Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0895Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de budget primitif pour l'exercice 2005 - Adoption -
- N° 2004-0896Commission FINANCES, PLANIFICATION - Programme pluriannuel des investissements 2005-2009 - Adoption
- N° 2004-0897Commission FINANCES, PLANIFICATION - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2005 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.
- N° 2004-0898Commission FINANCES, PLANIFICATION - Projet de Tramway - 1ère phase (avec CHR) et 2ème phase - Révision des autorisations de programme/crédits de paiement votés par délibération n° 2003/0872 du 19 décembre 2003 - Adoption
- N° 2004-0899Commission FINANCES, PLANIFICATION - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2005 -
- N° 2004-0900Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2005 - Approbations - Autorisations.
- N° 2004-0886Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de modification et de restauration de l'emmarchement du Grand Théâtre de Bordeaux (URB 75) - Signature du marché - Autorisation
- N° 2004-0887Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Centre (INFRA 201 B) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0888Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructures - Ligne A - Mérignac Arlac (INFRA 201 A) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0889Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Transports scolaires - Marché n° 00289U pour l'exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d'enseignement sur le territoire de la…
- N° 2004-0890Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - Acquisition et mise en place d'une cabine de peinture pour véhicules - Programme 2004 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0891Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Direction des moyens généraux - acquisition et maintenance de photocopieurs - Autorisation de signer le marché.
- N° 2004-0892Sans Commission - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0893Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Marchés publics - Prestations de service informatique (HELP DESK) - Appel d'offres restreint - Autorisation de signer le marché
- N° 2004-0879Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Mise en place d'actions et d'outils de communication de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
- N° 2004-0901Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2005 - Approbation - Adoption - Autorisation.
- N° 2004-0902Commission FINANCES, PLANIFICATION - Décision Modificative n° 11 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2004-0905Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société AQUITANIS pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…
- N° 2004-0907Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 27 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts, projet Ouest - Emprunts principaux de 397.594 ¿ et 1.924.981 ¿ -…
- N° 2004-0885Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Mobilier urbain - Fabrication et pose des bardages métalliques des stations de redressement (BAT 20) - Signature - Autorisation
- N° 2004-0903Commission FINANCES, PLANIFICATION - Gestion des immobilisations - Budget Principal - Mise en concordance au 31 décembre 2003 entre l'inventaire des biens immobilisés de l'Ordonnateur et l'état de l'actif du Comptable - Autorisations budgétaires -…
- N° 2004-0904Commission FINANCES, PLANIFICATION - Démarche de Globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs sociaux - Garantie d'emprunt accordée à la Société DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Ligne de…
- N° 2004-0906Commission FINANCES, PLANIFICATION - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 62 logements collectifs locatifs, place de l'Eglise, 2ème tranche - Emprunts principaux de 956.800 ¿ et 5.550.514 ¿ -…
- N° 2004-0908Commission FINANCES, PLANIFICATION - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 20 logements individuels locatifs, "Les Carrières de Bos", avenue de la Gare, résidence "Le Lac" -…
- N° 2004-0881Sans Commission - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux d'adduction eau potable / défense incendie et arrosage - Phase 1- Appel d'offres - Autorisation de signer le marché