Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
  • N° 2005-0182
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Club de la presse de Bordeaux - Subvention au titre de l'année 2005 - Renouvellement - Convention - Autorisation
  • N° 2005-0183
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Centre Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention de fonctionnement au titre de l'année 2005 - Décision - Autorisation
  • N° 2005-0184
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation du Salon l'Escale du Livre du 15 au 17 avril 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2005-0185
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - GRADIGNAN - Transfert et extension de la S.A. TENNIS CHEM INDUSTRIES - Modification du calendrier de réalisation et de la dénomination de la société de crédit-bail - Convention -…
  • N° 2005-0186
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Demandes d'études sur espace public destiné à la voirie - Mars 2005 - Décision
  • N° 2005-0187
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 : - Equipements primaires de voirie 2005-2009 - Approbation
  • N° 2005-0188
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 - Fonds conjoncturel de sécurité 2004 - - Approbation
  • N° 2005-0189
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Ajustements, Mars 2005 : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 - - Approbation
  • N° 2005-0165
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03281U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Bordeaux Saint Augustin et…
  • N° 2005-0166
    Sans Commission - Marchés Publics - Marché n° 04108R - Collecte, transport, conditionnement et valorisation de cartons et vieux papiers provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine - Avenant n° 1 - Autorisation - Signature
  • N° 2005-0167
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Marché n° 03343U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux-…
  • N° 2005-0168
    Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Marchés publics - Marché n° 03344U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux -…
  • N° 2005-0139
    Sans Commission - Commission Locale d'Information et de Surveillance chargée du suivi du Complexe Technique de l'Environnement de BEGLES (C.L.I.S.) - Renouvellement de la représentation de la C.U.B. - Désignation
  • N° 2005-0140
    Sans Commission - Direction des Grands Travaux - Marchés publics - BLANQUEFORT - Avenue du XI Novembre / Rue du Dehez - OP.T193 - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0145
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Espace à vivre séquence 5 (entre le Cours du Médoc et la Rue Lucien Faure) - appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0146
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux de signalisation lumineuse de trafic (SLT 02) - Marché n° 02/026 U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
  • N° 2005-0149
    Commission TRAMWAY - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux d'infrastructure et de voirie - Section Mairie de Cenon/rue Bouthier (INFRA 04) - Marché n° 01/294 U - Réclamation - Transaction - Approbation - Autorisation
  • N° 2005-0151
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Travaux de voirie et d'infrastructure - Ligne A - Cenon et Floirac (INFRA 202) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0152
    Commission TRAMWAY - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction de la trémie à Pessac - Ligne B (OA 202) - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché
  • N° 2005-0154
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Transports scolaires - Blanquefort, Le Taillan Médoc et Eysines (lot 11) - Exécution des services de transports d'élèves pour la desserte d'établissements d…
  • N° 2005-0160
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 00351U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Ambès, Ambarès, Bruges, Bègles…
  • N° 2005-0161
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 99359U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Blanquefort, Bordeaux (entre…
  • N° 2005-0162
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics- Marché n° 00348U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur la commune de Pessac - Avenant n° 1 -…
  • N° 2005-0163
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 00350U - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur la commune de Mérignac - Avenant n°1 -…
  • N° 2005-0164
    Commission TRANSPORTS COLLECTIFS (HORS TRAMWAY) - INTERMODALITE - Marchés publics - Marché n° 03346U - Fourniture,lavage et maintenance de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers et assimilés dans le centre ville de Bordeaux - Lot…