Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0532Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - FLOIRAC - ZAC des Quais - Convention de partenariat CUB / Cerqual - Habitat / Environnement - Autorisation - Décision
- N° 2005-0533Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - LORMONT - ZAC "Quai Chaigneau Bichon" - CRAC 2004 - Approbation - Autorisations - Prévision
- N° 2005-0534Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Pessac - ZAC du Centre ville - Marché Public sur Procédure Adaptée - Consultation de bureaux d'études pour se doter d'une assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la mise en oeuvre et l…
- N° 2005-0535Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - TALENCE - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004 - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0536Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Habitat - Réforme de la gouvernance des entreprises sociales de l'habitat - Entrée de la Communauté Urbaine dans le capital de la société Maison Girondine - Décision - Autorisation
- N° 2005-0537Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BASSENS - Projet de renouvellement urbain du quartier Meignan - Décision - Autorisation
- N° 2005-0538Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - LORMONT - Projet de renouvellement urbain de la Cité Carriet - Etudes préliminaires pour la modification du Pont Rail - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2005-0539Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0540Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Déclaration de projet - Décisions -…
- N° 2005-0541Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction du tramway (lignes A et C) - Dossier complémentaire et modificatif d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du POS - Avis
- N° 2005-0542Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Construction de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - BORDEAUX - Transfert de gestion de l'emprise située Quai de Bacalan - Autorisations
- N° 2005-0543Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Tramway - Soutien de la candidature de la Ville de Paris aux Jeux Olympiques de 2012 - Participation financière - Convention - Autorisation
- N° 2005-0544Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique et commerciale riveraine du tracé du tramway - Bilan de la phase 1 - Convention avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de…
- N° 2005-0545Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduiote - Mobibus - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0546Sans Commission - Réseau tbc - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0547Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Réseau tbc - Un parcours sur deux des lignes 50 et 50 exp aux Quinconces, terminus Chartres - Décision - Autorisation
- N° 2005-0448Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Délégation des crédits de l'Etat dans le domaine de l'Habitat - Décision de principe
- N° 2005-0449Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PLH - Démarche de globalisation des prêts de la Caisse des Dépôts et des garanties d'emprunts de la Communauté Urbaine - Contrat d'objectifs entre la Communauté et la Société…
- N° 2005-0450Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PLH - TALENCE Thouars - OPAH copropriétés Lancelot - Lahire et Madrigaux - Convention d'opération - Mission de suivi-animation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0451Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Opération avenue du Mirail - Construction en neuf de 95 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2005-0452Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Activité des parcs de stationnement - Rapport annuel 2004 - Présentation
- N° 2005-0453Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réseau tbc - Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0454Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Transport des personnes à mobilité réduite - Mobibus- Présentation du rapport d'activité 2004
- N° 2005-0455Commissions Conjointes - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2004 - Présentation
- N° 2005-0456Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Régie de l'Abattoir - Exercice 2004 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption