Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2005-0031Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - Développement des réseaux secondaires - Villenave d'Ornon - Allée Emile Augier / rue Paul Ramadier - Assainissement Eaux Pluviales - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0032Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés Publics - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Assainissement Eaux Pluviales - Autorisation de signer le marché
- N° 2005-0033Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Marchés publics - Prestations intellectuelles - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Mission d'expertise et d'assistance à la négociation - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché.
- N° 2005-0034Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Recherche d'un conseil fiscal - Résultat de la consultation - Choix du candidat - Autorisation.
- N° 2005-0035Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2005-0036Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 47 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous - Emprunt principal de 2.859.882 ¿ - Garantie -…
- N° 2005-0037Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 47 logements individuels locatifs, résidence "Bois de Monjous", rue des Fontaines de Monjous - Emprunt…
- N° 2005-0038Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE TAILLAN - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Construction de 3 logements individuels locatifs, résidence "Les Agrières" - Emprunt principal de 326.100 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2005-0039Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Versement transport - Associations et Fondations reconnues d'utilité publique, à but non lucratif et de caractère social - AIDES Sud-Ouest - Exonération - Décision
- N° 2005-0040Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Versement transport - Associations et fondations reconnues d'utilité publique, à but non lucratif et de caractère social - - Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 33) -…
- N° 2005-0041Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SIM Nord Ouest Aéroport - Projet de parc technologique - Mission de conception, de production et de diffusion d'un film - Marché selon la procédure adaptée article 28 du Code des Marchés Publics - Autorisations
- N° 2005-0042Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - AQUITEC 2005 - Salon de l'Orientation, de la Formation, des Métiers et de l'Emploi en Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2005-0043Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Jumping International de Bordeaux - Organisation du Salon Chevalexpo du 4 au 6 février 2005 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2005-0044Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BLANQUEFORT - Desserte du Secteur Nord de la Communauté - Voie de Liaison - Opérations P218 et P220 du Plan d'Occupation des Sols - Secteur Le Tiscot - Mise à l'enquête publique de l'étude d'impact - Approbation -…
- N° 2005-0045Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - FLOIRAC - Aménagement de l'avenue Pasteur (RD10) entre la rue Jules Guesde et la rue Laffargue - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2005-0046Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Secteur Cayac - Aménagement du carrefour formé par le cours du Général de Gaulle, la route de Pessac, la rue de Poumey et la rue de Canteloup - Bilan de la concertation - Approbation
- N° 2005-0047Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Signalisation Lumineuse - Déplacement des réseaux pour la suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Convention avec Réseau Ferré de France - Autorisation
- N° 2005-0048Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Crédits affectés aux voies de desserte - Proposition de répartition 2005 - Décision
- N° 2005-0049Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme d'équipement 2005 - Aménagement de Voies de Desserte - Propositions de Programmation - Adoption
- N° 2005-0050Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Fonds conjoncturel de solidarité Voirie - Propositions de Programmation 2005 - Adoption
- N° 2005-0051Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Création de postes - Modification d'organigrammes -Plan de recrutement 2005 - Décisions - Autorisations
- N° 2005-0052Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - ZAC du TASTA - Immeuble non bâti situé avenue Perrier, cadastré AS 104, d'une superficie de 4 125 m², appartenant à l'indivision GUERRERO ALMERIA - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0053Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - boulevard de Malartic - Cession de la parcelle de terrain cadastrée BC n° 11 à la Commune - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0054Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Projet de ZAC MONDESIR LA GLACIERE - Immeuble communautaire sis 38 avenue de la Marne - Eviction commerciale de la SNC SAMPAIO - Autorisations - Décision -
- N° 2005-0055Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - DPU - Immeuble bâti sis 9 rue Maurice Cayrou - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision -