Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2008-0089Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 05/098U - Maintenance du logiciel Microsoft - Prolongation avenant n° 2 - Autorisation de signer.
- N° 2008-0090Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2008 - Budget principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 2 - Adoption
- N° 2008-0091Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - REGIE PARCUB - Transformation de la part complémentaire en numéraire, de la dotation initiale, en un fonds de roulement remboursable - Confirmation
- N° 2008-0092Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation (3ème tranche) des 142 logements collectifs locatifs des bâtiments G, H et I de la…
- N° 2008-0093Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Acquisition du foyer de jeunes travailleurs situé 19, rue des Etuves pour transformation en une résidence sociale de 88 logements - Emprunt principal…
- N° 2008-0094Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration du foyer de jeunes travailleurs situé 19, rue des Etuves pour transformation en une résidence sociale de 88 logements - Emprunt principal…
- N° 2008-0095Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Association LES AMIS DE LA JEUNESSE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements et situé rue Jules Guesde - Emprunts principaux de 73.400 ¿ et…
- N° 2008-0096Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 6 logements individuels locatifs, impasse Pompière, résidence "Les Tonnelles" - Emprunt principal de…
- N° 2008-0097Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 6 logements individuels locatifs, impasse Pompière, résidence "Les Tonnelles" - Emprunt principal de 729.000 ¿ - Garantie -…
- N° 2008-0098Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé rue Richelieu - Emprunt principal de 800.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 % soit 400.000 ¿ - Autorisation
- N° 2008-0099Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 18 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet -…
- N° 2008-0100Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 18 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet - Emprunt principal de 1.664.183 ¿…
- N° 2008-0101Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 10 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet - Emprunt principal de 1.225.000 ¿…
- N° 2008-0102Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2008 - Adoption.
- N° 2008-0103Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2008 - Fiscalité directe - Fixation des taux de la taxe professionnelle unique - Adoption.
- N° 2008-0104Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2007 - Répartition - Autorisation.
- N° 2008-0105Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Mise à 4 voies entre Cenon et La Benauge - Préfinancement des acquisitions foncières - Autorisation - Décision
- N° 2008-0106Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2008-0107Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en Procédure Adaptée : « Etude de faisabilité et d¿implantation d¿une salle de spectacles de grande capacité sur la Communauté urbaine de Bordeaux » - Décision - Autorisation
- N° 2008-0108Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2008 - Prise en charge des frais de déplacement - Autorisation
- N° 2008-0109Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Capitale européenne de la culture en 2013 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modification des statuts de l'association de soutien "I3ordeaux 2013"- Approbation -…
- N° 2008-0110Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ville d'Ambarès et Lagrave - Secteur Beauséjour - Lotissement d'activités diverses - Traitement des accès - Maîtrise d'ouvrage CUB - Autorisation de réaliser sur l'emprise du Domaine Public…
- N° 2008-0111Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ZAC de Blanquefort - Secteur de la Rivière - Vente d'un terrain de 8 000 m2 environ à la Société MANY VIGIER - Décisions - Autorisation.
- N° 2008-0112Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ZAC de Blanquefort - Secteur de la Rivière - Vente d'un terrain de 2 000 m2 environ à la Société DIMECA - Décisions - Autorisation
- N° 2008-0113Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Communes de Pessac et Mérignac - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Action communautaire - Décision - Autorisations -