Documents du Conseil

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Parc communautaire des Véhicules en Dépôt - Modifications des tarifs à compter du 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations des réseaux - Convention avec France Télécom, Gaz de Bordeaux, Electricité de…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - TALENCE - Quartier Roul - Réalisation de la ligne B du Tramway - Echange de biens sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et les Consorts CERE-CASALE pour régulariser les emprises…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Budget prévisionnel 2005 - Approbation - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Réseau TBC - Budget prévisionnel 2005 - Approbation - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Mission d'assistance technique avant établissement du Plan de Prévention du Risque Inondation - Autorisation - Décision

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Fixation des tarifs 2005- Décision.

Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Rapport définitif - Débat -

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPAC Aquitanis - Compte prévisionnel de gestion 2005 - Adoption - Autorisation - Décision -

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Participation au Raccordement à l'Egout (PRE) applicable aux différentes catégories de constructions (article L 35-4 du Code de la santé publique) - Actualisation des…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association Action Aquitaine Portugal- - Subvention de la Communauté Urbaine au titre de l'année 2004 - Convention - Autorisation- Décision

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'Assemblée Générale de la SEML "Route des lasers" - Désignation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Association ALPHA (Aquitaine Lasers, Photonique et Applications) - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Désignation - Autorisation.

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Projet de modélisation tridimensionnelle de l'agglomération - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du cahier des charges du projet - Choix du prestataire …

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A - Organisation du Forum de la création et de l'innovation technologique les 28 et 29 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Sans Commission - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Location avec chauffeur d'engins et de matériels de travaux publics pour terrassement et transports de matériaux - Autorisation de signature du marché

Sans Commission - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets verts reçus sur les centres de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché

Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 01/385U - Dépannage, Maintenance et Réparation des équipements de signalisation lumineuse - Avenant n° 2 - Autorisation

Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE

Sans Commission - MARCHES PUBLICS - RECEPTION, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS RECUS SUR LES CENTRES DE RECYCLAGE COMMUNAUTAIRES - AVENANT N° 1 - AUTORISATION - SIGNATURE

Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fontainerie, miroir d'eau - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché

Sans Commission - Communication de documents administratifs - Frais de reproduction - Actualisation de la tarification - Décision - Autorisation

Sans Commission - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du directeur adjoint - Fixation de la dotation 2005 - Décision

Sans Commission - ELECTION DU PRESIDENT