Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2005-0439Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Immeuble bâti situé 27 rue Pasteur, cadastré AO 204 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0440Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - CARBON-BLANC - Ensemble immobilier bâti situé 1 rue de la Vigne, Château Brignon, cadastré AH 154-173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0441Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Gabriel Durand, cadastré IB 153 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2005-0442Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - LE TAILLAN-MEDOC - DPU - Immeuble sis 16 rue de la Maison des Jeunes cadastré AM 15 et AM 84 - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0443Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SYSDAU - Budget 2005 - Aide financière exceptionnelle au titre de la Rencontre Nationale des SCOT à BORDEAUX - Acceptation - Autorisation
- N° 2005-0444Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Aménagement RD1-Commune du Taillan-Médoc-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme
- N° 2005-0445Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - BORDEAUX - ZAC Bastide - CRAC 2004 - Approbation - Décision
- N° 2005-0446Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SAINT MEDARD EN JALLES - ZAC du Centre Ville - CRAC 2004- Approbation
- N° 2005-0447Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Programme Local de l'Habitat - Bilan 2004 - Approbation
- N° 2005-0348Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la…
- N° 2005-0349Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PAREMPUYRE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 40 logements collectifs…
- N° 2005-0350Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Régime de taxe professionnelle unique - Cotisation minimum de taxe professionnelle définie par l'article 1647 du Code Général des Impôts - Détermination d'un…
- N° 2005-0351Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise Aquitaine les 1er et 2 juin 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2005-0352Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Villenave d'Ornon - Implantation des sociétés Sellerie 2000, Iresa et Glassprotect sur des terrains de la ZAC Madère - Communication pour information
- N° 2005-0353Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux et modalités d'attribution d'un…
- N° 2005-0354Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - Mai 2005 - Décision
- N° 2005-0355Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Ajustements, mai 2005 - Equipements primaires de voirie 2005-2009 - Approbation
- N° 2005-0356Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2005-0357Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - PESSAC - TALENCE - BORDEAUX - Aménagement de l'itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Traversée des emprises ferroviaires - Convention d'études de niveau Avant…
- N° 2005-0358Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Poste de Directeur du Conseil de développement - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2005-0359Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - Aménagement d'un espace vert - Immeuble sis rue Dupaty - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0360Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - BORDEAUX - DPU - Immeuble bâti sis 158 rue Sainte Catherine - Cession à la société l'HABITATION ECONOMIQUE - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0361Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - CENON - Grand projet de Ville - Opération de renouvellement urbain du "8Mai 1945" - Cession de parcelles communautaires à l'OPAC AQUITANIS - Autorisations -…
- N° 2005-0362Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Vente d'un terrain de 21 500 m² à Messieurs Victoriano Del Rio Cortès et Alain Lartigue - Renoncement des bénéficiaires -…
- N° 2005-0363Commission NOUVELLES TECHNOLOGIES - RECHERCHE - INNOVATION - ENSEIGNEMENT ET UNIVERSITES - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation