Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0154Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Transports scolaires - Blanquefort, Le Taillan Médoc et Eysines (lot 11) - Exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d…
- N° 2005-0155Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Marchés n° 02 185 U et n° 02 187 U - Télésurveillance, maintenance, gardiennage des sites et matériels communautaires - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation
- N° 2005-0156Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux - Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Marché de travaux (BMA 04-183) - Avenant n°1 - Autorisation de signature
- N° 2005-0157Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Maîtrise d'oeuvre -…
- N° 2005-0158Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03345U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux -…
- N° 2005-0159Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 95234X - Saint Médard en Jalles - Marché d'entreprise de travaux publics pour le traitement des déchets verts - Avenant n° 3 - Autorisation - Signature -
- N° 2005-0160Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 00351U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Ambès, Ambarès, Bruges, Bègles…
- N° 2005-0161Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 99359U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre…
- N° 2005-0162Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics- Marché n° 00348U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur la commune de Pessac - Avenant n° 1 -…
- N° 2005-0163Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 00350U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur la commune de Mérignac - Avenant n°1 -…
- N° 2005-0164Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03346U - Fourniture,lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux - Lot…
- N° 2005-0165Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03281U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Bordeaux Saint Augustin et…
- N° 2005-0166Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 04108R - Collecte, transport, conditionnement et valorisation de cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine - Avenant n° 1 - Autorisation - Signature
- N° 2005-0167Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Marché n° 03343U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux-…
- N° 2005-0168Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Marché n° 03344U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux -…
- N° 2005-0169Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés Publics - Marchés n° 02.216U, 02.223U, 02.224U, 03.291U et 03.292 - Avenants de transfert de marché - Neuf Télécom Entreprise devient Neuf Télécom - Autorisation.
- N° 2005-0170Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés Publics - Logiciels Microsoft - Maintenance - Assistance technique et conseil - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0171Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal - Adoption
- N° 2005-0172Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Fiscalité Directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption
- N° 2005-0173Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budget principal - Instruction budgétaire et comptable M14 - Durées d'amortissement des frais d'insertion et des frais d'élaboration, de modification et de révision des documents d…
- N° 2005-0174Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Budgets annexes à caractère industriel et commercial soumis aux instructions budgétaires et comptables "M4x" - Durée d'amortissement des frais d'insertion - Décision Autorisation
- N° 2005-0175Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Mise à jour des références du Code des Marchés Publics mentionnées dans la délibération n° 2002/0316 du 31 Mai 2002 fixant les modalités d'étalement des charges consécutives aux…
- N° 2005-0176Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Utilisation de la carte "Affaires" -…
- N° 2005-0177Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 208…
- N° 2005-0178Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai - Emprunt principal de 646.877 ¿ - Garantie - Autorisation