Documents du Conseil

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Amélioration du foyer de jeunes travailleurs situé 19, rue des Etuves pour transformation en une résidence sociale de 88 logements - Emprunt principal…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Association LES AMIS DE LA JEUNESSE - Acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements et situé rue Jules Guesde - Emprunts principaux de 73.400 ¿ et…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 6 logements individuels locatifs, impasse Pompière, résidence "Les Tonnelles" - Emprunt principal de…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 6 logements individuels locatifs, impasse Pompière, résidence "Les Tonnelles" - Emprunt principal de 729.000 ¿ - Garantie -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain situé rue Richelieu - Emprunt principal de 800.000 ¿ - Garantie à hauteur de 50 % soit 400.000 ¿ - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière relative à la construction de 18 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 18 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet - Emprunt principal de 1.664.183 ¿…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Construction de 10 logements individuels locatifs, résidence "Le Clos du Monastère", route du Tronquet - Emprunt principal de 1.225.000 ¿…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2008 - Adoption.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2008 - Fiscalité directe - Fixation des taux de la taxe professionnelle unique - Adoption.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2007 - Répartition - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Suppression du bouchon ferroviaire de Bordeaux - Mise à 4 voies entre Cenon et La Benauge - Préfinancement des acquisitions foncières - Autorisation - Décision

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association "La Mémoire de Bordeaux, la Communauté urbaine et ses communes - Centre de documentation et de recherche - Subvention pour l'année 2008 - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché en Procédure Adaptée : « Etude de faisabilité et d¿implantation d¿une salle de spectacles de grande capacité sur la Communauté urbaine de Bordeaux » - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux au MIPIM 2008 - Prise en charge des frais de déplacement - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux Capitale européenne de la culture en 2013 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modification des statuts de l'association de soutien "I3ordeaux 2013"- Approbation -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ville d'Ambarès et Lagrave - Secteur Beauséjour - Lotissement d'activités diverses - Traitement des accès - Maîtrise d'ouvrage CUB - Autorisation de réaliser sur l'emprise du Domaine Public…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ZAC de Blanquefort - Secteur de la Rivière - Vente d'un terrain de 8 000 m2 environ à la Société MANY VIGIER - Décisions - Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - ZAC de Blanquefort - Secteur de la Rivière - Vente d'un terrain de 2 000 m2 environ à la Société DIMECA - Décisions - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Communauté Urbaine de Bordeaux - Communes de Pessac et Mérignac - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Action communautaire - Décision - Autorisations -

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - St-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Dossier de déclaration préalable en vue de la division parcellaire d'une entité foncière pour la cession de terrains à vocation économique. Autorisation.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bruges - Equipement Hôtelier de Plein Air - Mise à disposition de l'emprise foncière dans le cadre d'un bail emphytéotique - Actions d'accompagnement communautaire - Décisions - Autorisations.

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire d'Aquitaine - Programme d'actions et budget prévisionnel 2008 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Congrès et Expositions de Bordeaux - NAVAL MEETINGS 2008 - 24 et 25 juin 2008 au Palais des congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…

Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - MERIGNAC - Société TDM - Annulation de la délibération N° 2006/0902 du 22 décembre 2006 - Décision