Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0983Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association ALPHA (Aquitaine Lasers, Photonique et Applications) - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Désignation - Autorisation.
- N° 2004-0984Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Projet de modélisation tridimensionnelle de l'agglomération - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du cahier des charges du projet - Choix du prestataire …
- N° 2004-0985Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la création et de l'innovation technologique les 28 et 29 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0986Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Location avec chauffeur d'engins et de matériels de travaux publics pour terrassement et transports de matériaux - Autorisation de signature du marché
- N° 2004-0987Sans Commission - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0988Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 01/385U - Dépannage, Maintenance et Réparation des équipements de signalisation lumineuse - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0989Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE
- N° 2004-0990Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE
- N° 2004-0991Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fontainerie, miroir d'eau - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0992Sans Commission - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Actualisation de la tarification - Décision - Autorisation
- N° 2004-0993Sans Commission - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation 2005 - Décision
- N° 2004-0876Sans Commission - DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES DE VICE-PRESIDENTS - - DECISION -
- N° 2004-0926Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du XI Novembre - Immeuble cadastré section BN n° 13, appartenant aux époux MULLER - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0927Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX-BASTIDE - Immeuble sis 88-154 rue des Vivants - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0928Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC des Chartrons - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2004-0929Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - 39 rue Jude - Acquisition d'une emprise de 111 m² ainsi que les constructions à usage d'habitation appartenant aux Consorts RODRIGUEZ - Mise en demeure d'acquérir article L 123-17…
- N° 2004-0930Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LE BOUSCAT - DPU - Immeuble sis 277 boulevard Godard - Cession à la SCI GRAPHILOCA - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0931Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - LORMONT - Le Grand Tressan - Cession de terrains à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0919Commission FINANCES, PLANIFICATION - BRUGES - Etude de faisabilité pour un équipement d'hôtellerie de plein air - Prorogation de délais de réalisation - Avenant - Décision - Autorisation
- N° 2004-0920Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - Décembre 2004 - Adoption
- N° 2004-0921Commission FINANCES, PLANIFICATION - Elaboration du Plan Cyclable de la Ville du Bouscat - Marché à procédure adaptée - Autorisation
- N° 2004-0922Commission FINANCES, PLANIFICATION - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2005 - Adoption
- N° 2004-0923Commission FINANCES, PLANIFICATION - SAINT MEDARD EN JALLES - Av de Martignas (RD 211) - Aménagement dans la traversée de Magudas - Convention avec le Département de la Gironde - Autorisation