Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2005-0507Commission FINANCES, PLANIFICATION - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998 - Avis.
- N° 2005-0508Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel d'évaluation des politiques communautaires 2005-2007 - Initialisation des projets, décision d'étudier - Phase 0 - Validation
- N° 2005-0509Commission FINANCES, PLANIFICATION - Mandat d'étude - Etude des coûts d'aménagement de voirie et d'espaces publics - Décision de faire - Validation
- N° 2005-0510Commission FINANCES, PLANIFICATION - Mandat d'évaluation - Aide à la définition de critères de réalisation pour les aménagements voirie et assainissement - Phase 1 - Décision de faire
- N° 2005-0511Commission FINANCES, PLANIFICATION - FLOIRAC - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la Société P.B.M. - Décisions - Autorisation
- N° 2005-0512Commission FINANCES, PLANIFICATION - AEROSOLUTIONS 2005 - Organisation de la manifestation prévue les 8 et 9 novembre 2005 au Palais des Congrès de Bordeaux-Lac - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0513Commission FINANCES, PLANIFICATION - Site d'Intérêt Métropolitain de Blanquefort - Réalisation d'une étude portant sur un diagnostic environnemental préalable à la mise en place d'un contrat de site - Marché selon la procédure adaptée de l'article…
- N° 2005-0514Commission FINANCES, PLANIFICATION - AMBES- Aménagement des rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac (RD 113) - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2005-0515Commission FINANCES, PLANIFICATION - MERIGNAC - 5ème Circonscription Voirie - Extension du bâtiment administratif - Confirmation de la décision de faire
- N° 2005-0516Commission FINANCES, PLANIFICATION - Elaboration du Plan Cyclable de la Ville du Bouscat - Marché à Procédure Adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2005-0517Commissions Conjointes - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0518Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une démarche qualité pour la passation des marchés publics de la CUB avec certification ISO 9001/V2000. Marché passé selon…
- N° 2005-0519Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Blanquefort - Immeubles non bâtis situés au lieudit Les Sables de Lacoste, cadastrés CK 181 et 214 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0520Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti situé Chemin de Perric, cadastré AR 42 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0521Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BORDEAUX-BASTIDE- Quai de Brazza- Cession d'un terrain de 34 031 m² à la société CNB (Construction Navale de Bordeaux) - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0522Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BORDEAUX - Immeubles sis 33 rue du Tauzin et 5 rue Eugène Delacroix - Eviction commerciale et indemnisation de la SARL BOUCLY - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0523Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - BRUGES - Immeuble bâti sis 21 avenue JeanJaurès - cadastré AV 173 - 174 - Annulation de la délibération n° 04/0678 du 24 septembre 2004 - Cession à la SEMIB - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0524Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - FLOIRAC - Parcelles de terrain nu situées 29 Chemin Richelieu, cadastrées AD 325 (p), appartenant aux Consorts DUPIN - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0525Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - Immeuble bâti sis 7 rue de la Vieille Eglise - appartenant à la SCI LA FONTAINE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0526Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Mérignac - Terrain non bâti situé rue du Vert Castel, cadastré AC 18, appartenant à la S.A.R.L. IMMOMER - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2005-0527Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Parempuyre - D.P.U. - Cession à la Commune de l'immeuble bâti communautaire situé 6, rue Camille Montoya, cadastré BB 42 (partie) - Autorisations - Décision
- N° 2005-0528Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - PAREMPUYRE - Route de Bordeaux - Cession à l'OPAC AQUITANIS des parcelles communautaires cadastrées BB 4 p et 336 - Autorisations - Décision
- N° 2005-0529Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Talence - Immeuble bâti communautaire situé 62 rue Marc Sangnier, cadastré AE 36 (partie) - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0530Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Marché public sur procédure adaptée - Evaluation de la faisabilité technique et économique de projets d'opérations d'aménagement - Désignation des prestataires - Décision - Autorisation
- N° 2005-0531Commission RESSOURCES HUMAINES - ORGANISATION ET METHODES - Marché public sur procédure adaptée- Conduite d'opération pour travaux de VRD en opérations d'aménagement urbain- Désignation des prestataires- Décision- Autorisation