Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0111Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Halle des Mareyeurs de Brienne - Application de l'article L 211-4 du Code de l'Urbanisme - Renforcement du DPU - Décision - Autorisation -
- N° 2005-0112Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble sis 33 avenue de la Marne appartenant à Melle CARIGNANO - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0113Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - ZAC du Centre Ville - Immeuble bâti sis 10 rue de la Vieille Eglise - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0114Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - ZAC du Centre ville - Immeubles sis 56 bis, avenue Pasteur et 25 rue des Poilus - Cession à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0133Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "SOS…
- N° 2005-0134Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Désignation du futur délégataire du réseau Haut Débit de télécommunication d'agglomération - Avenant n° 1 à la mission d'assistance - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0135Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Organisation du 9ème congrès annuel de la Société Française de Pharmacologie et des 26èmes journées de pharmacovigilance les 26, 27 et 28 avril 2005. Participation de la…
- N° 2005-0119Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine à la FUBicy pour l'organisation de son congrès 2005 - Décision - Autorisations
- N° 2005-0012Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX, BRUGES, BLANQUEFORT - Desserte du secteur Nord de l'agglomération - Travaux d'aménagement de l'Allée du Bois - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0061Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accès aux Centres de Recyclage de Bordeaux Latule et de Touban à Saint-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l…
- N° 2005-0060Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Lormont - Raccordement de la Clinique des 4 Pavillons au réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Participation financière de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) -…
- N° 2005-0063Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Aménagement de la Forêt - Fonds de Concours de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0062Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Accès aux Centres de Recyclage de Bordeaux Latule et de Touban à Saint-Médard-en-Jalles - Elimination des déchets non ménagers. Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de la Société…
- N° 2005-0064Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Pôle St Jean - Réaménagement du parc de stationnement et de ses accès - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0007Sans Commission - Représentation de la C.U.B. au sein de divers organismes - Désignation
- N° 2005-0008Sans Commission - Chambre Régionale des comptes - Rapport définitif - Débat -
- N° 2005-0009Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Formation des agents de communication et accompagnement des actions de proximité de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Signature du Marché - Autorisation
- N° 2005-0010Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Cenon - Franchissement de la Garonne au droit de la rue Lucien Faure -Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des dossiers d'enquêtes publiques - Appel d'offres - Autorisation de signer le…
- N° 2005-0011Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement de l'avenue Louis Barthou (1ère tranche entre l'allée Ganda et la rue Basque) et de la rue Fernand Cazères - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0013Sans Commission - Marchés publics - LORMONT - Travaux d'aménagement de piste cyclable en site propre et d'un carrefour giratoire - Chemin des Tabernottes - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0014Sans Commission - Marchés Publics - VILLENAVE D'ORNON - Travaux d'aménagement sécuritaire du virage de Méchives - Chemin de Couhins - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -
- N° 2005-0015Sans Commission - Marchés Publics - BASSENS/CARBON BLANC - Voie structurante Est/Ouest - Travaux d'aménagement de la section comprise entre la rue Jean Jacques Rousseau et la rue Beauval - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0016Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Etude de sol, de matériaux d'auscultation d'ouvrages - Fusion absorption - Marché 03039U - Avenant de transfert n° 1- Autorisation de signer -
- N° 2005-0017Sans Commission - Marchés Publics - Dépannage, maintenance et réparation des équipements de signalisation lumineuse tricolore et de position - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0018Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Fourniture de Matériaux de voirie - Lot N°1 Bétons et Grave ciment - Marché N° 04 057U - Avenant N°1 - Autorisation de signer