Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19392 résultats
- N° 2005-0110Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Renouvellement de l'autorisation de recourir à un agent non titulaire - sur l'emploi d'ingénieur responsable voies ferrées et plate-forme - à la Mission Tramway - Décision -…
- N° 2005-0115Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue François Arago, cadastré KP 62, d'une superficie de 2031 m ² - Cession à la société d'H.L.M. La Maison Girondine -…
- N° 2005-0116Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble situé angle Chemin de Couhins/Chemin de Pauge, cadastré BV 205-206, appartenant à Monsieur et Madame BONJEAN Jean-Claude - Mise en demeure d'acquérir-…
- N° 2005-0117Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SA d'HLM l'HABITATION ECONOMIQUE - Déficit d'exploitation 2003 - Décision - Autorisation
- N° 2005-0118Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Bordeaux - Parcs Bourse, Jaurès et Salinières - Modification des grilles tarifaires de nuit - Adoption - Autorisation
- N° 2005-0120Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Remboursement des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2005-0121Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réalisation de la 1ère phase des 3 lignes de tramway (A, B et C) - Fouilles archéologiques préventives - Avenant n° 4 - Prolongation du délai initial de la convention et fouilles…
- N° 2005-0122Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association des Communautés Urbaines de France (A.C.U.F.) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0124Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Société Française de l'Evaluation - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0123Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0125Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Groupe d'Etudes et de Réflexions Interrégional (GERI) - Cotisation 2005 - Autorisation
- N° 2005-0126Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Abonnement pour les emplacements dans les parkings du quartier Mériadeck attribués aux agents communautaires - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2005-0127Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT - Construction de la nouvelle station d'épuration de Lille - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Autorisation
- N° 2005-0128Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aquitanima 2005 - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 30 avril au 2 mai 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
- N° 2005-0069Sans Commission - Marchés Publics - AMBES - Travaux de requalification de voirie- Rues Pierre Bérégovoy et Docteur Couaillac - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0066Sans Commission - Marchés Publics - ARTIGUES près BORDEAUX - Travaux d'aménagement avenue de l'Eglise Romane (RD 241 E2) - Entre le Boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché,
- N° 2005-0068Sans Commission - Marchés Publics - MERIGNAC - Rue du Liveau (entre les rues Mazaryck et du Jard) et rue du Jard (entre la rue du liveau et l'avenue Léon Blum) - Aménagements de voirie - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0067Sans Commission - Marchés Publics - PESSAC - Aménagement de l' Avenue Schweitzer entre les avenues Ausone et Maréchal Juin - 1ère phase de travaux Ausone/Marcel Pagnol - Aire piétonne et stationnement - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0071Sans Commission - Marchés Publics - Réalisation sur 4 ans de travaux courants de voirie sur le territoire de la Communauté Urbaine - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0072Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Les jardins de Bourse - Marché des Sols - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0074Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Fourniture de mobilier fonte - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0073Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Aménagement des Quais Rive Gauche - Fourniture de mobilier urbain - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0076Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés Publics - BORDEAUX - Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre sur Procédure Adaptée (MAPA) - Autorisation
- N° 2005-0077Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Contrôle technique de bâtiments, de pôle d'échange et de sous station de redressement - Marché n° 02/393 U - Avenant n° 1 - Autorisation…
- N° 2005-0070Sans Commission - Marchés publics - FLOIRAC - Avenue Pasteur - (RD10) Travaux d' aménagement sécuritaire de voirie entre la rue Jules Guesde et l'avenue rue Laffargue - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché -