'offres restreint de type Conception Réalisation - Décision - Autorisations