Documents du Conseil

Commission TRAMWAY - GRADIGNAN - Secteur Centre Ville - Désignation du Bureau d'études pour la réalisation des études pré-opérationnelles d'urbanisme - Marché Public sur Procédure Adaptée - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - MERIGNAC - LA GLACIERE - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble

Commission TRAMWAY - La reconstitution de l'offre - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Programme Local de l'Habitat - Bilan annuel 2006/2007 - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Mise en oeuvre des secteurs de diversité sociale - Charte pour la production de logements sociaux dans les opérations de la promotion privée. - Chambre régionale de la Fédération des Promoteurs Constructeurs, bailleurs sociaux,…

Commission TRAMWAY - Délégation des aides à la pierre - Les opérations constructions-démolitions - Décisions - Autorisation

Commission TRAMWAY - Lormont - Charte de gestion urbaine de proximité sur les sites de Carriet et Génicart - Décision - Autorisation

Commission TRAMWAY - Analyse des fonctions d'échange entre les échangeurs 4 et 6 - Relations avec le quadrant nord de l'agglomération bordelaise

Commission TRAMWAY - Réseau communautaire de transports urbains et de transport des personnes à mobilité réduite. - Adoption des principes du dossier de consultation - DSP

Commission TRAMWAY - MAPA - Prestations intellectuelles - Audit de la maintenance de l'alimentation par le sol du tramway - Procédure adaptée - Autorisation de signer le marché

Commission TRAMWAY - Révision quinquennale du service délégué de l'assainissement.

Commission TRAMWAY - Régie du Service Public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 3 - Décision - Adoption

Commission TRAMWAY - Marchés selon la Procédure Adaptée - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Blanquefort : sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station Lille / Ambés : amélioration de la station CD10 - Autorisation de signer les…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Rapport des administrateurs de la So.Co.Gest. - Application de l'article 5-1 de la loi n° 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Complexe technique de l'environnement de Bègles - Modification du prix du tri et de l'incinération - Avenant n° 5 au bail emphythéotique administratif - Protocole transactionnel - Autorisation - Signature

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - U.I.O.M. de Cenon ¿ Vente d'énergie au réseau de chaleur des Hauts de Garonne ¿ Prorogation de la convention tripartite entre la SO.CO.GEST., S.E.T.GI./ELYO S.A. et la Communauté Urbaine de Bordeaux Signature ¿…

Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Fixation de la surtaxe communautaire - Année 2008 - Adoption

Sans Commission - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Choix du scénario d'optimisation des performances - Adoption du schéma de référence - Décision de construction d'une chaufferie bois/gaz à Lormont

Sans Commission - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Approbation du principe de délégation de service public et de ses caractéristiques - Autorisation de lancement de la procédure.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "l'Alezan" au Bouscat - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte de la résidence "Champ de Course" au Bouscat - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation -…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Complexe Thermique des Hauts de Garonne - Délégation de service public - Mise en place de la Commission en application de l'article L1411-5 du Code Général des Collectivités…

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Contrat d'affermage du service de distribution publique d'énergie calorifique des Hauts de Garonne - Prorogation du contrat pour une année supplémentaire - Avenant n° 5 - Signature …

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Coopération décentralisée avec le Vénézuela - Programme 2005/2009 - Concours financier de l'Etat et de l'Union Européenne - Autorisations.

Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Coopération décentralisée avec le Venezuela - Programme d'actions 2007 avec l'AURBA, opérateur - Convention - Décision - Autorisation.