Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0389Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0390Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport définitif sur les comptes et la gestion de la SO.CO.GEST - Débat -
- N° 2005-0391Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CEA-CESTA / Agence Internationale de l'Energie Atomique - Conférence internationale sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives du 27 juin au 1er…
- N° 2005-0307Sans Commission - Marchés Publics - BASSENS - Aménagement de la zone industrialo portuaire de Bassens aval - Bassin-canaux - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0308Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés Publics - Travaux de sondages pour la reconnaissance des sols sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
- N° 2005-0309Sans Commission - Marchés Publics - BEGLES - Création d'un giratoire rue des Frères Lumière - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0310Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de panneaux de signalisation permanente et temporaire sur le territoire communautaire - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0311Sans Commission - Marchés Publics - Contrôle et dépannage des équipements de recueil de données de trafic - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0312Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation de couches de roulement de voies diverses en 2005 sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation de signer les Marchés.
- N° 2005-0313Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Nouveaux Indices de Prix - Marchés n° O4114U - O4152U - Changement d'indice - avenant - autorisation
- N° 2005-0314Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché n° 03174U : BMSO / Point P Travaux Publics - Fournitures de liants et de produits hydrauliques - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2005-0315Sans Commission - Marchés Publics - Pose de Mobilier Urbain de protection des piétons et de stationnement deux roues sur le territoire Communautaire - Appel d'Offres - Autorisation de signer le Marché -
- N° 2005-0316Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Actualisation de l'étude d'impact - Autorisation -…
- N° 2005-0317Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marché Public sur Procédure Adaptée - Floirac - ZAC des Quais - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0318Sans Commission - Marchés Publics - Lot n°9 : Peinture, revêtement de sols souples, revêtement de murs - BORDEAUX - ZAC Bastide - Extension et restructuration du groupe scolaire Nuyens - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0319Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des Quais Rive Gauche de la Garonne - Séquences 1, 2, 3 et 4 - Fourniture de Mobilier Fonte - - Marché 03 107 U - Avenant n°1 - Autorisation de signer
- N° 2005-0320Sans Commission - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation des stations voyageurs - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC - BORDEAUX Quai de Garonne (STATION 201) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0321Sans Commission - Marchés Publics - Mission tramway - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation de l'ouvrage de franchissement des voies ferrées Gare Saint-Jean - Pont du Guit - Bordeaux (OA 203) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0322Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour les trois lignes de tramway (VERT 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0323Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voies ferrées et revêtements - MERIGNAC - PESSAC - CENON - FLOIRAC (VOIE 201) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0324Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Parc relais Mérignac Marne - Relai 220 - Création d'un bâtiment à usage de stationnement automobile et cycle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0325Sans Commission - Marchés Publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de réalisation de la ligne aérienne de contact sur les Communes de Mérignac, Pessac, Cenon et Floirac (SYS 201 A) - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0326Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés Publics - Restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Haute Qualité Environnementale (HQE). - Appel d…
- N° 2005-0327Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché 04.046U - Acquisition de pièces détachées automobile et produits industriels - Prestations sur véhicules industriels - Lot 5 : fournitures de…
- N° 2005-0328Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Marchés publics - Marché 04.048U - Acquisition de pièces détachées automobile et produits industriels - Prestations sur véhicules industriels - Lot 7 : fournitures de…