Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
  • N° 2004-0290
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT- Rue Gravières - Fingues - Pimpin & Villon 1ère phase : Création d'un giratoire au carrefour Gravières / Montaigne / Herriot - Eclairage public - Fonds de concours -…
  • N° 2004-0291
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Aménagement de l'avenue de la Libération au droit de la station tramway "Les Gravières" - Lancement de la procédure préalable à la D.U.P. - Approbation -…
  • N° 2004-0284
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Office du Tourisme de Bordeaux - Organisation de la manifestation " Bordeaux Fête le Vin ", du 1er au 4 juillet 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
  • N° 2004-0285
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise Aquitaine les 9 et 10 juin 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2004-0286
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Site d'Intérêt Métropolitain de Blanquefort - Création d'un Conseil de Zone - Autorisation - Décision
  • N° 2004-0310
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n° 6 -…
  • N° 2004-0311
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de recherche entre l'université Bordeaux 1, l'ADERA et la Communauté urbaine - Modélisation des parcs relais - Autorisation
  • N° 2004-0312
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Intermodalité - Mise en oeuvre d'une communication institutionnelle pour le lancement du nouveau concept multimodal MODALIS - Convention tripartite CUB / Département de la…
  • N° 2004-0313
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Mise en service partielle de la ligne B - Décision
  • N° 2004-0315
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des Acquisitions et cessions réalisées en 2003 - Acceptation
  • N° 2004-0316
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Versement d'une subvention pour l'acquisition de 40 véhicules légers électriques - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Convention -…
  • N° 2004-0317
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Presqu'île d'Ambès - Service de l'eau industrielle - Etude des plans d'eau de Beaujet et de la Blanche - Lettre de commande - Autorisation
  • N° 2004-0318
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE TAILLAN - Lotissement d'habitation "le domaine de Bussat" - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux à des travaux d'Eaux Usées - Transaction -…
  • N° 2004-0314
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Examen - Adoption -
  • N° 2004-0308
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Travaux de réalisation du tramway - suppression temporaire de places de stationnement - Mise à disposition de places de stationnement de substitution - Décision -…
  • N° 2004-0309
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / parc des expositions - Convention…
  • N° 2004-0278
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Amortissement technique des biens immobiliers et mobiliers remis à la Régie -…
  • N° 2004-0279
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exercice 2004 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0280
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Expérimentation de la carte …
  • N° 2004-0281
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Etude diagnostic de l'ambiance sonore sur l'agglomération bordelaise - Autorisation
  • N° 2004-0282
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Aménagement d'un lotissement d'activités diverses, 6 Quai de la Souys - Autorisation
  • N° 2004-0269
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fourniture de combustible, contrôle, exploitation et entretien des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires (hors hôtel CUB) - Marché n°…
  • N° 2004-0270
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études- appel d'offres - Autorisation.
  • N° 2004-0271
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase)…
  • N° 2004-0272
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs individuels de déchets ménagers pour les communes de Bordeaux, Le Taillan, Blanquefort, Parempuyre et Saint…