Documents du Conseil

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - ZAC des Quais - Modification du projet urbain et du programme des équipements publics - Ouverture de la concertation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Bourse d'étude pour la mise en place d'un outil de gestion des risques technologiques - Etablissement de la cartographie test - Autorisation - Décision

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil - Approbation

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Propositions de Schéma Directeur des Eaux Pluviales de la Communauté urbaine de Bordeaux - Adoption

Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Intégration des Conseillers communautaires récemment installés - Décision -

Sans Commission - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Décision modificative n°2- Autorisation et Adoption.

Sans Commission - Décision Modificative n° 12 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption

Sans Commission - 4ème révision du POS- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU)-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Sans Commission - 4ème révision du Plan d'Occupation des Sols-Elaboration du Plan Local d'Urbanisme- Arrêt du projet-

Sans Commission - Versement d'une aide financière exceptionnelle dans le cadre de la catastrophe survenue le 26 décembre 2004 en Asie du Sud Est - Décision - Autorisation

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - MERIGNAC - Tramway 2ème phase - Ligne A - rue de la Fontaine d'Arlac - Echange avec soulte de terrain avec les copropriétaires de la Résidence "Les Fontaines d'Arlac" et compensation des…

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - TALENCE - Fonds de commerce de reprographie appartenant à Madame PORTE, situé dans l'immeuble communautaire sis 429, cours de la Libération - Eviction - Autorisations - Décision -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - SAINT-LOUIS-DE-MONTFERRAND - Parcelle communautaire située rue Roger Espagnet - cadastrée AK 153 - Cession à la SA d'HLM CLAIRSIENNE - Autorisations - Décision -

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de BMA - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Rapport des administrateurs de Gironde Développement - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Approche environnementale sur l'urbanisme appliquée au Plan Local d'Urbanisme-Lancement d'une étude-Participation financière de l'Ademe-Acceptation-Décision-Autorisation-

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BORDEAUX - ZAC Ravesies - Vente de 2 parcelles de terrain de 6800m² environ au Groupe LAZARD Construction - Principe de cession

Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - BRUGES - ZAC du TASTA - Vente d'un terrain de 2 015m² environ développant une SHON de 1 600m² à la SEMIB - Décisions - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2005 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption.

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Année 2005 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - Programme de travaux 2004-2008 - Détermination du taux et du montant de la participation financière de la…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Syndicat intercommunal des jalles, de Lande à Garonne - 8e programme de travaux - Opération n° 1 - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux -…

Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Fixation de la redevance assainissement et détermination du forfait branchement assainissement - Année 2005 - Adoption

Sans Commission - Parcs Cimetières - Régime de travail des agents - Décision