Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-0903Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de budget primitif pour l'exercice 2008 - Adoption.
- N° 2007-0904Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Budget des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2008 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation.
- N° 2007-0905Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2008 - Décision
- N° 2007-0906Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Tramway - Révision des AP/CP de la 2ème Phase actualisée par délibération n° 2007/0514 du 13 juillet 2007 - Adoption
- N° 2007-0907Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Programme d'Investissements 2008 - Autorisations de Programme/Crédits de paiement (AP/CP) - Révision des AP/CP votées par délibération n° 2006/0882 du 22 décembre 2006 - Adoptions - Décision
- N° 2007-0908Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2007-0909Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres…
- N° 2007-0910Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 42 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Emprunt complémentaire de 71…
- N° 2007-0911Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Construction de 2 logements collectifs locatifs, "Les Terres Neuves" - Emprunt complémentaire de 35…
- N° 2007-0912Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Réhabilitation des 64 logements individuels locatifs de la Résidence pour Personnes Agées "Buchou", 25, rue Buchou - Emprunt principal…
- N° 2007-0913Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 28 logements collectifs locatifs, rue Pasteur - Emprunt principal de 546.372 ¿ - Délibération modifiant la délibération n° 2007…
- N° 2007-0914Sans Commission - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Renouvellement Urbain de l'îlot Saint-Jean - Construction de 118 places de parking en sous-sol, rue Eugène Leroy - Emprunt principal de 1.885.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 %, soit…
- N° 2007-0915Commission FINANCES, PLANIFICATION - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2008 - Adoption
- N° 2007-0916Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ademe - Participation de l'Ademe au dispositif de sensibilisation aux actions de développement durable - Perception d'un titre de recettes - Autorisation
- N° 2007-0917Commission FINANCES, PLANIFICATION - Centre d'information jeunesse aquitaine - (Cija) - Renouvellement de la subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation
- N° 2007-0918Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de la Sbepec - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2007-0919Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges - Bordeaux-Fret - Vente d'un terrain de 15 800 m2 environ à l'Association Promotrans - Décisions - Autorisation.
- N° 2007-0920Commission FINANCES, PLANIFICATION - CARBON-BLANC - ZAC d'activités industrielles et diverses de LA MOULINE concédée à la S.E.M. GIRONDE DEVELOPPEMENT - Présentation du dossier de clôture et achèvement de la ZAC - Décisions - Autorisation
- N° 2007-0921Commission FINANCES, PLANIFICATION - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 327 m² environ à la Société PLAISIRS DE L'EAU - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2007-0922Commission FINANCES, PLANIFICATION - Villenave d'Ornon - ZAC MADERE - Vente d'un terrain de 3 345 m2 environ au Groupe Lazard en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier de bureaux - Décisions - Autorisation.
- N° 2007-0923Commission FINANCES, PLANIFICATION - Ecoparc de Blanquefort - mise en place d'un système de management environnemental et démarche de certification ISO 14001 - Marché selon la procédure adaptée de l'article 28 du Code des Marchés Publics -…
- N° 2007-0924Commission FINANCES, PLANIFICATION - Harmonisation de la présentation des bilans d'activités des associations de développement économique et des programmes d'actions - Approbation
- N° 2007-0925Commission FINANCES, PLANIFICATION - Pessac - SEML Route des Lasers - Cité de la Photonique - unitec Attribution d'une subvention pour les études sur la réalisation du bâtiment ALPHANOV - Convention - décision - Autorisation
- N° 2007-0926Commission FINANCES, PLANIFICATION - Rapport des administrateurs de Gertrude - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2007-0927Commission FINANCES, PLANIFICATION - Bruges / Blanquefort Avenue des 4 Ponts/Avenue du 11 Novembre- Aménagement du carrefour giratoire - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation