Documents du Conseil

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Village du développement durable - Journée de valorisation - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bruges - Prise en compte des conséquences des travaux de voirie réalisés dans la ZAC Fieusal à Bruges sur la propriété de la S.C.I. Triclinium - Acceptation - Prévision -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 8 044 m² environ à la SCI LUCDAMAR - DÉCISIONS - AUTORISATION

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 200 m² environ à la Société HYDRAULIC SYSTEM - Décisions - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du terrain et construction de 27 logements collectifs locatifs, boulevard Georges Pompidou - Emprunts principaux de 411.000…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un pavillon locatif situé 194 ter, boulevard Albert 1er - Emprunt complémentaire de 6.505 ¿ - Garantie - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Quitus à la Mutuelle Nationale Territoriale pour sa gestion de l'ancien Comité des Oeuvres Sociales (COS) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Exercice 2005 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Préface - Organisation du festival de la bande dessinée Bulles en Hauts de Garonne du 1er au 3 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - FEDER - Requalification du cours Gambetta à CENON et FLOIRAC - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bassens - SIMOREP Michelin - SEM Gironde Développement - Sécurisation des stockages - Subvention de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 3 logements collectifs locatifs et situé 16, place Meynard -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements individuels locatifs, avenue des Marronniers,…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Candidature de l'agglomération à l'accueil d'une antenne de l'Agence Européenne de Défense. Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux au Comité de Pilotage.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement du chemin de Couhins entre la route de Léognan (RD 651) et la rue Fernand Soors -Déclaration de projet

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Salon de l'Agriculture Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 30 avril au 9 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marché de la Viande - Occupation d'un emplacement - Substitution de permissionnaire - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine - Examen de la gestion du M.I.N. de 1996 à la période la plus récente - Observations définitives -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - Ecole Nationale Supérieure Electronique, Informatique et Radiocommunications de Bordeaux (E.N.S.E.I.R.B.) : Organisation de la Conférence Francophone internationale de l…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Convention d'application du Contrat de Plan et du Contrat d'Agglomération relative aux opérations du volet enseignement supérieur - Aménagement du campus - Participation de la…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Signalisation - étude préalable et étude détaillée pour la signalisation horizontale - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Choix du prestataire - Décision - Autorisation

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent non titulaire - sur l'emploi d'ingénieur responsable voies ferrées et plate-forme - à la Mission Tramway - Décision -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue François Arago, cadastré KP 62, d'une superficie de 2031 m ² - Cession à la société d'H.L.M. La Maison Girondine -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble situé angle Chemin de Couhins/Chemin de Pauge, cadastré BV 205-206, appartenant à Monsieur et Madame BONJEAN Jean-Claude - Mise en demeure d'acquérir-…