Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Réfection de l'étanchéité du parc de stationnement de la Victoire - Marché n° 01.345U - Avenant n° 2 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Contrat d'agglomération - Aménagement du pôle intermodal St Jean et Programme des travaux concomitants de ceux du tramway - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations des réseaux de la 2ème phase - (PRELIM 201) - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Tronçon Mériadeck/Saint-Augustin - Travaux d'énergie-traction 750 V, basse tension, courants faibles (CFO 04) - Appel d'offres -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aménagements urbains - Fabrication et pose de meubles techniques pour les quais des stations de tramway - Marché n° 02/042 U (URB 24) -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Construction des sous-stations de redressement Saint-Michel et Saint-Jean (BAT 18-19) - Marché n° 03/132 U - Avenant n° 2 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du Tramway 2ème phase - Contrôle technique des ouvrages et bâtiments - Marché N° 03/185 U - Avenant n°1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Mission Tramway - Remplacement d'indices dans des marchés passés pour la réalisation des travaux de la 1ère phase du Tramway - Avenants - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Etude de faisabilité d'une tarification intermodale et multimodale - Appel d'offres ouvert- Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Réseau communautaire de transports en commun - Acquisition d'autobus - Programme 2004 - Appel d'offres ouvert - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Travaux dans les bâtiments communautaires - Installation et maintenance d'équipement de cuisine des locaux de restauration - Appel d'offres - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - EYSINES - Station d'épuration de Cantinolle - Marché n° 02315 U - - Avenant n° 1 - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux reçus sur les centres de recyclage communautaires - Appel d'offres -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Extension des équipements PBX Matracom - Marché 02/010 U - Avenant de transfert à la société AMEC SPIE - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Versement d'une aide financière exceptionnelle de 30 000 ¿ dans le cadre du séisme survenu au Maroc le 24 février 2004 - Décision - Autorisation -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Fiscalité directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 2 - Budget principal - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes - Adoption

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 2 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de lattre de Tassigny - Emprunts…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 8 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de lattre de Tassigny - Emprunts…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 8 logements locatifs dont 2 individuels et 6 collectifs, rue Vilaris - Emprunt principal de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 8 logements locatifs dont 2 individuels et 6 collectifs, rue Vilaris - Emprunt principal de 443.150 ¿ - Garantie - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 48 logements collectifs locatifs formant les bâtiments A1 à A8…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 36 logements collectifs locatifs formant les bâtiments 1 et 3, place de l'Eglise, 1ère tranche. - Emprunts…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition du foncier permettant la construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de…