Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2005-0155Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - Marchés n° 02 185 U et n° 02 187 U - Télésurveillance, maintenance, gardiennage des sites et matériels communautaires - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation
- N° 2005-0156Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux - Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Marché de travaux (BMA 04-183) - Avenant n°1 - Autorisation de signature
- N° 2005-0157Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase) - Maîtrise d'oeuvre -…
- N° 2005-0158Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03345U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux -…
- N° 2005-0159Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 95234X - Saint Médard en Jalles - Marché d'entreprise de travaux publics pour le traitement des déchets verts - Avenant n° 3 - Autorisation - Signature -
- N° 2005-0206Sans Commission - BASSENS - LE BOUSQUET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0207Sans Commission - BORDEAUX SAINT JEAN - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0208Sans Commission - CENON 8 Mai 45 - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0209Sans Commission - LORMONT CARRIET - Opération de renouvellement urbain - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2005-0079Sans Commission - Marchés Publics - Location et entretien de batteries de traction électrique pour 25 berlines Citroën SAXO électriques et 22 fourgonnettes Citroën BERLINGO électriques - Marchés négociés - Autorisation de signer les marchés
- N° 2005-0078Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Aspiration centralisée de l'atelier dépôt - Marché n° 01/159 U - Modification d'un indice utilisé dans la formule de révision de prix -…
- N° 2005-0082Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Marchés Publics - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Marché de maîtrise d'oeuvre (BMA 01-1113) - Avenant n°2 - Autorisation de signer
- N° 2005-0080Sans Commission - Marchés Publics - Acquisition de 3 bennes amovibles de 10m3 et d'une benne amovible de 6 m3 - Marché négocié - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0081Commission ACTIVITES AGRO-ALIMENTAIRES - Marchés publics - Marché n° 03352 U surveillance et assistance technique des installations thermiques et frigorifiques de l'abattoir et du marché de la viande de Bordeaux et vérification des portes coupe feu…
- N° 2005-0083Sans Commission - Marchés publics - Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux reçus sur les centres de recyclage communautaires - Marché négocié- Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0084Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Réception, transport et traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0065Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation
- N° 2005-0096Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BLANQUEFORT - Association Départementale des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales (ADAPEI) de la Gironde - Extension de 18 logements-foyers de l'Unité d'Hébergement…
- N° 2005-0094Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 14 logements locatifs dont 8 individuels et 6 collectifs, lotissement "Les Jacinthes" - Emprunt principal de…
- N° 2005-0091Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 14 logements individuels locatifs, avenue des Marronniers, résidence "Les Arpèges" - Emprunt principal de…
- N° 2005-0092Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un pavillon locatif situé 8, rue de Peybouquey - Emprunts principaux de 61.800 ¿ et 10.694 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0093Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 14 logements locatifs dont 8 individuels et 6 collectifs, lotissement…
- N° 2005-0095Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction de 5 logements individuels locatifs, lotissement "Les Jacinthes" - Emprunt principal de 595.300 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0098Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Rétrocession aux communes d'une fraction de la taxe locale d'équipement 2004 - Répartition - Autorisation.
- N° 2005-0097Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Fonctionnement de l'Abattoir - Renouvellement du système informatique - Modalités de financement - Décision - Autorisation