Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
- N° 2008-0225Sans Commission - Marchés Publics - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Marché n° 05029 U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisations
- N° 2008-0226Sans Commission - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - modalités de financement de la mise aux normes - avenant n° 6 au bail emphytéotique administratif et avenant n°2 à la convention tripartite - Autorisation - Signature
- N° 2008-0227Sans Commission - GRADIGNAN - Rue Baricot et rue Chartrèze - Assainissement Eaux Pluviales - Procédure de déclaration en application de l'article L 214-3 du Code de l'Environnement - Lettre de commande - Décision - Autorisations
- N° 2008-0228Sans Commission - Marchés Publics ¿ Fourniture et livraison de systèmes de réceptacles de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers ¿ Marché n° 04101U ¿ Avenant n° 3 ¿ - Autorisation de signer -
- N° 2008-0229Sans Commission - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0230Sans Commission - Marché public-Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Prestations topographiques et foncières liées à la 3ème phase du réseau de Transports en Commun en Site Propre (TCSP) - Appel d'Offres - Autorisation.
- N° 2008-0196Sans Commission - Composition du Bureau de la communauté Urbaine - Détermination du nombre de postes de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau
- N° 2008-0198Sans Commission - Election des autres membres du Bureau (non Vice-Présidents)
- N° 2008-0199Sans Commission - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.
- N° 2008-0050Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Dissolution sans liquidation de la société SEET CECOBA AQUITAINE (nom commercial SECHAUD BATIMENT Aquitaine) par la société IOSIS SUD-OUEST - Avenants de transfert n°1…
- N° 2008-0051Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BEGLES - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Transport en Commun en Site Propre Cité Yves Farge - Marché de travaux n° 06 266 U - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2008-0052Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Rue Judaïque - Aménagement de voirie entre la place Gambetta et la rue du Château d'eau - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0053Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Fusion de la Société Jean Muller International par apport partiel d'actif au sein de Egis Structures et Environnement - Pont Bacalan Bastide - Avenant de transfert marché n°…
- N° 2008-0054Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation.
- N° 2008-0055Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Tronçon avenue Schweitzer / rue de Bethmann - Création d'écrans acoustiques - Appels d'offres - Autorisation
- N° 2008-0056Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - GRADIGNAN - Route de Léognan - Marché 07171U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2008-0057Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Aménagement de la Route de Léognan (entre la rue Pierre Curie et Chemin de Couhins) - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0058Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Aménagement du chemin de Couhins entre le chemin de Méchives et la rue Fernand Soors - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0059Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Evolution de la régulation du trafic - Marchés négociés sans mise en concurrence - Autorisation
- N° 2008-0060Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 07050U - Bordeaux - Pont St Jean - Travaux de renforcement par précontrainte additionnelle et changement des appareils d'appui - Avenant N° 1 - Autorisation
- N° 2008-0061Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Place du Palais - Rénovation générale - Aménagement de voirie - Autorisations
- N° 2008-0062Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Enquête Ménage Déplacements - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2008-0063Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase - Etude et installation des équipements basse tension pour les stations voyageurs, dépôt et équipements et barrières des parcs relais - …