Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2007-0250Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la pose de ligne aérienne sur deux interstations des Hauts de Garonne - Signature -…
- N° 2007-0251Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Systèmes centraux de la signalisation ferroviaire - Postes P.I.P.C. - Marché n°06 129 U - (SYS 205 A) - Avenant n°2 -…
- N° 2007-0252Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Extension du réseau des Transports en commun en site propre - Tramway - Marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation
- N° 2007-0253Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Construction du tramway 2ème Phase - Marché n°06 027 U - Travaux de réalisation de l'ouvrage de franchissement de l'A 630 Pont de Mireport - (OA 201) -…
- N° 2007-0254Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Pessac. Pôle Intermodal. Espaces Publics. Fermeture du puits de jour. - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2007-0255Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - location entretien et maintenance d¿un système numérique de reproduction de documents couleur ¿ Appel d¿offres - autorisation
- N° 2007-0256Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets verts sur les centres de recyclage communautaires - Marché 05/001R - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2007-0257Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Réception, transport et traitement des déchets verts sur les centres de recyclage communautaires - Marché 05/118R - Avenant n° 2 - Autorisation de signer
- N° 2007-0258Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Acquisition et Maintenance de conteneurs enterrés de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2007-0259Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Travaux de réhabilitation des 140 logements collectifs locatifs des bâtiments A, B et C de la résidence "La Benauge" située rues…
- N° 2007-0260Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du patrimoine de la Société Anonyme d'HLM FRANCE HABITATION - Emprunt principal de 29.500.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2007-0261Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Réhabilitation des 48 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "Sourire d'Automne"…
- N° 2007-0262Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Relations contractuelles et compétences respectives de l'URSSAF de la Gironde et de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le recouvrement du Versement Transport institué en…
- N° 2007-0263Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Station Intermodale Pont Rouge - Financements européens - Programme Urban II - - Adoption - Autorisation de signature
- N° 2007-0264Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté Urbaine et de ses communes - Centre de Documentation et de Recherche - Subvention pour l'année 2007- Décision -…
- N° 2007-0265Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" pour l'année 2007 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0266Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Communauté Urbaine de Bordeaux - Ville d'Ambarès et Lagrave - Secteur Beauséjour - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation…
- N° 2007-0267Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC Fieusal - Ilot B - Vente d'un terrain de 1386 m2 à la SCI LE HERON - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0268Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BRUGES - ZAC FIEUSAL - Vente d'un terrain de 18 784 m2 au groupe PAROT - DECISIONS -AUTORISATION
- N° 2007-0269Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 4 352 m² environ à la SCI DU PINSAN - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0270Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Cession d'un terrain communautaire sis chemin de Leysotte à la société ACTI FROID - DECISIONS -AUTORISATION
- N° 2007-0271Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - - Etude « Bordeaux Métropole Pôle Tertiaire » - Marché selon la procédure adaptée de l'article 28 du Code des Marchés Publics - Autorisations -
- N° 2007-0272Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007-Convention - Décision - Autorisation
- N° 2007-0273Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Association Escales Litteraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2007 de l'Escale du Livre du 26 mars au 1er avril - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2007-0274Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions et budget prévisionnel 2007 -Subvention de la Communauté Urbaine -Approbation- Convention - Décision - Autorisation