Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0935Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de BMA - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0936Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2004-0937Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Approche environnementale sur l'urbanisme appliquée au Plan Local d'Urbanisme-Lancement d'une étude-Participation financière de l'Ademe-Acceptation-Décision-Autorisation-
- N° 2004-0938Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC Ravesies - Vente de 2 parcelles de terrain de 6800m² environ au Groupe LAZARD Construction - Principe de cession
- N° 2004-0939Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC du TASTA - Vente d'un terrain de 2 015m² environ développant une SHON de 1 600m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0958Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du…
- N° 2004-0959Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2005 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption.
- N° 2004-0960Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Année 2005 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0961Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - Programme de travaux 2004-2008 - Détermination du taux et du montant de la participation financière de la…
- N° 2004-0962Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 1 - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux -…
- N° 2004-0963Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fixation de la redevance assainissement et détermination du forfait branchement assainissement - Année 2005 - Adoption
- N° 2004-0925Sans Commission - Parcs Cimetières - Régime de travail des agents - Décision
- N° 2004-0916Commission FINANCES, PLANIFICATION - BORDEAUX - Organisation des 17èmes journées d'étude France-Congrès les 26, 27 et 28 janvier 2005 à Bordeaux. Participation de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0964Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Directive Cadre sur l'Eau - Consultation des partenaires institutionnels - Avis - Autorisations
- N° 2004-0965Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Eau Industrielle - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2005 et modification de l'article 22.4 du règlement de service - Décisions - Autorisations.
- N° 2004-0966Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Maintenance des installations de sécurité du complexe de la viande - Bordeaux - Avenant n°1 au contrat n°400041132 - Autorisation de signer
- N° 2004-0967Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation 2004 - Décision modificative n° 2 - Adoption
- N° 2004-0968Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0969Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie de l'Abattoir - Tests effectués sur les bovins âgés de 30 mois et plus dans le cadre du dépistage systématique de l'ESB - Redevance - Adoption -
- N° 2004-0970Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Régie dotée de la seule autonomie financière de l'abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2005 - Adoption
- N° 2004-0971Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Modification du périmètre physique du M.I.N. - Convention de remise à la Régie Autonome d'un ensemble immobilier par la Communauté…
- N° 2004-0972Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Société Sicamus - Extension n°1 - Convention de concession signée le 27 septembre 2000 entre la Société concessionnaire, la Communauté…
- N° 2004-0973Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Convention de Gestion signée le 29 décembre 1995 - Avenant n°4 - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0974Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2005 - Adoption
- N° 2004-0975Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - Ancienne décharge de Labarde - Mise en sécurité environnementale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché suivant procédure adaptée -…