Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de 766 736 ¿ - Garantie - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE- Acquisition du foncier et construction de 8 logements individuels locatifs résidence LA GARE, 22- 28 rue de la Gare - Emprunts principaux…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2003 - Répartition - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Evaluation à mi-parcours du Plan des Déplacements Urbains 2000-2005 - Validation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parcs actuellement gérés par BPA - Mise en place d'une régie personnalisée - Décisions - Désignations

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - autorisation d'occupation du parc de stationnement "Espace Colbert" - signature d'une convention - autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc communautaire des Véhicules en Dépôt - Modifications des tarifs à compter du 1er Mai 2004 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction de la 1ère phase du tramway - Accompagnement économique et social - Adhésion à l'association TRAM'EMPLOI - Statuts - Modification - Décision - Confirmation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique du tracé - Budget 2004 - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) - Approbation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Gratuité à la mise en service du réseau de bus restructuré et des lignes B et C du tramway - Autorisation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau TBC - Navette électrique : expérimentation - Programme d'initiative Communautaire Européen URBAN 2 / UNICITES - Demande de subvention FEDER - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - - Acceptation - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Règlement d'un litige de location entre la CUB et la société Bureautique 33.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Etude de programmation pour le relogement des services dans la Tour 2000 à Bordeaux Mériadeck - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - CANEJAN - Forages de Petit-Bordeaux et de Granet - Etablissement des périmètres de protection des captages d'eau potable et demande de déclaration d'utilité publique - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Station d'épuration Clos de Hilde - Taxe sur les ouvrages de rejets d'eau en domaine public fluvial - Convention avec Voies Navigables de France - Autorisation - Décision.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Ruisseaux le Lugan et le Tirouflet - Exutoires d'évacuation des eaux pluviales - Acquisition, travaux et entretien - Décision de programme - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - Réalisation d'une étude sur le développement du Pôle Agro-Alimentaire - Choix du prestataire - Lettre de commande - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Implantation du réseau de déchetteries professionnelles sur le territoire communautaire - Mise en place d'un dispositif de communication et de suivi - Versement de subvention à la Chambre de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage communautaires - Accord de reprise avec la société Corépile - Décision - Signature -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Facturation des prestations de tri à la société Astria - Consignation de sommes litigieuses - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Grève d'une partie du personnel de la collecte des O.M. du mois de juin 2003 - Mesures d'hygiène et de sécurité prises par la Ville de Bordeaux - Remboursement des frais occasionnés -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Aménagement de la forêt - Fonds de concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Ecosite du Bourgailh - Cotisation 2004 - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - ZAC MADERE - Vente d'un terrain d'environ 1200 m2 à la société LM SYSTEMES - Décisions - Autorisation