Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0976Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat d'affermage du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Avenant n°3 - Autorisation.
- N° 2004-0977Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association…
- N° 2004-0978Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences Bois de Monjous à Gradignan, Estey et le Gréement à Bordeaux - Convention entre la Communauté…
- N° 2004-0979Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - Modification du Groupement Garant Solidaire - Avenant n° 3 au Bail Emphytéotique Administratif - Autorisation -…
- N° 2004-0980Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bassens - Plan Garonne - Création d'un belvédère Avenue de la République et Avenue Jean Jaurès - Demande de fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2004-0940Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC du Tasta - Vente d'un terrain de 11 366 m² environ développant une SHON de 5850 m² à Domofrance - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0941Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Projet de ZAC "La Glacière" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - autorisation - décision
- N° 2004-0942Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mérignac - Projet de ZAC "Centre Ville" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Autorisation - Décision
- N° 2004-0943Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs d'INCITE - Application de l'article 5-1 de la loi - n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0944Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs - Approbation des contrats d'objectifs entre la Communauté Urbaine, Aquitanis et Domofrance - Autorisation -
- N° 2004-0945Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Contrat de Ville 2000/2006 - Mérignac - Quartier Château d'Eau - Les Pins - Opération de Renouvellement Urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0946Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de BORDEAUX PARC AUTO - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0947Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Parc communautaire des Véhicules en Dépôt - Modifications des tarifs à compter du 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0948Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations des réseaux - Convention avec France Télécom, Gaz de Bordeaux, Electricité de…
- N° 2004-0949Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - TALENCE - Quartier Roul - Réalisation de la ligne B du Tramway - Echange de biens sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et les Consorts CERE-CASALE pour régulariser les emprises…
- N° 2004-0950Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2005 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0951Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2005 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0952Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mission d'assistance technique avant établissement du Plan de Prévention du Risque Inondation - Autorisation - Décision
- N° 2004-0953Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Fixation des tarifs 2005- Décision.
- N° 2004-0954Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Rapport définitif - Débat -
- N° 2004-0955Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2005 - Adoption - Autorisation - Décision -
- N° 2004-0956Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
- N° 2004-0957Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Participation au Raccordement à l'Egout (PRE) applicable aux différentes catégories de constructions (article L 35-4 du Code de la santé publique) - Actualisation des…
- N° 2004-0981Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association Action Aquitaine Portugal- - Subvention de la Communauté Urbaine au titre de l'année 2004 - Convention - Autorisation- Décision
- N° 2004-0982Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale de la SEML "Route des lasers" - Désignation